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unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - OJ DU 29 SEPTEMBRE
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h38
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassin de Joinville en Champagne - OJ DU 29 SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
Communauté
de Communes
du Bassin
de Joinville en
Champagne
Conseil
Communautaire
du
29
Septembre
2017
18
h 00
commune
de
Mussey-sur-Marne
(salle
des
fêtes)
En
introduction
du
Conseil,
dès
18h30,
Thierry
PUSSIEUX
du
CEA
présentera
le
projet
CICERON
porté
par
le
CEA
sur
la
commune
de
Saudron.
Ce
projet
sera
à
lier
avec
le
point
n°
4
du
présent
Conseil.
ADOPTION
DU
PROCES
VERBAL
DU
25
JUILLET
2017
POINT
1:
DELEGATION
DE
POUVOIR
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
AU
BUREAU
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
ANNULE
ET
REMPLACE
LES
DELIBERATIONS
N°83-04-2014
ET
N°52-04-2017
POINT
2
:MODIFICATIONS
STATUTAIRES
POINT
3:
DEFINITION
DE
L’INTERET
COMMUNAUTAIRE
(ANNEXE
AUX
STATUTS)
POINT
4
:DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
—
CONSTITUTION
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
AVEC
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
HAUTE-SAULX
&
PERTHOIS
VAL
D'ORNOIS
POUR
L'ELABORATION
D’UNE
ETUDE
DE
FAISABILITÉ
RELATIVE
A
LA
CREATION
D'UN
PARC
D’ACTIVITES
INTERCOMMUNAUTAIRE
ET
INTERDEPARTEMENTAL POINT
5
:FINANCES
- APPROBATION
DU
RAPPORT
DE
LA
CLECT
CONCERNANT
L’EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
DE
LA
COMMUNE
DE
JOINVILLE
VERS
LA
CCBJC
POUR
LE
TRANSFERT
DU
STADE
DU
CHAMP
DE
TIR
ET
DE
SES
ANNEXES
POINT_6:
TAXE
D’ENLEVEMENT
DES
ORDURES
MENAGERES
—
EXONERATION
DES
LOCAUX
À
USAGE
INDUSTRIEL
ET
DES
LOCAUX
COMMERCIAUX
POUR
L’'ANNEE
2018
POINT
_ 7:
FINANCES
—
REFACTURATION
DES
FRAIS
DE
PUBLICATION
DES
MARCHES
PUBLICS
DES
COMMUNES
MEMBRES
SUR
LA
PLATEFORME
DE
DEMATERIALISATION
DE
LA
CCBJC
AU
BOAMP
ET
AU
JOUE. POINT
8:
STRUCTURE
MULTI
ACCUEIL
—
VALIDATION
DU
NOUVEAU
REGLEMENT
DE
FONCTIONNEMENT
ET
DU
PROJET
D’ETABLISSEMENT
POINT
9:
AFFAIRES
SCOLAIRES
—
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
PUBLIC
DE
FOURNITURES
SCOLAIRES
ET
PAPIER
DE
REPROGRAPHIE
POUR
LES
ECOLES
DE
LA
CCBJC
POINT
10
:
RESSOURCES
HUMAINES
—
CREATION
DE
POSTES
AU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
DE
LA
CCBJC
—
STRUCTURE
MULTI
ACCUEIL
POINT
11:
RESSOURCES
HUMAINES
—
CREATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
A
TEMPS
COMPLET
—
BRIGADES
TECHNIQUES
POINT
12:
RESSOURCES
HUMAINES
—
CREATION
D'UN
POSTE
D'ADJOINT
TECHNIQUE
A
TEMPS
COMPLET
—
GYMNASE
DU
CHAMP
DE
TIR
POINT
13:
COMPTE
RENDU
DES
ACTES
ACCOMPLIS
PAR
LE
BUREAU
DANS
LE
CADRE
DES
DELEGATIONS
QUI
LUI
SONT
CONFIEES
QUESTIONS
DIVERSES
ANNEXES
:
ANNEXE
N°1
: tableau
de
synthèse
: statuts
et
intérêt
communautaire
ANNEXE
N°2
: convention
de
groupement
de
commande
avec
la
communauté
de
communes
Hautes-Saulx
&
Perthois
Val
d’Ornois.
ANNEXE
N°3
: rapport
de
CLECT
—
évaluation
des
charges
transférées
du
stade
du
champ
de
tir et
de
ses
annexes. ANNEXE
N°4
: Projet
d'établissement
Structure
Multi
Accueil
Vall’ âge
Tendre
ANNEXE
N°5
: Règlement
de
fonctionnement
Structure
Multi
Accueil
Vall’ âge
Tendre
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