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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 12 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Simandre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 12 10 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMMUNE
DE
SIMANDRE
76,
place
de
la
mairie
71290
SIMANDRE
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
OCTOBRE
2023
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
le
12
octobre
2023
à
19h00
à
la mairie
(14
présents),
4 absents
excusés
ayant
donné
pouvoir.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
CGT,
ilest
procédé
à la nomination
d’un
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Pascal
CLERC
est désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
des
présents
le compte-rendu
du
6 septembre
2023
et après
en
avoir
délibéré : 1. ACCEPTE
d’instituer
selon
les
modalités
et
dans
les
limites
des
textes
applicables
à la
Fonction
Publique
d’État,
l'indemnité
de
fonctions,
de
sujétions
et
d'expertise
(I.F.S.E.),
ainsi
que
la
mise
en
place
du
complément
indemnitaire
annuel
(C.I.A.)
aux
agents
titulaires
et stagiaires,
agents
contractuels
de
droit
public
à temps
complet,
temps
non
complet
et
à temps
partiel
sans
conditions
d'ancienneté,
et
de
faire
évoluer
la grille
des
métiers
et
de
créer
un
nouveau
groupe
de
fonctions
suite
à l’évolution
d’un
agent.
2.
PREND
ACTE
des
travaux
de
remplacement
des
luminaires
vétustes
à
réaliser
et
du
mode
de
financement
de
ceux-ci
selon
le
projet
présenté
par
le
SYDESL
(Syndicat
Départemental
d'Electrification
de
Saône-et-Loire)
conformément
à
la
délibération
2023-11:
délibération
définissant
le
programme
de
travaux
des
luminaires
vétustes.
Programme
de
travaux
subventionné
par
le Sydesl
et
le dispositif
«
FondsVert
» avec
un
reste
à charge
de
35
%
pour
la commune
(coût
total
des
travaux
: 36
105
€
HT).
3,
Donne
son
accord
sur
la
poursuite
du
projet
de
création
d’un
parking
RD
933
avec
création
d’un
cheminement
doux
(permettant
de
rejoindre
la
Rte
de
Tresoir
depuis
le
parking
créé
en
face
du
salon
de
coiffure
via
la
«
maison
Berthier
», et
la sécurisation
Rte
de
Tresoir
(trottoir,
ralentisseur,).
ACCEPTE
l’avant-projet
et
le chiffrage
actualisé
par
le
bureau
d'étude
R2SConception
d’Écuisses
retenu
pour
cette
mission.
AUTORISE
le Maire
à signer
le devis
de
maîtrise
d'œuvre
avec
R2S
et
de
lancer
le marché
de
travaux.
4.
AUTORISE
le
Maire
à
lancer
les
travaux
d'extension
du
réseau
d'assainissement
collectif
afin
de
permettre
le
raccordement
des
deux
nouvelles
constructions
route
des
Crozes.
5.
DÉCIDE
la mise
en
place
à compter
du
1°
novembre
2023
d’un
service
fourrière
confié
à un
professionnel
agréé.
AUTORISE
M.
le
Maire
à effectuer
toute
opération
relative
à
l'application
de
la présente
décision
et
notamment
la
signature
de
la convention.
6.
DÉSIGNE 2
titulaires
(Ch.
Galopin
et
P.
Clerc)
et
1
suppléant
(JP.
Tombo
j)pour
siéger
à
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(C.L.E.C.T.)
de
la communauté
de
Communes
Terres
de
Bresse.
7.
Point
avancement
travaux
:
“
Assainissement :
les
travaux
de
câblage
électrique
sont
en
cours.
La
mise
en
service
de
l'installation
devrait
avoir lieu début
novembre
dès
le raccordement
électrique
réalisé.
Cette
première
phase
de
mise
en
service
permettra
de
réaliser
le traitement
des
eaux
usées
sur
le premier
étage
de
filtration.
Les
travaux
de
terrassement
débuteront
ensuite
au
niveau
du
dernier
bassin
de
la lagune
actuelle
pour
réaliser
la zone
de
rejet
végétalisé.
s
Maison
Berthier
: le déroulement
des
travaux
est
conforme
au
planning
prévisionnel :
les
menuiseries
ont
été
posées
; le terrassement
extérieur
est réalisé
en
attente
de
la finition
définitive
; les
travaux
de
plâtrerie
peinture
sont
en
cours.
REPUBLIQUE
FRANÇAISE COMMUNE
DE
SIMANDRE
“Remplacement
chaudières
gaz
: les
travaux
de
remplacement
des
chaudières
gaz
à l’école
(bureau
de
la directrice)
et à la bibliothèque
seront
réalisés
pendant
les vacances
scolaires
d’octobre.
1.
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
:
" Présentation
du
rapport
annuel
sur
le
prix
et
la qualité
du
service
de
distribution
d’eau
potable,
année
2022,
ainsi
que
le RPQS
2022 :
le conseil
municipal
prend
acte
de
cette
présentation.
“ Information
ONF
permis
d'exploitation
destiné
à
une
coupe
d’affouage
" Projet
aménagement
cimetière
: réalisation
d’un
ossuaire
et
de
la clôture.
La
commission
de
gestion
du
cimetière
se
réunira
le 2 novembre
pour
travailler
sur
le dossier.
* Entend
divers
remerciements.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21
h30.
Vu
par
Nous,
Maire
de
la commune
de
SIMANDRE,
pour
être
affiché
le
16
octobre
2023
à la porte
de
la mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
56
de
la
Loi
du
5 août
1884.
Le
secrétaire
de
séance,
Pascal
CLERC