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Déliberation - listes des deliberations cm 13112023 508
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thyez.
Lien du pdf (Déliberation - listes des deliberations cm 13112023 508)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
Séance
du
conseil
municipal
du
13
novembre
2023
à
19h00
salle
du
conseil
(300,
rue
de
la mairie)
Signataire
des
délibérations
: M.
Fabrice
GYSELINCK,
Maire
Numéro
di
Décision
di
il
Date
i:
i
oméro
de
Intitulé
de 1
délibéretisn
cision
du
consel
ate de mie
en ligne
délibération
municipal
sur le site
Présentation
du
rapport
d'activité
2022
de
la DSP
«site
1
A]
ée
al”
té
DEL2024
89
[économique
des
lacs»
par
le
délégataire
NUNA
He
PT
2 0 NOV.
2073
DEVELOPPEMENT
(6
voix)
!
R
es
DEL2024 90
[Décision modificative n° 2 -
budget principal
pps
RES
2 0 NOV.
2073
(26 voix)
:
DEL2024
91
Décision
modificative
n°
2 —
budget
annexe
site
économique]
Approuvée
à l'unanimité
Q
NOV.
203
des lacs
(26 voix)
2
.
PP
RRTREEUr
_—_—
7
mar
DEL2024 92
[Régularisation
d'écritures
en
section
d'investissement
Approuvée
à limantmité
budget principal
(26 voix)
2 0 NOV.
2073
A]
ée à l'unanimité
DEL2024_93
[Autorisation du recours à un vacataire
PRES
Sen
(26 voix)
2 0 NOV.
2023
Création
d'emplois
non
permanents
pour
le recrutement
:
aie
Approuvée
à l’unanimité
DEL2024 94
[d'agents
contractuel
faire
face
à un
besoin
lié à
Es
agent
s contract! Le
spor
ee
un
besoin
lié à
un
(26
voix)
?
{
NOV.
2023
accroissement
saisonnier
d'activité
Garantie d'emprunt
HALPADES
- réhabilitation
thermique]
Approuvée à l'unanimité
DEL2024
95 7
résidence « Les Prés Verts»
(26 voix)
2 0 NOV.
2023
[Vente commune
de THYEZ/AC
MOTORS
FRANCE
SAS-M.|
Approuvée
à l'unanimité
DEL2024
96 8
[philippe VOGT
(26 voix)
2 0 NOV.
2023
Signature d'une convention consttuuve d'un groupement de commandes avec la 2CCAM pour la réalisation de travaux de]
À
uvée à l'unanimité
DEL2024 97
[réseaux d'eaux
usées,
d’eau
potable,
d'eaux pluviales
sur les|
“PP
ee
voiries des chemins
du
Noyer
et des Rotz,
de la route
de
(6
voix)
2 0 NOV.
2023
Plessy à Thyez Convention
de
délégauon
de
matnse
d'ouvrage
pour
DeL2024 98
[l'opération « aménagement de la voirie avenue des Mélèzes » à]
Approuvée à l'unanimité
0
Thyez
entre
la commune
de Thyez
et la communauté
del
(26 voix)
2 D NOV. 2023
Communes Cluses Arve et Montagnes Déplacements et formations accomplis par les lus de Thyez
Doc
DEL2024 00
[its
l'exicicn
(de
lors
fogerions
et
modehtés
de
(prue
eu[|
CPE ONE
à Dunanimnité
charge
(26 voix)
2 0 NOV. 2073
DEL2024_100
Mandat spécial au Maire pour un déplacement à Paris dans lel
Approuvée à l'unanimité
"2 D NOV. ;
cadre du 105” congrès des Maires
(26 voix)
De12024 101
[Pérogtion
à la règle du repos dominical des commerces
-|
Approuvée à l'unanimité
année 2024
(26 voix)
2 0 NOV.
2073
DEL2024_102
Élection
de
l’élu(e)
représentant
la commune
de
Thyezl
au
sein
du
conseil
d'administration
de
la
SPL
Cluses
JArve et Montagne
tourisme (CAMT)
Approuvée
à l'unanimité
(26
voix)
2 0 NOV. 2073
Les délibérations sont consultables sur le site de la mairie :
https://www.thyez.net/decouvrir-thyez/publication-des-actes-administratifs/
Le
Maire
Fabrice
GYSELINCK