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Déliberation - p1520 liste deliberations du 10 mai 2023
Déliberation - p1681 liste deliberations 07 octobre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Malo-de-Guersac.
Lien du pdf (Déliberation - p1681 liste deliberations 07 octobre 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL EXAMINÉES
LE 07/10/2026
Délibération vote
D20261001 Adoption du règlement intérieur de l’Assemblée Délibérante Vote : Unanimité
D20261002 Adoption de la charte de fonctionnement des commissions extra-municipales Vote : Unanimité
D20261003 RH – modification du tableau des effectifs Vote : Unanimité
D20261004 RH – création d’un poste d’adjoint technique territorial Vote : Unanimité
D20261005 Espace Santé – Modification de l’état descriptif de division et du règlement de copropriété Vote : Unanimité D20261006 Projet de plan de protection de l’atmosphère de Nantes- Saint-Nazaire – Avis de la commune Vote : Unanimité D20261007 Avis de la commune sur l’application du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Nazaire Agglomération Vote : Unanimité D20261008 Service commun d’agglomération pour l’instruction des autorisations du droit des sols Vote : Unanimité
D20261009 Acquisition d’une emprise foncière – chemin de la Croix du Pin Vote : Unanimité
Affiché le 08/10/2026