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Déliberation - 2024 109 Approbation de la convention avec Azur TriAthle Team pour trail 2025
Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Peille.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 109 Approbation de la convention avec Azur TriAthle Team pour trail 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 octobre 2024
Objet de la délibération : Approbation de la convention de prestation de service à caractère sportif avec l’association Azur Tri - Athlé Team pour 2025
Vu le Code des Collectivités Territoriales ;
Vu le projet de convention de prestation de service à caractère sportif définissant les conditions et l’organisation de cette course joint en annexe ;
Considérant le succès remporté par les deux dernières éditions du Trail de Peille 2023 et 2024, organisées par la commune avec l’association Azur Tri - Athlé Team, il est proposé au conseil municipal d’organiser la troisième édition du Trail de Peille, le samedi 08 mars 2025.
Il est proposé au conseil municipal qu’en échange des prestations fournies par l’association, la commune de Peille lui verse, comme l’année passée, la somme de 3 000€.
Ville de Peille
Département des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de Nice
Délibération
n°2024_109
Nombre de conseillers
en exercice : 19
Nombre de présents :
12
Nombre de votants :
15
L'an deux mille vingt-quatre et le dix octobre à dix-neuf heures, le
conseil municipal de PEILLE, régulièrement convoqué le quatre
octobre deux mille vingt-quatre, s'est réuni en séance publique en
nombre prescrit par la loi, dans l’Hôtel de Ville de PEILLE, sous la
présidence de Monsieur Cyril PIAZZA, Maire.
Présents : M. Cyril PIAZZA, Maire ; Mme Béatrice ELLUL, M. Bernard
GIRAUD, Mme Christiane DELAIRE, M. François ALZIARI, Adjoints ;
Mme Jessica JAMES, Mme Christine MOLINO, Mme Nicole
OUDINOT, Mme Michelle NOERO, M. Damien SCANDOLA, M.
Adrien ARSENTO, M. Christophe LERICHE, Conseillers Municipaux.
Ont donné procuration :
M. Serge CASTAN, Adjoint au Maire, à M. Cyril PIAZZA, Maire
M. Jean-Marc SIMONI, Conseiller Municipal, à Mme Christine
MOLINO, Conseillère Municipale
Mme Emilie PLAZA MORENO, Conseillère Municipale, à Mme
Christiane DELAIRE, Adjointe au Maire
Absents excusés : M. Sébastien GOUBELY, M. Christian CRISCI,
Mme Marie COMPAN, Mme Alicia MENARDO, Conseillers
Municipaux.
Secrétaire de séance : Mme Nicole OUDINOT, Conseillère
Municipale.
AR Prefecture
006-210600912-20241010-2024_109-DE
Reçu le 11/10/2024 La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur et en avoir délibéré,
Vote CONTRE (M. Damien SCANDOLA, Conseiller Municipal, Mme Christiane DELAIRE, Adjointe au Maire, Mme Michelle NOERO, Conseillère Municipale, Mme Christine MOLINO, Conseillère Municipale),
A la MAJORITE,
- Accepte le projet de convention joint à la présente délibération.
- Autorise Monsieur le Maire à effectuer les démarches nécessaires pour le bon déroulement de cet événement.
Ont signé au registre, tous les membres présents.
Pour copie conforme,
le Maire,
Cyril PIAZZA.
AR Prefecture
006-210600912-20241010-2024_109-DE
Reçu le 11/10/2024