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unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Châteaux - 2026 65 Culture projet Miniambule – Demandes de subventions
Document publié le Mardi 14 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Châteaux - 2026 65 Culture projet Miniambule – Demandes de subventions)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Ruralité,
Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026 EM
Publié le 14/04/2026
ID :077-200070779-20260407-2026 65-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX
L'an 2026, le 7 Avril à 18:30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur POTEAU Christian, Président, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers le 55 51 54 01/04/2026. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la Communauté de Communes et publiés sur le site internet de la CCBRC le 01/04/2026.
A l'unanimité
Présents : M. POTEAU Christian, Président, Mmes : ANESA Françoise, BALLABENE Sandra, BOISGONTIER Béatrice, CASIER PATRICIA, COCHARD Catherine, DELENIN Christine, DESNOYERS Monique, DUMENIL Stéphanie, EMARRE Martine, GAVARD Nadine, GUILLOU Sylvie, HELLIAS Aline, KUBIAK Françoise, LOPES Alexandra, LUCZAK Daisy, MAUGERE Marie, PASQUET Hélène, PONSARDIN Catherine, RIBERT Nathalie, TAMATA-VARIN Marième, TORCOL Patricia, VERHAEGHE Cindy, VIBERT Nicole, MM : ANTHOINE Emmanuel, BELFIORE Élio, BOUNICHOU Gauthier, CASSARD Philippe, CEDILLE Nicolas, CHRISMENT Jérémie, DE VIENNE Tanguy, DUFOUR Philippe, FOUCAULT Alain, GERMAIN Jean-Luc, GOMES Johan, GROSLEVIN Gilles, KARAR Franck, LAGUES-BAGET Yves, LE MÉE Jean-Yves, MATÉOS Pascal, MOTTE Patrice, PRIOUX Pierre-François, RACINE Pierre, REMOND Bruno, ROSSIGNEUX Gilles, SAOUT Louis Marie, SIRERA Manuel, VENANZUOLA François, VERHEYDEN Matthieu, VIOLETTE Jean-Luc, WOCHENMAYER Jonathan .
Suppléant(s) : COCHARD Catherine (de M. GERMAIN Éric)
Pour : 54
Contre : 0
Abstention : O
Excusé(s) ayant donné procuration : Mme JANKOWSKI Valérie à M. VIOLETTE Jean-Luc, MM : DI PIERDOMENICO Gino à Mme BALLABENE Sandra, SAINT-JALMES Patrice à Mme CASIER PATRICIA
Excusé(s) : M. GERMAIN Éric
Absent(s) : M. BISCUIT Laurent
A été nommé{e) secrétaire de séance : M. BELFIORE Élio
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les statuts de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux, et
notamment la compétence supplémentaire en matière de culture,
Considérant l'acquisition d’un module culturel itinérant « Miniambule », mobile, pratique et
simple d'utilisation, spécialement créé pour répondre à l'itinérance sur les territoires ruraux, Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le 14/04/2026 ET
ID :077-200070779-20260407-2026 65-DE
Considérant que pour financer ce projet, la CC Brie des Rivières et Châteaux a entamé des
discussions avec plusieurs financeurs,
Considérant le montant total du projet de 20 400 € TTC et la possibilité pour la CC Brie des
Rivières et Châteaux de solliciter les aides financières suivantes :
Plan de financement — Projet MiniAmbule CCBRC
Dépenses Recettes
Miniambule - Acquisition 17 64000€ LRac DGD 5 000,00 €
Location box - Annuelle 1S6000€ | REGION 4 000,00 €
Identité visuelle - Customisation 1 200,00 € MSA 4 000,00 €
Coût total du projet TTC : | 20 400,00€ | DEPARTEMENT 3 000,00 €
CCBRC 4 400,00 €
Total financement : 20 400,00 €
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
Le Conseil Communautaire :
SOLLICITE les différents financeurs selon le tableau suivant :
DRAC DGD 5 000,00 €
REGION 4 000,00 €
MSA 4 000,00 €
DEPARTEMENT 3 000,00 €
Avec un reste à charge pour la CC Brie des Rivières et Châteaux de 4 400 €.
AUTORISE le Président à signer tous les documents relatifs aux demandes d'aide financière
auprès des financeurs.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures.
