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Déliberation - Délibération 25 du 13 03 2024 Subventions aux associations – Exercice 2024 Approuvée
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Panazol.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 25 du 13 03 2024 Subventions aux associations – Exercice 2024 Approuvée)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Sport,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, Le treize mars Le Conseil Municipal de La Commune de Panazol, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire à La Mairie, sous la présidence de Monsieur Fabien DOUCET, Maire
Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : 7 mars 2024
Nombre de conseillers en exercice : 33
Quorum : 17
Nombre de conseillers présents : 27
Présents: Fabien DOUCET, Isabelle NEGRIER-CHASSAING. Laurent CHASSAT, Marie-Pierre
ROBERT, Franck LENOIR, Anca VORONIN, Jean DARDENNE, Alain BOURION, Clément RAVAUD,
Jean-Pierre GAUGIRAN, Martine LERICHE, Jocelyne LAVERDURE DELHOUME, Pascale
ETIENNE, Jacques BERNIS, Francis COISNE, Marie-Noël BERGER, Danielle TODESCO, David
PENOT, Lucile VALADAS, Jean-Christophe ROMAND, Cyril GRANGER, Bruno COMTE, Christian
DESMOULIN, Martine NOUHAUT, Emilio ZABALETA, Gilles MONTI, Valérie MILLON.
Excusés par procuration :
Stéphanie PANTEIX donne procuration à Marie-Pierre ROBERT en date du 8 mars 2024 Alexandre DOS REIS donne procuration à Laurent CHASSAT en date du B mars 2024 Laurence PIPERS donne procuration à Danielle TODESCO en date du 11 mars 2024
Claire MARCHAND donne procuration à Cyril GRANGER en date du 11 mars 2024 Aurore TONNELIER donne procuration à Clément RAVAUD en date du 11 mars 2024
Absente : Marie-Anne ROBERT-KERBRAT
Secrétaire de séance : Anca VORONIN
Objet : Subventions aux associations - exercice 2024
Délibération 2024 - 25
Les associations présentes sur le territoire communal constituent des acteurs
incontournables du lien social et du bien vivre ensemble. Elles contribuent au
rayonnement de La Ville par la mise en place de manifestations, de compétitions mais aussi
d'actions éducatives autour de la santé, de la citoyenneté, de La prise en compte du
handicap...
Depuis 2020, et dans un contexte sanitaire très difficile, la municipalité a décidé d'apporter un soutien financier et matériel fort à son tissu associatif.
Dans Le contexte inflationniste actuel, la municipalité a décidé de poursuivre ce soutien aux
associations panazolaises malgré des contraintes budgétaires.
Ainsi, la municipalité entend faire en sorte que les activités culturelles, socioculturelles et
sportives puissent se réaliser dans les meilleures conditions possibles. Elle se tient
toujours aux côtés des associations et de leurs acteurs qui font vivre la commune au
travers des activités proposées aux habitants. À ce titre, Le conseil municipal est invité à accorder Les subventions aux associations pour l'année 2024, conformément au tableau figurant en annexe de La présente délibération.
DÉLIBÉRATION
VU Le code général des collectivités territoriales ;
VU le Budget Primitif 2024 de la Ville ;
VU l'avis de la commission Finances réunie Le 6 mars 2024 ;
CONSIDÉRANT Les demandes de subvention formulées par Les associations :
CONSIDÉRANT {a nécessité d'accompagner ces associations dans leurs activités :
CONSIDÉRANT {a volonté de La municipalité de soutenir Le secteur associatif :
CONSIDÉRANT avoir été suffisamment informé, le conseil municipal, après en avoir
délibéré, à l'unanimité,
DÉCIDE :
- _ D'ATTRIBUER les subventions aux associations selon le tableau joint en annexe ;
-_ PRÉCISE que Le versement des subventions dites de « fonctionnement » se fera en une
seule fois :
-_ PRÉCISE que Les subventions allouées à titre exceptionnel ou à titre complémentaire seront versées sur production des justificatifs attestant de la réalisation des actions pour lesquelles elles ont été allouées. Dans le cas inverse, elles ne seraient pas dues et n'ouvriront pas droit à report ;
-_ DIT que Les dépenses sont inscrites au budget 2024.
