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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 30 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mur-de-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 30 01 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MUR
DE
SOLOGNE
SEANCE
ORDINAIRE
30
JANVIER
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
30
janvier
à
18h30,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
Mur
de
Sologne,
dûment
convoqués
individuellement
et
par
écrit,
le
23
janvier
2023,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire,
à
la
salle
de
l’Aire
de
Loisirs,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
VILLANUEVA,
Maire
de
la
Commune
Étaient
présents
: M.
VILLANUEVA
Yves,
Mme
CHAUVEAU
Vanessa,
M.
COUTAN
Jean-Luc,
Mme
FROMET
Marie-Astrid,
M.
BAGARRE
Pierre-Yves,
Mme
CESSAC
Sylvie,
M.
CHAMBINAUD
Daniel,
Mme
DO
NASCIMENTO
Edwige,
M.
MOIRAS
Dominique,
Mme
PAREY
Catherine,
Mme
LELONG
Teddy,
M.
GAUTHIER
Jean-Pascal,
Mme
LEPINE
Stéphanie,
M.
POULAS
Arnaud
(arrivé
à 18h41),
M.
FERRE
Jérôme
(arrivé
à
18h34),
Mme
MAUPOU
Chantal,
M.
GUITTIER
Philippe,
Mme
SIMON
Ludivine,
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
valablement
délibérer
en
application
de
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
excusés
et ont
donné
pouvoir
:
Mme
WAGNER
Stéphanie
à M.
VILLANUEVA
Yves,
Secrétaire
de
Séance
: M.
BAGARRE
Pierre-Yves,
DELIBERATION
__N°2023/001:
AUTORISATION
RELATIVE
_AUX
_DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent)
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/002
: ADMISSION
EN
NON
VALEUR
SUR
LE
BUDGET
EAU
ET
ASSAINISSEMENT Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/003:
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
SUR
LE
BUDGET
LOCAUX
COMMERCIAUX
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/004
: DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
CCAS
DE
MUR
DE
SOLOGNE Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/005:
AVIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SUR
LE
PROJET
DE
REAMENAGEMENT
DU
CENTRE
DE
TRI
ET
D’AUGMENTATION
DES
CAPACITES
DE
BROYAGE
DE
LA
PLATEFORME
BOIS
SITUES
SUR
LA
COMMUNE
DE
MUR-DE-
SOLOGNE Approuvée
à l’unanimité DELIBERATION
N°2023/006
: APPROBATION
DE
L’ADHESION
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
ROMORANTINAIS
ET
DU
MONESTOIS
AU
SYNDICAT
MIXTE
FERME
«
SCOT
DE
LA
VALLEE
DU
CHER
A
LA
SOLOGNE
»
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/007
: PARTICIPATION
DE
LA
COMMUNE
AU
SEJOUR
A
LA
NEIGE
POUR
LA
CLASSE
DE
CM2
POUR
L’ANNEE
2022-2023
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/008
: RECOURS
A
UN
VACATAIRE
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
_N°2023/009:
TARIFS
DE
L’EAU
ET
DE
L’ASSAINISSEMENT
A
COMPTER
DU
1F8
MAI
2023
Approuvée
à l’unanimité
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Pierre-Yves
BAGARRE
Yves
VILLANUEVA