Pour copie conforme :
Au Châtelet-en-Brie, le 08/04/2026
Le Président, Le Secrétaire de séance,
Christian POTEAU M. BELFIORE Élio Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le 14/04/2026
ID : 077-200070779-20260407-2026 65-DE
La présente délibération peut faire l'objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif compétent ou d’un recours gracieux auprès de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux, étant précisé que celle-ci dispose d’un délai de 2 mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet conformément à l’article L.231-4 du code des relations entre le public et l'administration. La décision ainsi prise, qu’elle soit expresse ou implicite pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois. La saisine du Tribunal Administratif peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le 14/04/2026
ID :077-200070779-20260407-2026_65-DE
(GE Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le 14/04/2026
ID : 077-200070779-20260407-2026 65-DE
« La Miniambule ou l’itinérance artistique en milieu rural »
"Lire, voyager, partager : la culture à portée de tous"
INTRODUCTION : Evolution du territoire et accès inégal à la culture :
L’espace rural a longtemps été le lieu privilégié de l’agriculture, et bien que le territoire de la CCBRC
reste attaché à sa pratique agricole, le nombre d’agriculteurs a fortement diminué et les modes de vies
et de pensées ont évolué. Ces changements se traduisent par une périurbanisation, avec une
population qui souhaite profiter des avantages de la ville avec « la qualité de vie » de la campagne.
Même si la Seine-et-Marne est relativement bien équipée en espaces culturels (salles de spectacles,
scènes nationales, médiathèques…), à l’ouest, le long des axes routiers principaux, l’accès à la culture
s’appauvrit par manque de structures et de possibilité de mobilité des publics dès que l’on s’en éloigne.
La CCBRC, située au centre de la Seine-et-Marne, est un territoire attractif mais la mobilité en
est un enjeu majeur. Sa population majoritairement familiale peine à circuler en transports en commun
et certains publics restent éloignés de la culture (familles modestes, personnes âgées ou à mobilité
réduite…)
Par ailleurs, la CCBRC ne dispose pas d’équipement culturel d’envergure, hormis le théâtre du
Centre de réadaptation de Coubert (fermeture prévue en 2028) et l’Espace culturel du Château
(commune du Châtelet-en-Brie). Les 19 bibliothèques du réseau de Lecture Publique ont des locaux et
propositions hétérogènes, avec des surfaces allant de 27 à 100 m2 (hors médiathèque du Châtelet, 293
m2) qui ne permettent pas dans leur grande majorité la mise en place d’actions culturelles intramuros.
L’accessibilité des publics et la mobilité des actions sont des axes forts du PCSES (Projet
Culturel Scientifique Educatif et Social), du projet de service, et du CTG (Contrat territoire Global).
Le service culturel, dans le cadre de la programmation 2026, propose un premier semestre autour
de la thématique de l’Education aux Médias et à l’Information, et un second semestre autour du
Développement Durable. L’« action phare » en serait la seconde édition du festival « Sème ta graine »,
privilégiant les petites formes et l’itinérance, mais également une acquisition et un investissement
durable : La Miniambule. @Passeurs de mots
4 LE e
4,70 ML
D'ÉTAGÈRE
Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le 14/04/2026 EM
ID : 077-200070779-20260407-2026 _65-DE
© Grand Figeac
LE PROJET :
Le service culturel propose l’acquisition d’un module culturel itinérant : La Miniambule, mobile, pratique et simple d’utilisation a été spécialement créée pour répondre à l’itinérance sur les territoires ruraux.
La Miniambule Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026 pan
Avec son esthétique ludique, originale et modulable attirant la curiosité, elle est l’outil idéal pour
proposer une offre culturelle adaptée au plus proche de la population de la CCBRC, tout en créant du
lien social et favorisant la mixité sociale. L’idée maîtresse est de privilégier des propositions artistiques
légères et itinérantes tout au long de l’année. Son volume et son poids (moins de 500kg – sans
contraintes administratives) lui permettent de s’adapter aux spécificités de chaque lieu, qu’il soit en
extérieur ou intérieur, dans un espace au calme ou un lieu de passage, valorisant ainsi le patrimoine
riche et diversifié de la CCBRC.
