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Déliberation - DELIB CM 20.11.23
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB CM 20.11.23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie,
d,ORSAY
-co MMUNE D'ORS AY-
co NSEIL MUNICIPAL
SEANC EDU20 NOVEMBRE 2023
LISTE D ES DE LIBE ONS
Etaient présents : David Ros, Maire, Président, Didier Missenard, Frédéric Henriot, Ariane Wachthaùsen, Elisabeth Caux, David Saussol, Elisabeth Delamoye, Véronique France-Tarif, adjoints - Eliane Sauteron, yann ombrelio, Alexis Midol-Monnet, Pierre Chazan, Théo Lazuech, Martine Charvin, philippe Escande, Marie-Pierre Digard, Mireille Delafaix, Alain Cano, Michèle Viala, Elisabeth De Lavergne, Kaouthar Benameur, Rémi Darmon, Abdelhamid Mellouk, Christophe Le Forestier, Laurent Remy, Patrick Villette, Louis Leroy, Eric Lucas, Pierrick Courilleau
Absents excusés rePrésentés
Anne-Charlotte Bénichou
Pierre Bertiaux
Albert Da Silva
Caroline Danhiez-Caillot
Pierrick Courilleau (jusqu'à 20h44)
Pouvoir à Didier Missenard
Pouvoir à Mireille Delafaix
Pouvoir à Véronique France-Tarif
Pouvoir à Louis LeroY
Pouvoir à Eric Lucas
Absents : //
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents à 20h30 : 31
Nombre de votants : 33
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance du conseil municipal
patrick Vilette est désigné, à I'unanimité des présents, pour remplir les fonctions de secrétaire de o
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séance. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
Le procès-verbalde la séance du 28 septembre 2023 est approuvé à l'unanimité.
INSTALLATION DE DEUX CONSEILLERS MUNICIPAUX
2023.90 - REMPLACEMENT D'UN ADJOINT AU MAIRE
Election de Rémi Darmon en tant que 6è'" adjoint
2023.91 - COMMISSIONS MUNICIPALES . MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICI PALES
Adoptée à I'unanimité
2023.92- INTERCOMMUNALITE -TRANSFERT DU SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CIMETIERE-CREMATORIUM DES uLrs (srcoMU)
Adoptée à l'unanimité
2023.93 - INTERCOMMUNALITE - PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE2022DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PARIS SACLAY POUR L'ANNEE 2022
Adoptée à l'unanimité
2023.94 - PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Adoptée à l'unanidté
2023.95 FINANCES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A PROJETS:
ATTRIBUTIONS ET AVANCES POUR LES COOPERATIVES SCOLAIRES- CLASSE DE DECOUVERTE
Adoptée à l'unanimité
2023-96 - FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : COMPLEMENT N'1
Adoptée à I'unanimité
2023.97 - FINANCES - DECISION MODIFICATIVE N"1 AU BUDGET 2023
Adoptée par 26 pour et 7 abstentions (Christophe Le Forestier, Laurent Remy, Patrick Villette,
Louis Leroy, Eric Lucas, Pierrick Courilleau, Louis Leroy pour Caroline Danhiez-Caillot)
2023.98 AMENAGEMENT DURABLE ET URBANISME CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE POUR LE QUARTIER DE CORBEVILLE _ AVENANT N'1
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Adoptée à l'unanimité 2o2g.gg - DEVELOPPEMENT DURABLE - ADHESION A L'ASSOCIATION ( DEFENSE DES RIVERAINS DE L'AEROPORT DE PARIS-ORLY )
Adoptée à l'unanimité
2023-1OO - DEVELOPPEMENT DURABLE - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT TITULAIRE ET D,UN REPRESENTANT SUPPLEANT A L,ASSOCIATION ( DEFENSE DES
RIVERAINS DE L'AEROPORT DE PARIS-ORLY )
Est désigné en quatité de détéqué titutaire, à ta maiorité absolue .: Pierre Chazan
Est désigné en quatité de détéqué suppléant. à la maiorité absolue : Christophe Le Forestier
2023-101_ DEVELOPPEMENT DURABLE - SOUMISSION AU REGIME FORESTIER DES ESPACES FORESTIERS DE LA COMMUNE
Adoptée à l'unanimité
2023-102 - DEVELOPPEMENT DURABLE - ADOPTION DE LA CHARTE COMMUNALE D'ENGAGEMENT DANS LE PCAET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PARIS- SACLAY
Adoptée à I'unanimité
2023.103 - VOIRIE ET ESPACE PUBLIC - STATIONNEMENT DE SURFACE, FORFAIT POST-STATIONNEMENT ET INSTAURATION DE SYSTEMES D'ABONNEMENT MODIFICATIONS
30 pour et 3 abstentions (Pierrick Couritleau, Louis Leroy, Louis Leroy pour Caroline
Danhiez-Caillot)
La séance est levée à 23 heures et 04 minutes
orsay, re 2 4 ll0V. 2023
David ROS
Sénateur-Maire d'Orsay
Conseiller dé de l'Essonne
Certifié exécutoire, comPte tenu
de la publication le 2 { llov. n23
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