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Déliberation - p1537 liste deliberations 27 septembre 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Saint-Malo-de-Guersac.
Lien du pdf (Déliberation - p1537 liste deliberations 27 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL EXAMINÉES
LE 27 Septembre 2023
_______________________________________
1. Délibération N°D2023/09/01 – Soutien exceptionnel aux peuples marocain et libyen Vote : Approuvée à l’unanimité
2. Délibération N°D2023/09/02 – Modification du tableau des effectifs – création d’un poste d’Attaché territorial Vote : Approuvée à l’unanimité
3. Délibération N°D2023/09/03– Approbation charte de télétravail
Vote : Approuvée à l’unanimité
4. Délibération N°D2023/09/04 - Fixation des droits de place du marché de producteurs et artisans locaux Vote : Approuvée à l’unanimité
5. Délibération N°D2023/09/05 – Fixation des droits de place de marché de Noël Vote : Approuvée à l’unanimité
6. Délibération N°D2023/09/06 – Régularisation comptable – Autorisation donnée au Comptable Public Vote : Approuvée à l’unanimité
7. Délibération N°D2023/09/07 – Admission en non-valeur de titres de recette Vote : Approuvée à l’unanimité
8. Délibération N°D2023/09/08 – Détermination du coût moyen des frais de scolarité – Année 2022-2023 Vote : Approuvée à l’unanimité
9. Délibération N°D2023/09/09 – Maintenance exploitation et évolution des systèmes de téléphonie interne Vote : Approuvée à l’unanimité
10. Délibération N°D2023/09/10 – Dénomination des futures voies ZAC du Boucha Vote : Approuvée à l’unanimité
Affiché le 02 Octobre 2023