Déployant hamacs, tables, chaises, livres…, la Miniambule entend ainsi aller à la rencontre des
habitants, leur permettant de partager des moments de convivialité, de découvertes artistiques
(ateliers, spectacles « petites formes ») et rencontres littéraires et culturelles.
L’espace intérieur peut se transformer en mini espace lecture, le véhicule du service permettant
le transport et stockage de bacs de livres, chaises longues…
De plus, couleurs et motifs sont personnalisables pour refléter au mieux l’identité de la CC : la
Miniambule est un véritable outil de communication.
Des pistes d’actions concrètes :
- Un accès libre pour lire sur place à proximité des bibliothèques afin de prolonger leurs actions
et m2.
- Un accès libre pour lire sur place dans les communes qui n’ont pas de bibliothèque afin de
toucher et rassurer les publics éloignés de la lecture
- Proposer un espace propice à une programmation culturelle de petites formes hors les
murs : contées, arts de la rue, lectures à haute voix…
- Mettre en place des ateliers : créatifs, scientifiques, numériques, autour du DD, de la
nature…
- Participer aux événements de la CCBRC avec une sélection de livres et une programmation
culturelle en lien
- Rencontrer des publics sur les structures spécifiques : petite enfance, enfance, scolaires,
collèges, jeunes, établissements spécialisés…
- Un module géré par le service culturel mais prêtable (sous conditions) aux communes et autres
services de la CC pour valoriser leurs actions. Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le 14/04/2026
ID : 077-200070779-20260407-2026 65-DE
OBJECTIFS :
- Rendre la lecture et la culture accessibles à tous avec un outil tout-terrain favorisant les actions
itinérantes
- Prolonger l’espace des petites bibliothèques avec des actions hors les murs
- Proposer des actions dans les communes ne disposant pas de bibliothèques
- Lutter contre l’isolement culturel
- Créer du lien social en redonnant de la valeur à l’espace commun et de la qualité au temps
collectif
- Donner de la visibilité à l’action culturelle de la CCBRC, à des évènements festifs et/ou
conviviaux sur les communes du territoire
- Enrichir et valoriser l’image du Réseau de Lecture Publique lors des manifestations nationales,
municipales…
- Répondre aux contraintes actuelles (1 agent technique sur la CC) avec une proposition pérenne
allégeant la logistique, favorisant ainsi l’autonomie technique des services
PARTENAIRES :
Z'Ambules et Compagnie est une association qui œuvre à la conception et à la création d'espaces de convivialité, de partages et/ou d'interactions, dans le but de créer du lien social et de la cohésion territoriale. Cette association propose actuellement deux services :
- Les modèles préconçus. Dans ce cas, on commande un modèle existant et on le personnalise en choisissant ses couleurs et ses motifs/logos.
- Les projets sur mesure. Dans ce cas, ils dessinent un objet correspondant au mieux à notre cahier des charges et au budget. Un travail qui s’échelonne sur plusieurs mois mais qui, au final, est entièrement personnalisé, et donc unique.
L’association œuvre sur la réalisation des Z’Ambules de A à Z, de la prise de contact à la première esquisse, de la 3D à l’assemblage des différents éléments sous-traités et même jusqu’à la livraison.
https://www.les-zambules.com/
De nombreux espaces culturels et médiathèques ont fait appel à leurs services en France et ailleurs :
Paris, Versailles, Serris, Saint-Denis, Marne-et-Gondoire, Saint-Brieuc, Blois, Bordeaux, Bruxelles….
