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Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Brocas.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+CM+19.03.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Économie et finances,
Brocas,
le 14
Mars
2024
Jean-Luc
BLANC-SIMON
Maire
de
Brocas
à Tous
les
Conseillers
Municipaux
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal, en session ordinaire,
qui aura lieu à la mairie
de
Brocas
:
|
Mardi 19 Mars 2024 à 18h30
Comptant
vivement
sur
votre
présence,
veuillez
croire,
Madame,
Monsieur,
à pas”
cordiales
salutations.
es
A
SE
= PT Ad mr
Le
Maire,
Jean-Luc
BLANC-SIMON
ORDRE
DU
JOUR :
e
Procès-verbal
dernière
séance
22.01.2024
e
BUDGET
PRINCIPAL
Présentation
et vote du Compte
Administratif
2023
Présentation
et vote du Compte
de Gestion
2023
Affectation
des
résultats 2023
Présentation
du
Budget
Primitif 2024
e
BUDGET
CCAS
Présentation
et vote
du
Compte
Administratif
2023
Présentation
et vote du Compte
de Gestion
2023
e
BUDGET
PHOTOVOLTAÏQUE
Présentation
et vote
du
Compte
Administratif
2023
Présentation
et vote du Compte
de Gestion
2023
Aïfectation
des
résultats 2023
Présentation
du
Budget
Primitif 2024
e
BUDGET
LOTISSEMENT
DE
POUMES
Présentation
et vote du Compte
Administratif 2023
Présentation
et vote du Compte
de Gestion
2023
Affectation
des
résultats 2023
Présentation
et vote
du
Budget
Primitif
2024
Délibérations Ressources
Humaines
:
1)
Prime
pouvoir
achat
: délibération
après
avis CST
2)
Compte
Epargne
Temps
: délibération
après
avis
CST
3)
Modification
quotité
horaire
CDD
gîtes
e
Avenant
n°3 MAPA
2022-01
Barrage
de
l'étang
des
Forges - Maîtrise d'œuvre
pour la restauration
des conduites
et
sécurisation
du remblai
e
Budgets
Annexes
: Taux
de
fongibilité
e
Divers