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unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Châteaux - 2026 42 Subventions pour lannee 2026
Document publié le Mardi 24 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Châteaux - 2026 42 Subventions pour lannee 2026)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Département SEINE ET MARNE
BRIE DES RIVIERES ET CHATEAUX
Envoyé en préfecture le 24/02/2026
Reçu en préfecture le 24/02/2026
Publié le 24/02/2026
ID : 077-200070779-20260223-2026 42-DE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Nombre de membres
Abstention : D
Qui ont
Afférents | Présents | pris part
au vote
52 28 38
Vote
A l'unanimité
Pour : 38
Contre : D
Séance du 20/02/2026
L'an 2026, le 20 Février à 18:30, le Conseil Communautaire de la Communauté
de Communes Brie des Rivières et Châteaux s'est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur POTEAU Christian, Président, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour et les notes
explicatives de synthèse ont été transmises par écrit aux conseillers le
06/02/2026. La convocation et l'ordre du jour ont été affichés à la porte de la
Communauté de Communes et publiés sur le site internet de la CCBRC le
06/02/2026.
Présents: M. POTEAU Christian, Président, Mmes : BALLABENE Sandra, BOISGONTIER Béatrice, DESNOYERS Monique, DUMENIL Stéphanie,
DUTRIAUX Nathalie, HELLIAS Aline, MOTHRE Béatrice, TAMATA-VARIN
Marième, TORCOL Patricia, VAROQUI Geneviève, VIBERT Nicole, MM :
ANTHOINE Emmanuel, BARBERI Serge, BELFIORE Elio, CHANUSSOT
Jean-Marc, GERMAIN Jean-Luc, GROSLEVIN Gilles, JEANNIN Hervé, MOTTE
Patrice, POIRIER Daniel, PRIOUX Pierre-François, RACINE Pierre, REMOND Bruno, ROSSIGNEUX Gilles, ROUSSELET Gérard, VENANZUOLA François,
VERON Patrice
Suppléant(s) : M. VERON Patrice (de M. CASEAUX Hubert)
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : LUCZAK Daisy à M. CHANUSSOT
Jean-Marc, NINERAILLES Brigitte à M. POIRIER Daniel, PASQUET Hélène à Mme BALLABENE Sandra, PONSARDIN Catherine à M. ROSSIGNEUX Gilles, VIEIRA Patricia à Mme BOISGONTIER Béatrice, MM : MEDEIROS Manuel à M.
VENANZUOLA François, ROMAIN Emilien à Mme VAROQUI Geneviève,
SAINT-JALMES Patrice à M. GERMAIN Jean-Luc, SAOUT Louis Marie à Mme
DESNOYERS Monique, THIERIOT Jean-Louis à M. POTEAU Christian
Excusé(s) : M. CASEAUX Hubert
Absent(s) : Mmes : BARRES Fabienne, GIRAULT Muriel, KUBIAK Françoise,
SALAZAR Joëlle, MM : BETTENCOURT François, CALVET Jean, CAMEK
Julien, CHAMPIN Gérard, GUECHATI Amin, JAROSSAY Gilbert,
LAGUES-BAGET Yves, NESTEL Gilles, VIGIER Mathias, WOCHENMAYER
Jonathan
A été nommé(e) secrétaire de séance : M. BELFIORE Elio
2026_42 — Subventions pour l'année 2026
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Rapport d'Orientation Budgétaire présenté 14 mars 2025,
Vu les Projets de Budget Primitif 2025 établis par le Président, Après en avoir délibéré à l'unanimité,
Le Conseil Communautaire :
VOTE l'attribution des subventions aux Associations
ci-dessous :
Budget Principal
Envoyé en préfecture le 24/02/2026
Reçu en préfecture le 24/02/2026
Publié le 24/02/2026
ID : 077-200070779-20260223-2026 42-DE
Berger
CCE
pour l'année 2026 présentées
Autres Charges de gestion Budget 2024 Budget BP 2026
courante 2025
Amicale du personnel 11 957 11 957 11 957
i i 500 Amicale Sapeurs Fompiers 500 500
Amicale See Pier 500 500 500
Amicale Sepeurs pompiers 500 200 500
Concerts de Poche 10 000 10 000 10 000
Foyers Ruraux Seine et Marne 2 000 1 500 1 500
La Campélienne 1 000 1 500 1 500
Culture en jardin - 1 500 1 500
Vaisseau 6 000 6 000 6 000
Galerie Hors champs 2 000 - 1 500
OSER 3 500 - 5 000
Féricy Culture Loisirs 500 = 500
Col’chic = _ 200
Le Barbeau . = 500
Francophonies Yebles 5 000 = "
Commémoration FLP/CEB/Sivry 3 000 - "
Don Mayotte 1 000 - :
Petites ville de demain 10 000 - :
TOTAL 57 457 33 957 41 657 Envoyé en préfecture le 24/02/2026
Reçu en préfecture le 24/02/2026
Publié le 24/02/2026
ID : 077-200070779-20260223-2026 42-DE
Budget SAAD
‘Organismes 2025 2026
Amicale du personnel 996,49 € 996,49 €
Budget SEA
Organismes 2025 2026
Amicale du personnel 1 245,61 € 1 245,61 €
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures.
Pour copie conforme :
Au Châtelet-en-Brie, le 23/02/2026
Le Président,
Christian POTEAU Le Secrétaire de séance,
M. BELFIORE Elio
La présente délibération peut faire l’objet, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif compétent ou d'un recours gracieux auprès de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux, étant précisé que celle-ci dispose d’un délai de 2 mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet conformément à l'article L.231-4 du code des relations entre le public et l'administration. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois. La saisine du Tribunal Administratif peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 24/02/2026
Reçu en préfecture le 24/02/2026
Publié le 24/02/2026
ID :077-200070779-20260223-2026 _42-DE
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