Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 22 juin 2018

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Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 22 juin 2018 Document publié le Vendredi 22 juin 2018 par la commune de Nantes. Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 22 juin 2018)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement, Le Conseil de Nantes Métropole se réunira

Le Vendredi 22 juin 018

Cité des Congrès – 09h00 – Salle 300

L’ordre du jour est le suivant :

• Désignation du secrétaire de séance

• Compte-rendu des délégations

• Approbation du procès-verbal du 13 avril 2018

1 • Programme local de l’habitat – Arrêt du projet P. Pras

2 • TRANSITION ENERGETIQUE – Ambition zéro passoire énergétique – Feuille de route, engagements 1 et 2 - Mon projet rénov : nouveaux dispositifs d’aide à la rénovation énergétique de l’habitat privé – Approbation

J. Laernoes

3 • TRANSITION ENERGETIQUE – Programme d’Intérêt Général (PIG) « Mon projet rénov » à destination des ménages modestes – Suivi animation – Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation

P. Pras

4 • TRANSITION ENERGETIQUE - Opération programmée d’amélioration de l’habitat bords de Loire – Avenant à la convention de programme - Approbation P. Pras

5 • Pacte Métropolitain – Fonds de concours en investissement F. Roussel

6 • Pacte Métropolitain - Fonds de concours en fonctionnement – Tourisme de proximité

F. Roussel

7 • NANTES – Exploitation de parcs publics de stationnement du coeur de ville - Délégation de service public - Approbation du contrat

B. Affilé

8 • NANTES, Boulevard de Berlin, acquisition en VEFA auprès de Nantes Métropole Aménagement d’un parc public de stationnement de 500 places dans l’ensemble immobilier ilôt 5B cadastré WZ 138 et 142

E. Buquen

19 • Développement et gestion des services de location et de stationnements vélos sur le territoire de Nantes Métropole – Tarifs - Règlements d'usage - Approbation J. Garreau

10 • TRANSITION ENERGETIQUE – Acquisition Busway électriques 24 m et adaptation des infrastructures – Centre technique d’exploitation bus/busway secteur Vertonne – Marchés de fournitures et de travaux – Lancement de consultations - Signature de marchés

B. Affilé

11 • TRANSITION ENERGETIQUE - Acquisition de matériel roulant et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs – Modification du programme 2016-2017 et de l’enveloppe financière prévisionnelle

B. Affilé

12 • Réseau TAN / TER – Avenant n°3 à la convention d’intégration tarifaire – Convention relative à la tarification combinée – Approbation

B. Affilé

13 • ENGAGEMENTS LOIRE - Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé - Délégation de service public - Approbation du contrat C. Couturier

14 • Campus Nantes – Convention avec l’université de Nantes – Approbation B. Affilé

15 • NANTES – REZE – BOUGUENAIS – Projet urbain de Pirmil les Isles – Prise en considération des observations et propositions du public sur le projet – Dossier de création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Pirmil les Isles – Suppression de la ZAC des Isles – Exonération de la part intercommunale de la Taxe d’Aménagement – Concession d’aménagement – Approbation

F. Roussel

16 • NANTES – Doulon Bottière – Projet global Bottière Pin Sec - Bilan de la concertation préalable à la création de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) M Naël

17 • NANTES – Règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation et déterminant les compensations – Approbation

F. Roussel

18 • NANTES / ILE DE NANTES – Nouveau CHU – Cession au CHU du foncier île de Nantes et acquisition auprès du CHU du site Hôtel Dieu et ses annexes – Autorisation de dépôt de permis de construire

A. Robert

19 • Association territoriale pour le développement de l’emploi et des compétences - Désignation des représentants de Nantes Métropole

F. Roussel

20 • Gestion de l’équipement culturel Zenith Nantes Métropole – Délégation de service public – Approbation du contrat de concession de service public

F. Roussel

21 • Pôle métropolitain Loire Bretagne – Programme d’actions 2018 F. Roussel

22 • Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire – Rapport d’activités 2017 F. Roussel

223 • Nantes Métropole – Communes membres et leurs CCAS - Nantes Métropole Habitat - ESBANM - Fourniture et acheminement d'électricité - Lancement et signature des marchés subséquents

J. Laernoes

24 • Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Délégation de service public avec la société Arc en Ciel – Protocole de fin de contrat – Approbation

M. Gressus

25 • TRANSITION ENERGETIQUE - Convention constitutive d'un groupement d'autorités concédantes pour la passation conjointe d'un contrat relatif à l'exploitation du centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Avenant n°1

M. Gressus

26 • TRANSITION ENERGETIQUE - Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron - Délégation de service public - Approbation du contrat M. Gressus

