Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm
Ordre du Jour - Ordre du jour du c m du 20 02 17
Ordre du Jour - Ordre du jour du cm du 29 10 18
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 09 avril 2026
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 20 06 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 25 01 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 02 05 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28082017
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 22032022
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Jeudi 19 janvier 2017 par la commune de Trois-Rivières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE TROIS-RIVIERES
Trois-Rivières, le 19 janvier 2017
GUADELOUPE
Le Maire de la Commune
Aux Membres du Conseil Municipal
97 114 TROIS - RIVIERES
Cabinet du Maire
N/REF: HVC/RM/J-L/N°2017-11
Objet : convocation
Cher (e) Collègue,
Jde vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se
tiendra en Mairie, à la salle des Délibérations :
Le jeudi 26 janvier 2017 à 18 heures 30 précises
Ordre du Jour : >
1°) — Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 27 septembre 2016
(voir document joint) ;
2°} — Opposition au transfert de la compétence Urbanisme à la Communauté
d'Agglomération du Sud Basse-Terre ;
3°) — Mise en conformité des compétences et actualisation des statuts de la
Communauté d'Agglomération Grand Sud Caraïbe suite à la loi « NOTRÉ » :
4°) — Autorisation à donner au maire pour la signature d’un marché de maîtrise d’œuvre
pour la réalisation des travaux d’extension du réseau d’assainissement collectif
des eaux usées du secteur de Grand’ Anse et extension de la station d’épuration de
Robin de la commune de Trois-Rivières ;
S°) — Prescription de la révision du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U) ;
6°) — Projet de fusion des écoles Gérard LAURIETTE mixte 1 & 2 ;
7°) — Indemnisation d’un agent suite à un sinistre incendie ;
8°) — Elimination de documents administratifs ;
9°) — Autorisation à donner au maire en vue de l’aliénation de biens immobiliers
appartenant au domaine privé communal et mutation foncières au profit de la
commune ;
10°) — Communication de l’avis n° 2016-0188 de la Chambre Régionale des Comptes
11°) — Questions diverses
Mairie de Trois-Rivières — B.P. 76 — 97114 Trois-Rivières — Tél. : 05 90 92 90 05 Fax. : 05 90 92 81 23
Email : mairie.trois.rivieres@wanadoo.fr