Autres partenaires : services et bibliothèques de la CC, communes, artistes, intervenants,
financeurs…
DESCRIPTION TECHNIQUE : cf. Annexe
Le véhicule Kangoo du Service Culturel va être remplacé dans le cadre du marché global de location
longue durée des véhicules. Une borne d’attelage pourrait être prévue à cette occasion. Aucun permis
spécifique n’est requis pour tracter ce module. Envoyé en oréfeciure le 14/04/2626
Reçu en préfecture le 14/04/2026 ns sas
Pubiié te 14/04/2026 RSS
ID :077-2000/0779-20260407-2026 65-DE
BUDGET PREVISIONNEL :
Investissement : Conception, réalisation, livraison du module, garantie 2 ans et formation à
l’utilisation : 17 640€ (voir devis en annexe)
Fonctionnement : Garage situé à côté des box service culturel et communication (ferme de l’église
Féricy) 19 m2 : 130€ /mois x 12 = 1560€/ an
Assurance : en attente du devis
Total 2026 : 17 640 + 1560= 19200€ + 1200 (graphiste/ customisation) = 20 400€
- Pistes de subventions à confirmer :
Drac (DGD), Département, CAF (CTG), Région (aide investissement structures itinérantes) , MSA, CNL
POINT de VIGILANCE
Le calendrier de commande de l’association se remplit très vite. Il serait donc souhaitable d’anticiper le plus tôt possible la commande si on souhaite pouvoir mettre des actions en place dès juillet 2026, pour l’Eté culturel par exemple.
Pour les projets sur mesure, le constructeur recommande d’anticiper au maximum car la conception
est un travail nécessitant du temps et un échange régulier. A titre indicatif, le temps de conception
prend au minimum trois mois, et il faut compter généralement 10 à 15 semaines de fabrication pour les
projets sur remorque.
ETAPES DE REALISATION - Calendrier prévisionnel :
2025
Mai : 1er contact
Juillet : RDV en visio
Novembre : Visite atelier
Début décembre : Idéalement : Validation et 1er acompte
2026
Mars : Début de fabrication
Juin : Livraison et formation à l’utilisation
Juin ou juillet : Lancement officiel/ inauguration : Eté /Eté culturel ?
Ou septembre-Octobre / Festival « Sème ta Graine » Envoyé en oréfeciure le 14/04/2626
Reçu en préfecture le 14/04/2026 ns sas
Pubiié te 14/04/2026 RSS
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ANNEXES
Description technique
Devis Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le 14/04/2026 EM
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Bibli remorque
EN VERSION REMORQUE... POUR ALLER PLUS LOIN |
Suite à plusieurs demandes de Réseaux des Médiathèques,
nous avons décidé de proposer une version remorque (voiture) de la
Bibliambule.
Dans cette même démarche de favoriser l'accès pour tous aux livres,
cette version permet de parcourir de plus grandes distances et ainsi
promouvoir la lecture, le partage et la détente en milieu rural aussi! Avec
la remorque Bibliambule vous pourrez ainsi aller de villes en villages,
déployer votre bibliothèque hors les murs et offrir aux passants un espace
chaleureux et accueillant. (Hamacs pour les petits mais aussi pour les
grands).
Pour cette Bibliambule remorque vous avez le choix entre deux versions,
la version étagères ou la version cabane. Présentations pages suivantes.
À vous de choisir ce qui vous convient le mieux.
_ D ne
VERSION ÉTAGÈRES (V1) 1m94
. M
0"
mu
=
Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le 14/04/2026
ID : 077-200070779-20260407-2026 65-DE
Couleur Dibond :
Couleur hamacs :
2m4Ÿ VERSION 1 : ÉTAGERES
- 6 étagères (3 de chaques côtés) 4,
mètres linéaire en tout
- Une table pour 4 personnes
- Une table hauteur comptoir
- 4 hamacs (2 de chaques côtés)
Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le 14/04/2026 ET
ID : 077-200070779-20260407-2026 _65-DE
Possibilité d'accrocher des
affiches où de dessiner at
stylo craie
Langeur : 3m42
rt: SmAQ
Hauteur : 2m28 Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le 14/04/2026 EM
ID : 077-200070779-20260407-2026 _65-DE
VERSION 2 : CABANE
- 2 colonnes de livres, 2,40 mètres
linéaire
- Une table pour 4 personnes
- Une mini cabane à l'intérieur (pour les
enfants)
- 4 hamacs (2 de chaques côtés)
Longeur : 3m36
Largeur : 5m40
Hauteur : 2m28
Cabane 80cm x 80cm x
1m30 li d
Étagères à l’intérieur J \ TT m30 rempli de coussin
: a dé à
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—_. ‘© Envoyé en préfecture le 14/04/2026 Reçu en préfecture le 14/04/2026
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Bibli remorque
Valable 3 mois à compter de la date d'expédition du mail
Descriwnon :
Aménagement sur une remorque de 1m/1m50 (charge utile)
Cette remorque s'accroche derrière une voiture et se conduit avec un
permis B. La Bibliambule et sa remorque pèse 260 kg, le PTAC est de
500 kg vous avez donc 240 kg de libre pour transporter les livres et
d'autres éléments.
