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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bretenoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1775033385 DE 20260326 02 Approbation du Proces Verbal de la Seance du 20 MARS 2026 tam)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2026
Reçu
en
préfecture
le 31/03/2026
Publié
le
ID
: 046-214600389-20260326-DE
20260326
02-DE
COMMUNE
DE
BRETENOUX
DEPARTEMENT
DU
LOT
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
:
15
Présents
:
15
Votants
15
L’an
deux
mille
vingt-six,
le vingt-six
mars
à vingt
heures
quinze
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Bretenoux,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
MOLES,
Maire.
Présents
: P.
MOLES,
L.
ESCARPE,
N.
BLADOU,
JP.
LABAU,
V.
FRANCOIS,
M.
CASTAGNE,
P.
CHANON,
D.
DURAND,
A.
DUVAL,
F
FRAUZIOL,
O.
JUIN,
M.
MAYONOVE,
$S.
MOUSSIE,
S.
RODRIGUES,
D.
VIEUBLED),
Date
de
convocation
: 20/03/2026.
Secrétaire
de
séance
: O.
JUIN
Objet
: APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
20
MARS
2026
DE 20260326
02
Monsieur
le
Maire
soumet
le procès-verbal
de
la
séance
du
20
mars
2026
à l’approbation
des
conseillers
municipaux.
:
Ces
derniers
sont
invités
à faire
savoir
s’ils
ont
des
remarques
à formuler
sur
ce
compte
rendu
avant
leur
adoption
définitive.
Le
Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité :
- D'APPROUVER
le procès-verbal
de
la séance
du
20
mars
2026.
Cette
délibération
est susceptible
de
faire l’objet d’un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif de TOULOUSE,
ou par l’application
informatique
en
ligne
Télérecours
(accessible
par
le
lien:
http:/www.telerecours.fr)
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
de
publication
et
de
notification.
Dans
le
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
introduit
devant
M.
le
Maire
par
courrier.
Cette
démarche
prolonge
le délai
de
recours
contentieux
qui doit être
introduit
dans
les deux
mois
suivant
la réponse
au recours
gracieux
(l’absence
de réponse
au terme
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
du
recours
gracieux).
Ainsi
fait et délibéré,
les, jour,
mois
et an
que
dessus.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Olivier
JUIN
de
Bu
6130
(LO
31/03/2026