Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C63 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C63 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C63 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C63 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C63 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C63 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C63 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C63 06 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C63 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C63 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C63 02 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C63 02 2021)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 25 janvier 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 1er février 2021
DEVELOPPEMENT DURABLE ET BIODIVERSITE – APPEL A PROJETS EN DIRECTION DES COMMUNES DU TERRITOIRE DE NIORT AGGLO POUR "LA SEMAINE EUROPEENNE DU DEVELOPPEMENT DURABLE" EDITION 2021
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY-VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET-BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Yamina BOUDAHMANI à Romain DUPEYROU, Christelle CHASSAGNE à Dominique SIX, Anne-Sophie GUICHET à Lucy MOREAU, Christine HYPEAU à Jeanine BARBOTIN, Lucien-Jean LAHOUSSE à Anne-Lydie LARRIBAU, Bastien MARCHIVE à Thibault HEBRARD, Rose-Marie NIETO à Valérie BELY-VOLLAND, Eric PERSAIS à Jérôme BALOGE, Mélina TACHE à Nicolas VIDEAU
Titulaire absente suppléée :
Marie-Christelle BOUCHERY par Patrice VIAUD
Titulaire absente :
Annick BAMBERGER
Titulaires absents excusés :
Guillaume JUIN, Jérémy ROBINEAU
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Anne-Lydie LARRIBAU C- 63-02-2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 1ER FEVRIER 2021
DEVELOPPEMENT DURABLE ET BIODIVERSITE – APPEL A PROJETS EN DIRECTION DES COMMUNES DU TERRITOIRE DE NIORT AGGLO POUR "LA SEMAINE EUROPEENNE DU DEVELOPPEMENT DURABLE" EDITION 2021
Madame Séverine VACHON, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La Semaine européenne du Développement Durable se déroule chaque année du 30 mai au 5 juin. Elle constitue un événement emblématique, sur le plan national mais également local, et représente l’occasion pour les collectivités territoriales de sensibiliser la société civile : citoyens, entreprises, associations aux différents enjeux du développement durable (protection des ressources naturelles, renforcement de la cohésion sociale, lutte contre le changement climatique, …).
Depuis 2015, en lien avec le Réseau Développement Durable des communes, Niort Agglo lance un appel à projets en direction des communes pour soutenir l’organisation d’événements et les initiatives communales. Ainsi, sur les six premières éditions, 38 communes au total ont participé, permettant de sensibiliser plusieurs milliers de citoyens aux enjeux du développement durable dont une grande majorité d'enfants (public cible).
Forte des six éditions précédentes, Niort Agglo souhaite renouveler l’opération en lançant un nouvel appel à projets pour « La Semaine européenne du Développement Durable » édition 2021, dont le règlement, annexé à la présente délibération, précise les conditions et modalités. Il est proposé de reconduire le même dispositif pour l'année 2021.
Niort Agglo apportera ainsi une aide financière à hauteur de 500 € maximum par commune, bonifiée dans le cas où plusieurs communes décident de s’associer pour organiser un événement, ainsi qu’une assistance logistique, méthodologique et un appui dans la création et la diffusion des supports de communication.
Des crédits de fonctionnement seront inscrits au budget primitif 2021, soit une enveloppe globale de 6 000 € pour accompagner financièrement les communes.
Considérant que cet appel à projets, en direction des communes du territoire, participe à l’émergence d’une dynamique territoriale autour des enjeux du développement durable ; Le Conseil d’Agglomération :
- Autorise le lancement de l'appel à projets considéré, en direction des communes du territoire dans le cadre de « La Semaine européenne du Développement Durable » édition 2021 ;
- Approuve le Règlement de l'appel à projets annexé à la présente délibération ;
- Autorise le Président ou la Vice-Présidente Déléguée à signer, le cas échéant, les documents afférents à sa mise en œuvre ;
- Autorise le versement de la somme d'un montant maximum de 500 €, bonifiée le cas échéant, au prorata des dépenses engagées pour chacune des communes sélectionnées dans le cadre de cet appel à projet.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Jérôme BALOGE
Président