L'aménagement est en aluminum, l'habillage et la toiture sont en
Dibond, les tables en bois, les supports de hamac en inox et les
Ramacs en toile de parachute.
Les 2 Versions : 16 300 € *
* TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts
Ornons :
- Hamac supplémentaire (prix unitaire} 30€"
- Chaises pliantes (prix unitaire) 36€"
- Chiliennes/transat (prix unitaire) on peut en mettre 5 dedans 35€"
- Laquage transparent pour protéger les impressions 850€ * - Modification des plans T/D
Frais de livraison non mclus
T/D : Tarif sur demande
Z'Ambules et Compagnie - Association loi 1901 ‘9 MBULES :
LA SC æ-
ve ‘$
Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le 14/04/2026 ER
ID : 077-200070779-20260407-2026 _65-DE
La Bibliambule
DÉTAILS :
Fabrication à la commande
Règlement en 2 fois : 2/3 à la commande et 1/3 à la livraison.
Paiement par virement bancaire.
Délai de livraison :
Environ 15 semaines à compter du jour de réception de l’acompte et de
la validation des choix esthétiques (hors mois d'août et sous réserve de
disponibilité).
Le calendrier de fabrication des Z'Ambules se remplit très vite ! Nous
vous conseillons de vous y prendre à l'avance pour votre commande.
www.les-zambules.com
www.facebook.com/zambules
zambules®@gmail.com
07 49 94 86 15 Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le 14/04/2026
ID : 077-200070779-20260407-2026 65-DE
Z'AMBULES ET COMPAGNIE
17 rue Henry Monnier
75009 Paris
FRANCE
Tel : 07.49.94.86.15
mail : zambules@gmail.com
www.les-zambules.com COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BRIE DES Rivières Er CHÂTEAUX 6, ROUTE DE FONTAINE-LE-PORT
09/02/2026
N°260209
DEVIS pour une Mini BiBLI REMORQUE - LA MINIAMBULE Une bibliothèque avec tables et hamacs.
DÉTAILS
- Un module de base : VERSION 2 CABANE
Aménagement sur une remorque de 1m/Im50 (charge utile). Cette remorque s'accroche derrière une
voiture et se conduit avec un permis B.
L'aménagement est en aluminum, l'habillage et la toiture sont en Dibond, les tables en bois, 4 chaises
pliantes, les supports de hamac en inox et les hamacs en toile de parachute.
Les couleurs sont personnalisables ainsi que les impressions.
- Options :
- 3 hamacs en supplément
- Laquage transparent pour protéger les impressions
- Transport par nos soins : Fontenay-sous-bois (94190) / Le Châtelet-en-Brie (77820)
La vente d'une Bibliambule s'accompagne d'une formation pour les utilisateurs.
TARIFS
16 300 € *
90 € *
850 € *
400 € *
71820 LE CHÂTELET-EN-BRIE
Validité : Montant Total
Pendant 60 jours à date d'édition du devis * TVA non applicable, article 293B du Code Général des Impôts
17 640 € *
Conditions de paiement : Signature et date, précédé de la mention «Bon pour accord»
L'achat d'une Biblismbule est découpé en 2 paiements.
Une facture d'acompte de 50% du prix à la commande 8 890 €
Une deuxième facture sera edité après livraison 8 890 €
En signant ce devis vous reconnaissez avoir pris connaissance, lu et accepté
les présentes Conditions générales de vente de l'Association Z'Ambules et
Compagnie.
Association Loi 1901, numéro d'identification: W7 51246910 - SIRET: 843 010 224 00093 1/2 Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Publié le 14/04/2026 EM
CONDITIONS GÉNÉRALES DE ID :077-200070779-20260407-2026_65-DE
DE L'ASSOCIATION Z'AMBULES ET COMPAGNIE
1. Obijet et définitions
1.1. Dans les présentes Conditions Générales de Vente, le terme Le Vendeur désigne l'association Z'Ambules et Compagnie, dont le siège est situé à Paris, 17 rue
Henry Monnier — 75009 - et le terme Client vous désigne en tant que client.
