Procès Verbal - PV CM 17 JUIN 2023

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Procès Verbal - PV CM 17 JUIN 2023 Document publié le Samedi 17 juin 2023 par la commune de Barre-des-Cévennes. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 17 JUIN 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique, Procès-Verbal Conseil municipal

du samedi 17 juin 2023 à 18h00

L'an deux mille vingt et trois, le samedi 17 juin, à 18h00, le Conseil municipal régulièrement convoqué s’est réuni à la Mairie, sous la présidence de M. François ROUVEYROL, Maire.

Date de la convocation du Conseil municipal : mardi 13 juin 2023 ;

Nombre de membres en exercice : 10

Nombre de membres qui ont pris part aux délibérations : 8 (7 sur les questions 5 et 6).

Présents : Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET, Isabelle BENOIT, Corentin

CAPELIER, Lisa CLARY, François ROUVEYROL, Patrick ROY.

Représentés : Robert DEMOLIN représenté par Jean-Claude AUBERLET. Excusés : Fanny JACQUART, Rémy MONET.

1. Désignation d’un (e) secrétaire de séance

Jean-Claude AUBERLET se propose.

æ Vote à l'unanimité des membres présents ou représentés.

2. Approbation du PV du Conseil municipal du samedi 27 mai 2023

A la suite du courrier de Rémy MONET, les élus du Conseil municipal entérine les propositions de la Commission Générale, à savoir :

Le Conseil municipal n’a ni le temps, ni l’obligation de revenir ou de réaffirmer le contenu des délibérations qu’il a dument acté notamment dans le cadre de l’appel d'offre pour la délégation de service public pour le village de gîtes ou pour n'importe quel autre dossier.

Il est trop facile, plusieurs mois après de remettre en cause ou de semer le doute lorsqu'on est pas d'accord avec les décisions du Conseil.

Il en est de même en ce qui concerne l'obligation légale de reprendre le personnel permanent du village de gîtes. Il n’y a pas de désaccord entre les élus contrairement, là aussi, à ce qu'affirme Rémy MONET. Par ailleurs, en accord avec Robert DEMOLIN, il ne revient pas à ce dernier de remettre en cause le travail des services de l’Etat, de la SELO et du Centre de Gestion sur cette question.

Enfin, après relecture de ces notes, Jean-Claude AUBERLET, secrétaire de séance, propose une rédaction approuvée en Commission et au Conseil sur la question du pourcentage pris par la SELO et les différents opérateurs sur la vente des locations au village de gîtes.

Charles ALDROVANDI précise qu'en cas de réservation directe, la commission n’est que de 5%.

Le procès-verbal est soumis au vote.

æ Vote à l'unanimité des membres présents ou représentés.

3. Création d’un emploi d’Adjoint technique territorial à mi-temps (17h30 hebdomadaire)

pour un remplacement.

Le Maire informe l'Assemblée délibérante qu’il s’agit, comme chaque année à cette période de renforcer l’équipe sur la filière technique et de pouvoir au remplacement de l’Agent de Maîtrise actuellement en arrêt. Le contrat à mi-temps (17h30 hebdomadaire) prévu jusqu’à fin août, pourra être prolongé.# Vote à l'unanimité des membres présents ou représentés.

4. Adressage: devis pour la mise en place des plaques destinées à la numérotation des

habitations.

En l’absence de tous les devis attendus, le Conseil suit l’avis de la Commission générale de ne pas délibérer sur ce point. Report au prochain Conseil municipal.

5- Subventions pour le Coup’ de Barre.

Corentin CAPELIER quitte la séance.

Charles ALDROVANDI précise que le Coup’ de Barre souhaite acquérir six trophées (3 pour les femmes et 3 pour les hommes). Pour un montant de 270 euros.

æ Vote à l'unanimité des membres présents ou représentés.

6- Subventions au Comité des Fêtes « Les Festejaires »

Le Maire informe l’Assemblée délibérante qu’en raison de la sécheresse de ces dernières années les communes rurales sont de plus en plus nombreuses à renoncer au feu d’artifice estival. Certaines les reportent à l’automne voire au 31 décembre.

Pour le Comité des Fêtes « les Festejaires » et tous les élus, le feu d’artifice financé par la commune était apprécié du public.

En l'absence, l'association a fait parvenir un devis de 1000 euros pour la venue d’un groupe.

Le Conseil municipal suit l’avis de la Commission générale en rappelant qu’elle ne souhaite pas financer directement des compagnies.

A charge aux associations de gérer comme elles l’entendent l’argent issu des subventions ou de

leurs adhérents.

Il est proposé d’attribuer pour la Lere fois une subvention de 800 euros à l’association « les

Festejaires ».

# Vote à l’unanimité des membres présents ou représentés.

7- Adhésion à « Marianne de France »

Corentin CAPELIER reprend place au sein de l’Assemblée.

Le Maire informe l’Assemblée délibérante qu’une association « Marianne de France » a été créée le 10 février 2023 dans le but de dresser un inventaire de toutes Les représentations publiques à travers la France. Le buste de Marianne présent sur la fontaine de la Madeleine est unique en Lozère et a déjà été répertorié par l’association.

Il est proposé d’adhérer à l’association pour un montant annuel de 10 euros.

- 7 votes pour : Charles ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET, Isabelle BENOIT, Corentin CAPELIER, Lisa CLARY, Robert DEMOLIN, François ROUVEYROL. - 1 vote d’abstention : Patrick ROY

Vote à la majorité des membres présents ou représentés.Questions diverses :

Courrier de Jacques et Véronique FONTAINE, en date du 7 juin 2023, En raison de l’inondation de leur

habitation « rue de la Fontaine », à la suite du dernier orage.

Un courrier leur sera adressé, qui suivra l'avis de la commission générale. Le principe est que si la commune

est en cause, cette dernière doit prendre en charge les dégâts.

Il est fondamental, pour la bonne instruction des affaires que les assurances de part et d’autres soient saisies.

Eau au Mazeldan :

Le Maire informe qu’il poursuit ses démarches pour aboutir à une extension du réseau AEP du Bourg Centre

au Mazeldan d'ici l’été 2024 au lieu des 5 à 10 ans normalement prévus. La lere condition consistant pour la commune à financer au même niveau que la Com Com l’AEP devrait être remplie cette automne.

La 2° condition nécessite l’autorisation indispensable de l’ARS et du Sous-Préfet. A ce titre, une rencontre

avec le Sous-Préfet, le Président et le Maire (Vice-Président) sera demandée avant fin juillet pour obtenir un

accord de principe et des cofinancements.

Dans l’attente, Charles ALDROVANDI insiste sur le fait que 2500 euros suffiraient pour installer un réseau,

les raccordements et un compteur.

Avec Patric ROY, ils demandent s’il y a des traces d'humidité sur le terrain de Gérard CAPELIER.

Il semble incompréhensible qu’il n’y ait plus d’eau à la source.

Avant toute recherche avec une pelle et sous réserve de l’accord des propriétaires, il est proposé de faire appel à des sourciers disponibles pour essayer de déterminer où est passé l’eau pour la source, si elle est effectivement présente.

Fin du Conseil Municipal à 19h00.

Jean-Claude AUBERLET