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Déliberation - 21 12 2017 ODJ29
Déliberation - 21 12 2017 ODJ25
Document publié le Jeudi 21 décembre 2017 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 21 12 2017 ODJ25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2017-Feuillet n°2017/
VILLE
DE
CLERMONT FERRAND
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 décembre 2017 à 18 h 00
AUJOURD'HUI vingt et un décembre deux mille dix sept
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Ville
de
(Clermont-Ferrand,
convoqué
par
Monsieur
le
Maire
le 14 décembre 2017, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel. Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Présent(e)s
:
Olivier
BIANCHI,
Françoise
NOUHEN,
Christine
DULAC-ROUGERIE,
Monique
BONNET,
Philippe BOHELAY,
Simon
POURRET, Isabelle
LAVEST,
Grégory
BERNARD,
Cécile AUDET, Jérôme
GODARD,
Cyril CINEUX, Jérôme
AUSLENDER,
Nicaise JOSEPH,
Marion
CANALES,
Saïd Akim
BARA,
Gérard
BOHNER,
Nicolas
BONNET,
Dominique
ADENOT,
Géraldine
BASTIEN,
Valérie
BERNARD,
Christophe
BERTUCAT,
Jean-Luc
BLANC,
Jean-Pierre
BRENAS,
Dominique
BRIAT,
Edith
CANDELIER,
Jean-Christophe
CERVANTES,
Alparslan
COSKUN,
Louis
COUSTÈS,
Sondès
EL
HAFIDHI,
Magali
GALLAIS,
Nadia
GUERMIT-MAFFRE,
Patricia
GUILHOT,
Pascal
GUITTARD,
Christiane
JALICON,
Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER,
Alain
LAFFONT,
Jean-Pierre
LAVIGNE,
Abdelmajid
MELLOUKI,
Pierre
MIQUEL,
Fabienne
MONTEL,
Didier
MULLER,
Florent
NARANJO,
Nicole
PRIEUX,
Dominique
ROGUE-SALLARD,
Sylviane
TARDIEU,
Odile
VIGNAL,
Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir
:
Manuela
FERREIRA
DE
SOUSA
à
Monique
BONNET,
Marianne
MAXIMI
à
Alparslan
COSKUN,
Christian
PORTEFAIX
à
Philippe
BOHELAY,
Laurence
SCHLIENGER
à
Patricia GUILHOT
Excusé(e)s
:
François BARRIÈRE, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Absent(e)s :
Anne FAUROT
Secrétaire :
Florent NARANJO
Monsieur Grégory BERNARD quitte la séance pendant le débat de la question n°7 et donne pouvoir à Madame Marion CANALES. À la demande de Monsieur Alain LAFFONT pour le groupe France Insoumise, la question n°10 est scindée en deux : - n°10 : Prise de participation dans la SCIC « Epicentre Cowork » - n°10bis : Désignation d'un représentant de la Ville au sein de l'Assemblée Générale de la SCIC « Epicentre Cowork » Rapport N° 25
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES EN
MATIERE DE MARCHES PUBLICS
En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil municipal en date du 26/02/2016, reçue en Préfecture du Puy-de-Dôme le 27/02/2016, donnant délégation
à M. le Maire
à l'effet de
prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci- joint en annexe la liste des décisions prises par Monsieur le Maire ou son représentant en matière de signature de marchés publics ou d’avenants. La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis par la réglementation en vigueur. Il vous est demandé de bien vouloir prendre acte de ces décisions.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions. Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
0 8 JAN 2010
Pour Le Maire et par délégation, La Première Adjointe,
ZT
Françoise
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