Fait et délibéré en Mairie, Les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme
En Mairie, Le 14 mars 2024
Le Maire,
Fabiem DOUCET
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
Le A9 [03/2oi Publié ou notifié
Zo/o3 [204 ASSOCIATION ic Stan mer le 7 Ste E U es "7 Jfonctionnement| exceptionnelle| complémentaire
ASP rugby 3 000,00 € 1000.00 € 0,00 € 4 000,00 €
ASP pétanque 2060,00 € 0,00 € 250,00 € 2310,00 €
Panazol Elite Boxing 1400,00 € 0,00 € 0,00 € 1400,00 €
Badminton club 2 540,00 € 0.00 € 0.00 € 2540,00 €
Passing tennis 8 300,00 € 0,00 € 0,00 € 8 300,00 €
Golf de La Porcelaine 500,00 € 0,00 € 0.00 € 500,00 €
Marche nordique 87 400,00 € 0,00 € 0,00 € 400,00 €
Stretch forme 2 058,00 € 0,00 € 0,00 € 2058,00 €
Gym volontaire 462,00 € 0,00 € 0,00 € 462,00 €
Centre créatif et ludique 450,00 € 0,00 € 0,00 € 450,00 €
Panazol danse 606,00 € 0,00 € 0,00 € 606,00 €
Scrabble 450,00 € 0,00 € 0,00 € 450,00 €
Théâtre Massottes 402,00 € 0,00 € 0,00 € 402,00 €
Amicale Morpiénas 2890,00 € 2500,00 € 0,00 € 5 390,00 €
Amicale Chalet 1152,00 € 1500,00 € 0.00 € 2652,00 €
Amicale Haut Prouet 552,00 € 0,00 € 0,00 € . 552,00 €
Amicale Personnel 4000,00 € 0,00 € 0,00 € 4 000,00 €
Fleurs et Nature 2134,00 € 0,00 € 0,00 € 2134,00 €
Pain et soleil 1660,00 € 0,00 € 0,00 € 1660,00 €
Amis-clic 1538,00 € 0,00 € 0,00 € 1538,00 €
Moto club Massottes 420,00 € 750,00 € 0,00 € 1170,00 €
Panaz emoi 510,00 € 0,00 € 0,00 € 510,00 €
Panarock 1200,00 € 0,00 € 0,00 € 1200,00 €
Trait Union 3 500,00 € 0.00 € 0,00 € 3 500,00 €
Chorale Panazol 300,00 € 0,00 € 0.00 € 300,00 €
EFNACA 300,00 € 0,00 € 0,00 € 300,00 €
Outils en mains 4200,00 € 0,00 € 0,00 € 4200,00 € Motor Club du Limousin - GP Trial 0,00 € 500,00 € 0,00 € 500,00 €
Panazol
ECPE 400,00 € 0,00 € 0.00 € 400,00 €
ENATH 650,00 € 0,00 € 0.00 € 650,00 €
AAPPAMA Les Ponticauds 400,00 € 0,00 € 0,00 € 400,00 €
Scouts de Panazol ( Lieutenant de 400,00 € 0.00 € 0,00€ 400,00 €
Louveterie )
Autisme Amitiés Panazol 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
Re MR chats 100,00 € 0,00 € 0,00 € 100.00 €
Banque Alimentaire de La Haute 300.00 € 0,00€ 0,00 € 300,00 €
Vienne
France victimes 87 600,00 € 0,00 € 0,00 € 600,00 €
CHAL 300,00 € 0,00 € 0.00 € 300,00 €
Restos du cœur 1000,00 € 0,00 € 0,00 € 1000,00 €
ACVGCATM 300,00 € 0,00 € 0,00 € 300,00 €
Prévention routière 200,00 € 0,00 € 0,00 € 200,00 € Donneurs de Sang 150,00 € 0,00 € 0,00 € 150,00 €
Secours catholique 200,00 € 0,00 € 0,00 € 200,00 €
Secours Populaire 200,00 € 0,00 € 0,00 € 200,00 €
Conciliateurs de justice 350,00 € 0,00 € 0,00 € 350,00 €
La Cible Limousine 300,00 € 0,00 € 0,00 € 300,00 €
Festival Elevage 9000,00 € D,00 € 0,00 € 9000,00 €
Comice Biards 0,00 € 1200,00 € 0,00 € 1200,00 €
Pour mémoire, montant des subventions ayant fait l'objet d'une délibération spécifique :
ASP Basket 14 500,00 € 0,00 € 9845,00 € 24 345,00 €
ASP Foot 33 000,00 € 5 000,00 € 6000,00 € 44000,00 €
Comité de Jumelage 13 200,00 € 0,00 € 0,00 € 13 200,00 €
A.P.C.V. 1000,00 € 0,00 € 0,00 € 1000.00 €
Objectif Diofior Développement 3 000,00 € 1500,00 € 0,00 € 4 500,00 €
ARAP 87 200,00 € 0,00 € 0,00 € 200,00 €
Limousine Cyclo André Dufraisse 8 000,00 € 0,00 € 0,00 € 8 000,00 €
Centre Animation de Panazol 6500000 € 0.00 € 0,00 € 65000.,00 €
(C.A.P.)
Panaloisirs 31314,50 € 5800,00 € 4 983,46 € 42 097,96 €
USEP sports 5500,00 € 0,00 € 0,00 € 5500,00 €
USEP Classes Découverte 30 000,00 € 0,00 € 0,00 € 30 000,00 €
UGP 12 500,00 € 0,00 € 0,00 € 12 500,00 €
TOTAL GENERAL (1) + (2) 279 048,50 € 19750,00 € 21078,46 € 319876,96 € PANAZOL - MAIRIE
Service de Contrôle de Légalité
Acte n° : DELIB25 avec À pièce(s) jointe(s)
Date de décision : 14/03/2024
Objet : Subvention aux associations - exercice 2024
Nature : Délibérations
Matière : Finances locales - Subventions
Date de télétransmission : 19/03/2024 Agent de transmission : Carole DANCHE - MAIRIE
Acte : Délib 25 - Subventions aux associations exercice 2024.pdf
Annexes :
Transmis par les services de /a plate-forme MAGITEL-CL
12, rue des Petits Ruisseaux, 91370 Verrières Le Buisson +33 169 536868 www.telino.com
er 53 Accusé de Réception
LA PREFECTURE Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT 087
Identifiant de l'acte : 087-218711406-20240314-DELIB25-DE
Date de réception de l'acte par la Préfecture : 19/03/2024