Déliberation - ordre du jour conseil metropolitain 04 10 2024

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Déliberation - ordre du jour conseil metropolitain 04 10 2024 Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Nantes. Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour conseil metropolitain 04 10 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Industrie, Direction Secrétariat Général

Pôle Assemblées Nantes, le 27 septembre 2024

Ordre du jour

Conseil métropolitain du 4 octobre 2024 - 9 h

Salle 300 – Cité des Congrès

• Désignation du secrétaire de séance

• Procès-verbal de la séance des 27 et 28 juin 2024

1 • Compte-rendu des délégations Mme ROLLAND

2 • Élections d’un nouveau premier Vice-président et d’un membre du bureau et de celles qui pourraient en découler

Mme ROLLAND

3.1 • Désignations – Organismes publics et instances internes – Approbation

Mme ROLLAND

3.2 • Désignations – SPL – SEM – SAEM – Atlanpôle – Université de Nantes – ESBANSN – Approbation

Mme ROLLAND

3.3 • Désignations – Associations et autres organismes – Approbation M. GUITTON

4 • Fabrique de nos villes - Création d’une gouvernance ouverte « forum des acteurs de la fabrique de la ville »

M. PRAS /

M. RIOM

5 • Fabrique de nos villes – Vertou – Saint-Sébastien-sur-Loire – Basse- Goulaine – Nantes – Entrées d’agglomération – Route de Clisson – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable à l’aménagement et au renouvellement urbains du secteur

M. PRAS

6 • Fabrique de nos villes – Engagement Loire – Nantes – Aménagement des espaces publics quai de la Fosse – Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle

M. QUERO

7 • Fabrique de nos villes – Transition écologique - Engagement Loire – Nantes – Saint-Herblain - Rezé - Bouguenais - Développement des Nouvelles Lignes de Transports et Transformation du Pont Anne de Bretagne - Déclaration de projet au titre de l’article L.126-1 du Code de l’environnement - Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire – Approbations

M. AFFILE

8 • Plan de relance du logement social : amplification du dispositif exceptionnel de soutien en faveur de la construction neuve – Modification du règlement d’intervention en faveur de la production du logement social, du logement abordable et du logement en accession intermédiaire – Approbation

M. PROCHASSON

19 • Organisme de Foncier Solidaire – Apport en capital pour les opérations en Bail Réel Solidaire avec les promoteurs immobiliers privés - Approbation

M. AFFILE

10 • Règlement d’attribution de subvention pour l’adaptation des biens aux risques d’inondation – Extension du financement des diagnostics d’adaptation aux inondations aux 24 communes de Nantes Métropole – Engagement financier de Nantes Métropole dans le cadre du PAPI Loire Aval 2023 – 2029

M. RIOM

11 • Fonds métropolitain d’appui aux innovations de réemploi – Convention entre la Région et Nantes Métropole sur la période 2024 / 2026 – Approbation

M. TRICHET

12 • Ressourcerie métropolitaine provisoire - Rezé – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Approbation du mandat confié à Loire Océan Métropole Aménagement

Mme COPPEY

13 • Pacte métropolitain – Tourisme de proximité – Fonds de concours en fonctionnement – Fonds de concours en investissement

M. TERRIEN

14 • Rapport annuel 2023 d’accessibilité universelle – Présentation Mme OGER

15 • Rapport annuel 2023 Égalité femmes - hommes – Présentation Mme LEBLANC

16 • Protocole d’indemnisation avec Nantes Métropole Habitat dans le cadre de la résiliation des baux commerciaux des commerçants de la Place de la Bottière dans le cadre du Projet Global Bottière Pin Sec

M. QUENEA

17 • Cité éducative du Grand Bellevue Nantes / Saint-Herblain – Approbation de la nouvelle convention-cadre 2024 – 2026

M. QUENEA

18 • Vœu du conseil de Nantes Métropole : ouverture des commerces le dimanche en 2025

M. DESCLOZIERS

19 • Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) - Procédure de modification simplifiée n°5 - Décision relative à l’évaluation environnementale - Recours à l’auto-évaluation et à l’examen au cas par cas – Approbation

M. PRAS

20 • Nantes – Rezé – Zone d’aménagement concerté (ZAC) Pirmil - Les Isles – Modification du dossier de réalisation et du programme des équipements publics – Avenant n°4 à la concession d’aménagement – Approbation

M. AFFILE

21 • Nantes – Rezé – Zone d’aménagement concerté (ZAC) Pirmil - Les Isles – Délégation de la gestion de la subvention France 2030 à Nantes Métropole Aménagement – Approbation

M. PRAS

22 • Bouaye - Extension de la zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles – Avis

M. GUITTON

23 • Nantes – Opération de rénovation du pont Aristide Briand – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée pour la réalisation des travaux

