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Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Liffol-le-Grand.
Lien du pdf (Déliberation - Page de garde liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Assurance,
MAIRIE de
f. “à
F
O
L
LE- G RAND Vosges
Séance du conseil Municipal
en date du 19 novembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS Numéro
d'acte Titre
DE662024 Decision modificative 1 du Budget principal
DE672024 Décision modificative 1 du budget annexe chaufferie
DE682024 Recensement de la population 2025 autorisation de recrutement des agents recenseurs et fixation de la rémunération applicable
DE692024 Recrutement d'un contrat aidé PEC CUI-CAE au sein du service technique
DE702024 Contrat d'assurance des risques statutaires 2025-2028
DE712024 Acquisition d'un bien immobilier en vue des travaux de la phase 2 de la requalification du quartier de la gare
DE722024 Vente de parcelles communales boisées à un particulier (parcelles AA 4 et AA 5)
DE732024 Vente d'un bien immobilier en raison de l'abandon d'un projet (parcelle AD 151)
DE742024 Vente de deux parcelles communales en vue d'un projet de construction (parcelles AB 28 et AB 29)
DE752024 Marché de travaux relatif à la phase 2 requalification du quartier de la gare
DE762024 Forêt communale état d'assiette des coupes de l'exercice, destination des coupes et nomination des garants responsables
DE772024 Maintien de la dérogation en matière de rythmes scolaires
DE782024 Adhésion d'une collectivité aux compétences à la carte du SDANC
DE792024 Subvention exceptionnelle à l'association du musée au titre des journées du patrimoine
DE802024 Subvention à l'association Maison de la Culture et des Loisirs de Neufchâteau (MCL)
DE812024 Cession de Certificats d'Économie d'Énergie (CEE) - Autorisation de signer tous les documents relatifs à la cession avec le SDEV
DE822024 Mise en place d'un jeu de fin d'année s'intitulant " Calendrier de l'Avent "
DE832024 Mise en place d'un jeu de fin d'année s'intitulant " Enigmes de Noël "