1.2. S'il n'existe pas de conditions particulières, les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'ensemble des Confirmations de Commandes
émisent par le Client et constituent alors un contrat de vente entre Le Vendeur et le Client, que le Client accepte ces Conditions Générales de Vente implicite-
ment ou par écrit.
2. Commande
Le Client commande « une Miniambule » que le Vendeur s'engage à fabriquer pour le compte du Client dans un délai de 15 semaines (sauf demande spécifique)
à compter de la réception du paiement de la première facture d’acompte et des choix esthétiques validés. La livraison pourra être programmée dans les 7 jours après
immatriculation.
Il est expressément convenu entre les Parties que ce délai est indicatif, la remorque nécessitant d'être homologuée et immatriculée, le Vendeur ne peut contrôler
les délais de l'administration. Le Vendeur s'engage toutelois à faire ses meilleurs efforts pour tenir le délai sus-indiqué et à informer le Client sans délai de tout
événement susceptible d'entraîner un retard.
4. Annulation de commande - Paiement
La commande est ferme et définitive dès la signature du devis ci-joint, toute annulation postérieurement au versement du premier acompte pour une raison autre que
la force majeure rend le Client redevable du plein paiement du Produit.
Toute somme facturée doit être intégralement payée dans la même monnaie que celle indiquée sur la facture, soit en Euros dans le cas présent. Le paiement doit
être effectué par virement bancaire au moyen de fonds immédiatement disponibles.
5. Garantie
Les garanties légales s'appliquent pour une durée de deux (2) ans à compter de la livraison du bien, dans les conditions prévues par la loi et à la condition que le
Client informe le Vendeur dans les 5 jours ouvrés de sa découverte d'un vice caché (à l'exception des consommables suivants non garantis : les ampoules).
Conditions :
La garantie commerciale comprend les prestations suivantes
- réparation en atelier (port non compris dans la garantie)
- déplacement sur site possible sous condition de transport et de déplacement pris en charge par le Client.
La garantie ne couvre pas les éventuels dommages au produit ou aux personnes découlant d'une utilisation non conforme à la destination du Produit ou aux préco-
nisations du Vendeur expliquées à la livraison.
Les garanties du Vendeur ne s'appliquent qu'au Produit lui-même et à ses composants intégrés.
6. Livraison
La livraison sera eHectuée par la remise directe du Produit par le Vendeur au Client.
En cas d'éléments manquants ou détériorés lors du transport, le Client devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison à réception. Ces réserves
devront être, en outre, confirmées par écrit au Vendeur dans les 48 heures ouvrables cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.
7. Stipulations générales
Force Majeure — Sauf pour les obligations de payer les sommes dues à l'échéance, aucune partie ne sera tenue pour responsable d'un retard ou d'un manquement
à ses obligations contractuelles en raison de circonstances imprévisibles ou hors de son contrôle. Dans un tel cas, l'exécution des obligations affectées par cet
événement sera suspendue pour toute la durée de l'événement. Dans le cas où l'événement perdurerait pendant plus de deux (2) mois, l’une ou l'autre des Parties
pourra résilier le Contrat, sans que sa responsabilité ne soit engagée.
8. Propriété
Le Vendeur conserve la propriété du Produit jusqu'à ce que toutes les sommes dues soient totalement payées par le Client.
Le Vendeur autorise toute reproduction visuelle de son œuvre sur les supports et par les procédés du choix du Client, en vue d'une communication au public
limitée à l'usage qu'entend en faire le Client.
Néanmoins, en application des articles L111-3 et L199-1 du code de la Propriété Intellectuelle, la présente cession de l'œuvre entraîne l'acquisition par le Client des
droits de propriété matériel sur l'œuvre, mais en aucun cas celle des droits de propriété incorporelle. Le Vendeur, auteur de l’œuvre, reste propriétaire exclusif de
ses droits patrimoniaux et notamment de son droit d'exploitation (notamment le droit de reproduction).
9. Tribunal compétent
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige
sera porté devant le Tribunal de commerce de Paris.
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