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Arrêté - Préfecture - Oise - 20210416 RAA special sommaire
Document publié le Vendredi 16 avril 2021
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20210416 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
Es
PRÉFÈTE
DE L'OISE
Liberté
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 16 avril 2021 Recueil des actes administratifs n° Spécial du 16 avril 2021
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L'OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ CIVILE ET DE LA GESTION DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N°60-DDS-20210415-1 DU 15 AVRIL 2021 PORTANT DÉTERMINATION DE LA LISTE DES CENTRES DE VACCINATION CONTRE LE VIRUS DE LA COVID-19 DANS L'OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRDÊTÉ DU 31 MARS 2021 FIXANT LES EMPLACEMENTS D'AFFICHAGE ÉLECTORAL DANS LES COMMUNES] DU DÉPARTEMENT DE L'OISE
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'URBANISME
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 15 AVRIL 2021 DONNÉE À M. JEAN-CHARLES GERAY, SOUS-PRÉFET DE! SENLIS
AUTORISATION DE PÉNÉTRATION EN PROPRIÉTÉS PRIVÉES DU 12 AVRIL 2021 RELATIVE À UNE ÉTUDE VISANT À RÉALISER UN ÉTAT DES LIEUX COMPLET DES COURS D'EAU DES AFFLUENTS DE L'AISNE SUR LE) TERRITOIRE DES COMMUNES DE BITRY, SAINT-PIERRE-LÈS-BITRY, AUTRÈCHES, NAMPCEL, MOULIN-SOUS: TOUVENT, ATTICHY, BERNEUIL-SUR-AISNE, RETHONDES, SAINT-CRÉPIN-AUX-BOIS, TRACY-LE-MONT, JAULZY| ET COURTIEUX
SOUS-PRÉFECTURES.
SOUS-PRÉFECTURE DE COMPIÈGNE
BUREAU DE L'ANIMATION TERRITORIALE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 AVRIL 2021 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE LA COMMUNE DE VILLERS-SUR-COUDUN EN VUE DE PROCÉDER À DES ÉLECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES INTÉGRALES LES 30 MAI ET 6 JUIN 2021 ET FIXANT LES DATES D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU DÉLAI DE DÉPÔT DES] DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 AVRIL 2021 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE LA COMMUNE DE! BABOEUF EN VUE DE PROCÉDER À DES ÉLECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES COMPLÉMENTAIRES LES 30 MAI ET 6 JUIN 2021 ET FIXANT LES DATES D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU DÉLAI DE DÉPÔT DES] DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
PÔEL SÉCURITÉ
ARRÊTÉ DU 15 AVRIL 2021 RENOUVELANT L'HABILITATION DE LA SOCIÉTÉ KL FUNÉRAIRE SITUÉE À CREIL| (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
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Recueil des actes administratifs n° Spécial du 16 avril 2021
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 14 AVRIL 2021 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE LA COMMUNE DE!
SOUS-PRÉFECTURE DE SENLIS
SAINT-VAAST-LES-MELLO EN VUE DE PROCÉDER À DES ÉLECTIONS MUNICIPALES PARTIELLES INTÉGRALES| LES 30 MAI ET 6 JUIN 2021 ET FIXANT LES DATES D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU DÉLAI DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION RÉGIONALE ET IN TERDÉPARTEMENTALE DE
L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DES TRANSPORTS
D'ILE-DE-FRANCE
DÉCISION DRIEAT N° 2021-0016 DU 13 AVRIL 2021 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE POUR LES] MATIÈRES EXERCÉES POUR LE COMPTE DE LA PRÉFÊTE DE L'OISE
DIRECTION RÉGIONALE DE SANTÉ HAUTS-DE-FRANCE
ARRÊTÉ DU 8 AVRIL 2021 DE TRAITEMENT DE L'INSALUBRITÉ DE L'IMMEUBLE SITUÉ 176 RUE DE HERMES À BERTHECOURT
DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES
ARRÊTÉ DU 7 AVRIL 2021 MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 1ER DÉCEMBRE 2020 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE AUX AGENTS DE LA DIRECTION RÉGIONALE — DÉPARTEMLENT DE L'OSIE .