M. LUCAS

24 • Carquefou – Aménagement de l’allée des Sapins et sécurisation du carrefour VM37 – Modification de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée

M. LUCAS

225 • Rezé – Secteur Hôtel de Ville – Aménagement de voirie – Modification du programme – Lancement d’une procédure adaptée

M. LUCAS

26 • Contrat de Plan Etat-Région 2021/2027 – Volet Immobilier – Conventions financières par projet - Approbation

M. BOLO

27 • Contrat de plan Etat-Région 2021/2027 – Avenant relatif au volet « Mobilités » - Conventions de financement

M. AFFILE

28 • Convention multipartenariale relative à la participation de Nantes Métropole au système d’information Multimodale Régional Destineo – Approbation

M. AFFILE

29 • Gestion et animation du patrimoine immobilier économique métropolitain – Délégation de service public – Approbation du principe M. BOLO

30 • Délégation de service public pour l’exploitation du Parc des expositions de La Beaujoire et de la Cité des Congrès - Approbation du principe - Avenant n°17 au contrat de DSP Cité des Congrès de Nantes – Promesse de cession et d’acquisition des salons d’Exponantes – Approbation

M. BOLO

31 • Délégation de service public pour l’exploitation des Machines de l’Ile – Prolongation de la durée du contrat - Avenant n°17

M. BOLO

32 • CENTRALE NANTES – Convention de partenariat pour le développement du projet LIGEROB au sein du Laboratoire des Sciences du Numérique de Nantes – Subvention – Approbation

M. AFFILE

33 • Fondation de Nantes Université – Protocole d’accord sur la période 2024 / 2026 – Contribution annuelle – Approbation

M. AFFILE

34 • Pôle métropolitain Loire-Bretagne – Modifications des statuts Mme GOUEZ

35 • Adhésion à la convention des entreprises pour le climat – Approbation Mme VIALARD

36 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

Mme BASSAL

37 • Attribution de subventions aux tiers M. BOLO

38 • Décision modificative n°3 - Budget principal et budgets annexes – Autorisations de programme et crédits de paiement

M. BOLO

39 • Pacte financier de solidarité : fixation du montant d’attribution de compensation 2024 de la ville de Nantes

M. BOLO

40 • Dispositions financières diverses - Approbation M. BOLO

41 • Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières M. DESCLOZIERS

42 • La Chapelle-sur-Erdre – Zone d’aménagement concerté (ZAC) de la Métairie Rouge - Dossier de réalisation – Programme des équipements publics – Participation des constructeurs – Modalités d’application – Approbation

M. PRAS

43 • Nantes – Exploitation de parcs publics de stationnement de Gare – Délégation de service public – Approbation du contrat

M. AFFILE

44 • Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole – Tarifs 2025

M. AFFILE

345 • Nantes – Gare fluviale de l’Erdre – Comptes définitifs 2023 – Redevance 2023 – Approbation

M. DESCLOZIERS

46 • Exploitation des ports de l’Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Tarifs 2025

M. DESCLOZIERS

47 • Exploitation des services publics d’eau potable et d’assainissement – Lancement d’un appel d’offres ouvert

M. SALECROIX

48 • Nantes – Modernisation des installations de production d’eau potable - Rénovation du traitement des boues de l’usine de production d’eau potable de Nantes Métropole - Modification de l’enveloppe financière prévisionnelle et lancement d’une procédure adaptée

M. SALECROIX

49 • Services publics de distribution d’électricité, de distribution de gaz et service public de réseaux de chaleur – Rapports annuels des délégataires

M. RIOM

50 • Communication du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole au titre des années 2012 et suivantes et au contrôle des comptes et de la gestion de LOMA et de la SEMMINN pour les années 2016 et suivantes, portant sur le transfert du MIN de Nantes à Rezé - Information

M. AFFILE

51 • Nantes – Rue de la Laïcité, square Mathurin Méheut : acquisition auprès de Nantes Métropole Aménagement de l’ensemble immobilier dit « Petites Écuries » cadastré CD 457 pour 2 151 m²

M. BOLO

52 • Opérations d’aménagement d’habitat et à vocation économique - Compte rendu d’activité 2023 de Loire Atlantique Développement - SELA - Avenants aux concessions d’aménagement – Approbation

M. BOLO

53 • Couëron – Zone d’aménagement concerté Hauts de Couëron 3 – Avenant à la concession d’aménagement – Approbation

M. BOLO

54 • Opérations d’aménagement d’habitat et à vocation économique - Compte rendus d’activités 2023 de Loire Océan Métropole Aménagement - Avenants aux concessions d’aménagement – Approbation

M. BOLO

Affichage et mise en ligne le 27 septembre 2024

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