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Procès Verbal - PV CM 25 FEVRIER 2023
Document publié le Samedi 25 février 2023 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 25 FEVRIER 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
Procès-Verbal Conseil municipal
du samedi 25 février 2023 à 18h00
L'an deux mille vingt et trois, le samedi 25 février, à 18h00, le Conseil municipal régulièrement convoqué s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de M. François ROUVEYROL, Maire.
Date de la convocation du Conseil municipal : vendredi 17 février 2023 ; Mardi 21 février 2023 (ordre du jour complémentaire)
Nombre de membres en exercice : 10
Nombre de membres qui ont pris part aux délibérations : 9
Présents : Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET, Lisa CLARY, Rémy MONET,
François ROUVEYROL, Patrick ROY.
Représentés : Isabelle BENOIT représentée par François ROUVEYROL, Corentin CAPELIER représenté par Charles ALDROVANDI, Robert DEMOLIN représenté par Jean-Claude AUBERLET.
Excusée : Fanny JACQUART
1. Désignation d’un (e) secrétaire de séance
Jean-Claude AUBERLET se propose.
+ Vote à l’unanimité des membres présents ou représenté.
2. Approbation du PV du Conseil municipal du samedi 28 janvier 2023
Des explications sont échangées afin de bien comprendre le PV en objet. Il y a un point de désaccord exprimé par Patrick ROY sur la question de l’eau au Mazeldan qui n’apparait qu’édulcorée dans le PV : « J'avais clairement dit que le Maire me prenait pour un con ! »
Sur une autre question, des élus confirment que les PV sont bien transmis sur le site de la commune. Le Maire rappelle à ce sujet le bon travail d'Alain DRÔME.
Le PV est proposé au vote tel quel.
5 votes POUR: Jean-Claude AUBERLET, Isabelle BENOIT, Lisa CLARY, Robert DEMOLIN,
François ROUVEYROL.
4 votes CONTRE : Charles ALDROVANDI, Corentin CAPELIER, Rémy MONET, Patrick ROY.
+ Vote à la majorité des membres présents ou représentés.
3. Budget annexe 2023 du Village de Gîtes
Monsieur le Maire présente aux membres de l’Assemblée délibérante le Budget annexe 2023 du Village de Gîtes en pièce jointe. Il est précisé que la Commission finances s’est réunie le 14 février 2023 en présence du Centre de Gestion.
Le compte-rendu a été communiqué à tous les élus.
I est aussi rappelé qu’il s’agit d’un 1° budget prévisionnel qui devra probablement être ajusté tout au long de l’année avec l’ensemble des élus. Section de fonctionnement :
—. DÉPENSES rire 233 000 €
un RÉGÉES sscemnissratease 233 000 €
Section d'investissement :
— DÉpPénses us sicrensuns 340 000 €
ns Reel. curusiée tnt tse 340 000 €
Rémy MONET demande quel est le % de subventions pour les travaux. Le Maire expose qu’il est de 80% mais des ajustements sont en cours avec le nouveau dispositif de Fonds Verts.
Aucun emprunt est prévu.
Il estime qu’il n’y a pas eu d’appel d'offre pour le Village de gîtes : c’est interdit, c’est illégal.
8 votes POUR: Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET, Isabelle BENOIT, Corentin
CAPELIER, Lisa CLARY, Robert DEMOLIN, François ROUVEYROL, Patrick ROY.
1 vote ABSTENTION : Rémy MONET.
æ Vote à la majorité des membres présents ou représentés.
4. Désignation d’un référent incendie
Monsieur le Maire informe l’Assemblée délibérante de la nécessité de désigner un Référent Incendie
sur le territoire communautaire au sein de chaque commune afin d’envisager l’organisation future des
ASA DFCT: Association Syndicale Autorisée pour la Défense de la Forêt Contre les Incendies.
François ROUVEYROL se propose.
8 votes POUR : Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET, Isabelle BENOIT, Corentin
CAPELIER, Lisa CLARY, Robert DEMOLIN, François ROUVEYROL, Patrick ROY.
1 vote ABSTENTION : Rémy MONET.
æ Vote à la majorité des membres présents ou représentés.
5. Soutien des populations de Turquie et de Syrie
Le Maire expose à l’Assemblée délibérante que face à la tragédie humaine causée par les séismes
dévastateurs en Turquie et en Syrie, les collectivités territoriales sont sollicitées pour apporter une
aide d’urgence aux victimes.
Les élus proposent de débloquer une aide de 500 € (cinq cent euros).
+ Vote à l’unanimité des membres présents ou représentés.
Questions diverses :
Rémy MONET demande si des logements sont prévus à la Maison de l’Orient ? Le Maire et le premier Adjoint lui rappellent que 4 logements sont programmés à l’actuelle Mairie en lien avec le projet de Haut-Lieu. Les noms de : « Maison des Métiers de l’Agropastoralisme » « Ecole de Bergers » ne sont pas figés.
A voir avec les professionnels.
Les formations proposées viendraient dans un premier temps en complément à l'existant.
Il est précisé que la Maison PANSIER a bien été acquise par l'Etablissement Public Foncier ce qui
n’est pas le cas de la Maison de l'Orient.
Rémy MONET demande s’il existe un cahier de doléances pour le PLU ? Selon lui, il n’est pas
réglementaire parce qu’il n’est pas numéroté.
Il lui est répondu qu’il est parfaitement conforme à la réglementation et qu’il existe donc bien.
Rémy MONET demande s’il existe un Président, un Conseil d'Administration pour la régie du Village de gîtes.
Il lui est répondu qu’il n’y a pas de régie, pas de Président.….à ce jour.
Sur un autre sujet et conformément aux textes, il y a une obligation pour la commune à reprendre le personnel qui travaillait en CDI sur le Village de Gîtes.
Lisa CLARY quitte la séance à 18h42.
Longue intervention de Rémy MONET qui affirme à plusieurs reprises que le Village de Gîtes est annoncé plein jusque fin décembre pour les vacances scolaires.
Gros scepticisme de plusieurs élus qui ne prennent pas cette information pour argent comptant.
Rémy MONET insiste et informe les élus présents qu’il enverra ses amis dans d’autres Villages de
Gîtes puisque celui de Barre est plein.
Fin de la séance à 18h51.
Jean-Claude AUBERLET