27 • Déchets - Lancement d’appels d’offres ouverts M. Gressus

28 • Transfert du MIN de Nantes sur Rezé – Lot 1 : Décapage – Terrassement – Assainissement – VRD – Clôtures et portails - Enveloppe financière dédiée à cet accord-cadre de travaux

A. Robert

29 • NANTES – Grand projet de Ville Malakoff Pré Gauchet – Compte rendu d’activité 2017 – Avenant n°13 à la concession d’aménagement – Réalisation du volet immobilier du pôle d’échanges multimodal de la Gare de Nantes – Approbation

A. Robert

30 • NANTES – Aménagement du pôle d'échanges multimodal de la Gare de Nantes - Convention de financement des études et travaux de l'opération Coeur de Gare et des travaux connexes - Avenant n°2 – Accord-cadre de financement – Avenant n°2 - Approbation

A. Robert

31 • Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la Cité des Congrès de Nantes – Avenant n°7 – Approbation

A. Robert

32 • Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique – Modification de la contribution annuelle 2018 – Avenant n°6 – Approbation

F. Roussel

33 • Délégation de service public pour l’exploitation des Machines de l’Ile – Modification de la contribution annuelle 2018 – Accompagnement d’un dispositif de sauvegarde des éléphants - Avenant n°7 – Approbation

F. Roussel

34 • Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières F. Roussel

35 • Délégation de service public pour la gestion du site du Château des ducs de Bretagne, du mémorial de l’abolition de l’esclavage et des cryptes de la Cathédrale – Avenant n°5 – Approbation

F. Roussel

336 • Délégation de service public pour la conception, l’extension et l’exploitation technique et commerciale du réseau de communications électroniques à très haut débit – Avenant n° 5 – Approbation

G. Allard

37 • TRANSITION ENERGETIQUE - Acquisition de véhicules légers d’un poids inférieur ou égal à 3,5 tonnes (hors véhicules à motorisation GNV) pour le compte du groupement de commandes constitue par la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et Nantes Métropole - Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la conclusion d’un accord-cadre

M. Gressus

38 • NANTES – 97, rue Bonne Garde – Acquisition auprès de Nantes Métropole Aménagement de l’ensemble immobilier « Le Cambridge »

M. Gressus

39 • Inspections télévisées et contrôles de réception de réseaux d’assainissement – Lancement d’une procédure négociée avec mise en concurrence

M. Pernot

40 • Fourniture de chlorure ferrique en vrac pour le traitement de l’eau potable de l’usine de la Roche à Nantes et pour la station d’épuration de Basse-Goulaine – Signature du marché

M. Pernot

41 • NANTES – Travaux de désamiantage sur la voirie et ses dépendances – Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la conclusion d’un accord-cadre M. Lucas

42 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation

E. Lefranc

43 • Attribution de subventions aux tiers P. Bolo

44 • Contractualisation avec l’Etat visant à fixer la trajectoire 2018-2020 d’évolution des dépenses réelles de fonctionnement et d’amélioration du besoin de financement P. Bolo

45 • Compte de gestion – Exercice 2017 – Budget principal et budgets annexes P. Bolo

46 • Compte administratif – Exercice 2017 – Budget principal et budgets annexes P. Bolo

47 • Affectation des résultats de fonctionnement 2017 – Budget supplémentaire 2018 ( Budget principal et budgets annexes) et dispositions diverses

P. Bolo

48 • Diverses dispositions fiscales P. Bolo

49 • Diverses dispositions tarifaires P. Bolo

50 • Adhésion au réseau régional multi-acteurs de solidarité internationale – Désignation d’un représentant de Nantes Métropole – Approbation

MH. Nedelec

451 • Commission consultative de l’environnement de l’aéroport de Nantes Atlantique – Désignations des représentants de Nantes Métropole - Approbation

J. Gillaizeau

52 • Politique foncière et immobilière – Exercice 2017 – Bilan des acquisitions et cessions

P. Pras

53 • NANTES – Gare fluviale de l'Erdre – Comptes définitifs 2017 – Redevance 2017 – Approbation

C. Couturier

54 • Opérations d’aménagement et d’habitat - Comptes–rendus d’activités 2017 – Avenants aux concessions et conventions publiques d’aménagement – Approbation P. Pras

55 • Sites d’activités économiques métropolitains - Comptes–rendus d’activités 2017 – Avenants aux concessions d’aménagements et conventions publiques d’aménagement – Approbation

P. Pras

56 • Rapports annuels 2017 : - Prix et qualité des services eau, assainissement, déchets - Délégataires de services publics - Titulaire de contrat de partenariat - Administrateurs des SAEM, SPL et SPLA - Commission consultative des services publics locaux

P. Bolo

Nantes, le 15 juin 2018

Affichage, le 15 juin 2018

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