Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1734597168 Del2024 083. Approbation du PV du conse
Procès Verbal - 1727943332 Del2024 062. Approbation du PV du conse
Procès Verbal - 1727942249 Del2024 029. Approbation du PV du conse
Procès Verbal - 1727942708 Del2024 046. Approbation du PV du conse
Procès Verbal - 1680870574 Del2023 010. Approbation du PV du conse
Procès Verbal - 1727943033 Del2024 053. Approbation du proces verb
Procès Verbal - 1727940975 Del2024 003. Adoption du PV du conseil
Déliberation - 1734597382 Del2024 094. Approbation du rapport dac
Procès Verbal - 1747751414 Del2025 005. Approbation du PV du conse
Procès Verbal - 1747751336 Del2025 002. Approbation du PV du conse
Procès Verbal - 1734596374 Del2024 071. Approbation du PV du conseil du 19 septembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guilvinec.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1734596374 Del2024 071. Approbation du PV du conseil du 19 septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Le
Guiluinec
uue
sur
océan
Conseil
municipal
du
8
novembre
2024
à
18
heures
Salle
du
Conseil
Municipal
| 02)
Del2024-071
- Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
19
septembre
2024.
(PJ
annexe
A)
[Nomenclature
: 5.2 — Institutions
et vie politique
— Fonctionnement
des
assemblées
Rapporteur
: Monsieur
Le
Maire
Monsieur
Le
Maire
propose
d'approuver
le
procès-verbal
des
débats
du
précédent
conseil
municipal.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2121-23
et
R.2121-9,
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
*__
APPROUVE
sans
remarque
le
procès-verbal
de
la
séance
du
19
septembre
2024.
Fait
au
Guilvinec,
le
08/11/2024
AU
REGISTRE
SONT
LES
SIGNATURES
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
Cet
extrait
de
délibération
sera
affiché
en
mairie
pendant
un
mois
(application
de
l'art.2-Ill
du
décret
n°2006-1657).
Transmis
en
contrôle
de
légalité
et/ou
affiché
par
le
fait exécutoire.
Elle
pourra
également
être
consultée
sur
le
site
internet
de
la commune
à l'adresse
Web
suivante
: www.leguilvinec.com