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES
SOLIDARITÉS DE L'OISE
DÉCISION DU 14 AVRIL 2021 PORTANT SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE AUX AGENTS PLACÉS SOUS] L'AUTORITÉ DE LA DIRECTRICE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS - DÉLÉGATION GÉNÉRALE -
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 13 AVRIL 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE AUX DIRECTEURS| DÉPARTEMENTAUX DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DANS LE CADRE DES COMPÉTENCES MUTUALISÉES EN HAUTS-DE-FRANCE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE
DES FINANCES PUBLIQUES DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 15 AVRIL 2021 RELATIF À LA FERMETURE EXCEPTIONNELLE DES SERVICES DE LA PUBLICITÉ FONCIÈRE ET DE L'ENREGISTREMENT (SPFE) DE BEAUVAIS ET DE SENLIS, LE 21 AVRIL 2021
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE
ARRÊTÉ DU 12 AVRIL 2021 FIXANT LES SEUILS RELATIFS À L'ANCIENNETÉ ET AU MONTANT DE LA DETTE DES COMMANDEMENTS DE PAYER AUX FINS DE SIGNALEMENT À LA COMMISSION DE COORDINATION DES ACTIONS DE PRÉVENTION DES EXPULSIONS (CCAPEX)
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTEC TION
DES POPULATIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2021/011 DU 15 AVRIL 2021 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME MARCELLA SCARPA
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ DU 14 AVRIL 2021 RÉGLEMENTANT PROVISOIREMENT L'USAGE DE L'EAU COMPTE TENU DE LA SÉCHERESSE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 8 AVRIL 2021 COMPLÉMENTAIRE MODIFIANT LES CONDITIONS D'EXPLOITER DE LA SOCIÉTÉ LOUISALONE POUR UN ENTREPÔT LOGISTIQUE SUR LA COMMUNE DE BEAUVAIS
ARRÊT PRÉFECTORAL DU 8 AVRIL 2021 AUTORISANT LE MODIFICATION D'UNE PARTIE DU RÉSEAU DE TRANSPORT APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ GRTGAZ ET CONSISTANT À CONSTRUIRE, RACCORDER EX EXPLOITER UN POSTE D'INJECTION DE BIOMÉTHANE SUR LA COMMUNE DE FEUQUIÈRES
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 8 AVRIL 2021 COMPLÉMENTAIRE MODIFIANT UNE PARTIE DU RÉSEAU DE TRANSPORT CONSISTANT À CONSTRUIRE, RACCORDER ET EXPLOITER UN NOUVEAU POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE SOCIÉTÉ GRTGAZ COMMUNE D'ARSY.
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 6 AVRIL 2021 COMPLÉMENTAIRE SOCIÉTÉ ANTROPE COMMUNES D'ATTICHY ET DE BITRY
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 30 MARS 2021 PORTANT AGRÉMENT POUR LE RAMASSAGE DES HUILES USAGÉES DÉPARTEMENT DE L'OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 13 AVRIL 2021 PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AU TITRE DE L'ARTICLE L. 181-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE PRÉLÈVEMENT DES EAUX SOUTERRAINES DU CAPTAGE D'EAU POTABLE BONSECOURS 1 (N°BSS000JYCF)
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L'EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 202103-02-01 DU 14 AVRIL 2021 RÉGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DES MARQUAGES AU SOL, DE MESURES DE CHAUSSÉE ET DE FAUCHAGE ENTRE LES PR 30+350 ET 70+738 DE L'AUTOROUTE A1 SENS PARIS-LILLE ET LILLE-PARIS DU 01 AVRIL AU 31 DÉCEMBRE 2021
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
GROUPE HOSPITALIER GEORGES DECROZE
DE PONT SAINTE MAXENCE
DÉCISION N° 2021-243 DU 9 AVRIL 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MADAME CLÉMENTINE MARTY
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