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Arrêté - Préfecture - Oise - 20220103 RAA spécial sommaire
Document publié le Lundi 3 janvier 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20220103 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
Ez PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 3 janvier 2022 Recueil des actes administratifs N° spécial du 3 janvier 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 3 janvier 2022 N° de page
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 DÉCEMBRE 2021 PORTANT EXTENSION DU PÉRIMÈTRE DU SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'AUGER-SAINT-VINCENT
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ DU 22 DÉCEMBRE 2021 DE TRAITEMENT DE L'INSALUBRITÉ DU LOGEMENT SITUÉ AU 1ER ÉTAGE À DROITE ET DANS LES PARTIES COMMUNES DE L'IMMEUBLE COLLECTIF D'HABITATION SIS 2 RUE DE L'EVÊCHÉ À NOYON
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L’OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1ER JANVIER 2022 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DU RESPONSABLE DU SERVICE IMPÔTS DES ENTREPRISES (SIE) DE CLERMONT-DE-L'OISE
DÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 1ER JANVIER 2022 EN MATIÈRE DE CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL DU RESPONSABLE, PAR INTÉRIM, DU SERVICE IMPÔTS DES ENTREPRISES (SIE) DE BEAUVAIS
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE
AVIS DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE DU VENDREDI 17 DÉCEMBRE 2021 - COMMUNE DE CRÉPY-EN-VALOIS - SIGNÉ LE 22 DÉCEMBRE 2021
AVIS DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL DE L'OISE DU VENDREDI 17 DÉCEMBRE 2021 - COMMUNE DE MÉRU - SIGNÉ LE 21 DÉCEMBRE 2021
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 29 DÉCEMBRE 2021 PORTANT CRÉATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE SUIVI ET DE SÉCURISATION DES PASSAGES À NIVEAUX POUR LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
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ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
GROUPE HOSPITALIER PUBLIC SUD DE L'OISE
DÉCISION N° 2021-151 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME CHRYSTÈLE DALBY
DÉCISION N° 2021-149 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. CÉDRIC GOUDIN
DÉCISION N° 2021-148 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. YANNICK BALLANGER
DÉCISION N° 2021-145 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. BILAL DOGAN
DÉCISION N° 2021-144 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. FABRICE MARTIN
DÉCISION N° 2021-141 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. XAVIER LAGRUE-CALVEZ
DÉCISION N° 2021-133 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. ERIC DUBOIS
DÉCISION N° 2021-132 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME LÉA CORDIER
DÉCISION N° 2021-131 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME CAROLINE TESSON
DÉCISION N° 2021-130 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. CLÉMENT KAPITZA
DÉCISION N° 2021-127 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME FLORENCE THOURIGNY
DÉCISION N° 2021-135 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME LUDIVINE PLAYEZ
DÉCISION N° 2021-126 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. NICOLAS CHARLES
DÉCISION N° 2021-124 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. KÉVIN LAMOTHE
DÉCISION N° 2021-123 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME LAURA LAMYNE
DÉCISION N° 2021-119 DU 20 DÉCEMBRE 2021 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME SABINE ALISSE
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