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Compte-Rendu - CR CM 18 07 2019
Ordre du Jour - ODJ CM 2025 05 05
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Sixt-Fer-à-Cheval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2025 05 05)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 05 MAI 2025 - 19 H 00
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
1. Bilan espace culturel
2. Charte de coopération bénévoles médiathèque
3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 07 avril 2025
4. Communication des décisions du maire
5. Stationnement payant sur les sites touristique
6. Exploitation et entretien des refuges communaux du Grenairon et de la Vogealle –
Proposition de DSP
7. Transfert des compétences « Eau potable » et « Assainissement collectif » et
modification des statuts pour permettre la gestion de ce service par la Communauté
de Communes des Montagnes du Giffre
8. Protocole d’accord conventionnel entre la Communauté de Communes des
Montagnes du Giffre et les Communes membres portant sur les conditions tarifaires
des services « Eau potable » et « Assainissement », la politique d’investissement et
les modalités de délégations de compétences en application de l’article 30 de la loi
3DS
9. Questions diverses
Point d’information sur l’avancée des dossiers Centrales hydroélectriques – Echange
sur les partenariats
Le Maire,
Stéphane BOUVET.