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Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Brocas.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CM+06.11.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Environnement,
Brocas,
le 30
Novembre
2023
Jean-Luc
BLANC-SIMON
Maire
de
Brocas
à Tous
les
Conseillers
Municipaux
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai l'honneur
de vous
inviter à assister à la prochaine
réunion
du Conseil
Municipal,
en session
ordinaire,
qui aura lieu à la mairie
de Brocas
:
|
Mardi 05 Décembre 2023 à 18 h 30
Comptant
vivement
sur
votre
présence,
veuillez
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'assurance
de
mes
cordiales
salutations.
Le
Maire,
Jean-Luc
BLANC-SIMON
ORDRE
DU
JOUR :
e
Procès-verbal
du
06
Novembre
2023
DÉLIBÉRATIONS :
e
Décisions
modificatives
:
Ajustement
des
comptes
Passage
à la nomenclature
M57
-__
Approvisionnement
du
compte
66111
(AFL)
e
Ressources
humaines
:
Compte
Epargne
Temps
RIFSEEP
: Délibération
après
avis CST
Prime
exceptionnelle
pouvoir d'achat
Avenant
CDD
e
Prise
en
charge
des
frais engagés
par la commune
pour
le fonctionnement
de
l'école
e
Eclairage
public
lotissement
de
Poumès
: annulation
de
la délibération
en
date
du
06.11.2023
e
Régime
ONF
: Parcelle
acquise
en 2021
(E - 179)
e
Désignation
des
membres
de la CLECT
e
Zones
d'accélération
Energies
renouvelables
e
Décisions
du
Maire
: Tableau
récapitulatif
e
Questions
diverses