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Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm21 10 2021 panneaux daffichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Droits de l'homme,
COMMUNE DE BERNIÈRES-SUR-MER
CONSEIL MUNICIPAL — JEUDI 21 OCTOBRE 2021
ORDRE DU JOUR
Il vous sera demandé d'approuver le procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre
2021.
N° 21-125 MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA REFECTION DE LA RD7 A ET B.
DEMANDE DE SUBVENTIONS
N° 21-126 CONVENTION TRIENNALE AVEC LE TENNIS CLUB DE COURSEULLES-SUR-
MER
N° 21-127 CONVENTION DE PLANTATION DE HAIES ET D'ENTRETIEN RD 79A
N° 21-128 REFERENT SIGNALEMENT D'ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION,
DE HARCELEMENT ET D'AGISSEMENTS SEXISTES
N° 21-129 DECISION MODIFICATIVE N° 1
Prochain conseil municipal : 18 novembre 2021
Le Maire,
Thomas DUPONT-
CM 30.09.2021 Page 1