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Document publié le Jeudi 15 avril 2021 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 15 04 2021 panneaux daffichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Transports,
COMMUNE DE BERNIÈRES-SUR-MER
CONSEIL MUNICIPAL — JEUDI 15 AVRIL 2021
ORDRE DU JOUR
Il vous sera demandé d'approuver le procès-verbal du conseil municipal du 18 mars 2021.
N°21-037 VENTES PARCELLES AI171 et AT174
N°21-038 RECRUTEMENT ASVP 15 JUILLET AU 15 AOÛT
N°21-039 RECRUTEMENT EMPLOIS SAISONNIERS
N°21-040 RECRUTEMENT DES SAUVETEURS EN MER
N°21-041 ESPACE SANS TABAC
N°21-042 REFECTION DU CHEMIN DE QUINTEFEUILLE. AUTORISATION DE LANCER UN
MAPA ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
N°21-043 CONVENTION ELECTROBIKE
N°21-044 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR SERVICES PERISCOLAIRES
N°21-045 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL « LE P'TIT EPHEMERE »
AU PROFIT DE MADAME MYRIAM SEPULVEDA, ARTISTE PEINTRE
N°21-046 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL « LE P'TIT EPHEMERE »
AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE CABINE DE PLAGE DE
BERNIERES
N°21-047 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL « LE P'TIT EPHEMERE »
AU PROFIT DE THIERRY REBOURS ET FRANCOISE HEBERT
N°21-048 ACQUISITION D'UN VEHICULE ELECTRIQUE. DEMANDE DE SUBVENTION AU
SDEC ENERGIE
N°21-049 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
SUITE A LA PANDÉMIE DE LA COVID19
N°21-050 AMENAGEMENT DU PARKING DU PLATON. CONVENTION DE CO-MAITRISE
D'OUVRAGE AVEC LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL ET LE C.A.U.E. DEMANDE DE
SUBVENTIONS
N°21-051 AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE
N°21-052 AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE EN COUR D'APPEL
Prochain conseil municipal : 20 mai 2021
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CM 15.04.2021