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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28082017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anse-Bertrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 28082017)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
28
AOÛT
2017
ORDRE
DU
JOUR
:
00-
Approbation
des
procès-verbaux :
Adoption
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du20
juin
2017
Adoption
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
30 juin
2017
Adoption
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
03
juillet
2017
O1-Projet
de
Partenariat
De
Formation
Professionnelle
Territorialisée
(PFPT)
incluant
le
projet
de
performance
managériale
des
Ressources
Humaines
de
la
CANGT
02-Approbation
de
la
convention
de
fournitures
de
données
en
vue
de
Pélaboration
du
Plan
Climat
Energie
Air
Territorial
de
la CANGT
03-
Vente
à l’euro
symbolique
de
la parcelle
communale
cadastrée
AZ
1230
de
10879
m2?
à
la
CANGT
en
vue
de
la
construction
d’un
Atelier
d’Agro-
Transformation
Agro-Alimentaire
(ATAA).
04
— Marché
à procédure
adaptée
(MAPA)
: Attribution
et autorisation
de
signature
du
marché
de
« Travaux
de
réhabilitation
de
la décharge
».
05-
Subvention
complémentaire
à l’association
Les
Hibiscus
06-
Demande
de
subvention
pour
la réhabilitation
du
bâtiment
communal
(ancien
DEAL)
07-
Demande
de
subvention
pour
projet
BIBLIOTHEQUE
08-
Demande
de
subvention
pour
la construction
d’un
terrain
omnisport
du
groupe
scolaire
de
Macaille.
09-
Autorisation
du
Maire
d’ester
en justice
: Désignation
d’un
avocat
et dépôt
de
plainte.
10-
Modification
des
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Nord
Grande-Terre
(CANGT)
11-
Représentation
des
élus
au
sein
des
Commissions :
Politique
de
la ville
et Développement
Economique
Finances
et fiscalité
12-Information
de
lavis
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
relative
au
Compte
Administratif
2016
et au
Budget
Primitif
2017