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Procès Verbal - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 18
Procès Verbal - Liste DES Délibérations 31
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune d'Irodouër.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DES Délibérations 31)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Approbation du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2024 Approuvé
Numéro Objet Décision 09-01-2024 Marché public : assurances Approuvé 09-02-2024 Maison de santé : remise sur loyer du mois de janvier 2024 de la SCM Verger-Gernigon
Approuvé
09-03-2024 Associations : subventions 2024 Approuvé 09-04-2024 Judo Club Irodouër : versement subvention pour financement de travaux
Approuvé
09-05-2024 Remboursement des frais engagés par les élus dans le cadre d’une mission ou d’un mandat spécial
Approuvé
09-06-2024 Personnel communal : Autorisations Spéciales d’Absence Reporté 09-07-2024 Intégration dans le domaine public communal de différents
terrains communaux
Approuvé
09-08-2024 Mise à jour de la longueur de la voirie communale Approuvé 09-09-2024 FGDON renouvellement de la convention Approuvé 09-10-2024 Compte rendu des décisions prises par le Maire en
application de l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
L’assemblée
a pris acte de
l’information
09-11-2024 Divers
Publié le 8 novembre 2024
Séance du Conseil Municipal
en date du 7 novembre 2024