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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 11 05 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mur-de-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 11 05 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MUR
DE
SOLOGNE
SEANCE
ORDINAIRE
11
MAI
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
11
mai
à
18h30,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
Mur
de
Sologne,
dûment
convoqués
individuellement
et
par
écrit,
le 4
mai
2023,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire,
à
la
salle
de
l’Aire
de
Loisirs,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
VILLANUEVA,
Maire
de
la Commune
Étaient
présents
: M.
VILLANUEVA
Yves,
Mme
CHAUVEAU
Vanessa,
M.
COUTAN
Jean-Luc,
Mme
FROMET
Marie-Astrid,
M.
BAGARRE
Pierre-Yves,
Mme
CESSAC
Sylvie,
M.
CHAMBINAUD
Daniel,
Mme
DO
NASCIMENTO
Edwige,
M.
MOIRAS
Dominique,
M.
LELONG
Teddy,
M.
GAUTHIER
Jean-Pascal,
Mme
LEPINE
Stéphanie,
M.
FERRE
Jérôme,
Mme
MAUPOU
Chantal,
M.
GUITTIER
Philippe
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
valablement
délibérer
en
application
de
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
excusés
et ont
donné
pouvoir :
Mme
WAGNER
Stéphanie
à M.
VILLANUEVA
Yves,
Etaient
excusés
:
Mme
PAREY
Catherine,
M.
POULAS
Arnaud,
Mme
SIMON
Ludivine,
Secrétaire
de
Séance
: Mme
CHAUVEAU
Vanessa
DELIBERATION
N°2023/045:
BUDGET
PRINCIPAL
2022,
DECISION
MODIFICATIVE
N°1 Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/046
: BUDGET
PRINCIPAL
2022,
DECISION
MODIFICATIVE
N°2 Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/047:
CREATION
DE
POSTES
D’AGENT
ADMNISTRATIF
A
35/35€ Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/048
: TIRAGE
AU
SORT
DES
JURES
D’ASSISES
2024
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/049
: ADOPTION
DE
LA
NOMENCLATURE
BUDGETAIRE
ET
COMPTABLE
M57
AU
1F8
JANVIER
2024
Approuvée
par
L abstention
et
15
voix
pour DELIBERATION
N°2023/050:
PROGRAMME
2023
—-
CREATION
DE
TERRAINS
DE
PETANQUE Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
__N°2023/051
:___
PROGRAMME
__
2023
_—
RENOVATION
ET
REAMENAGEMENT
DE
LA
LAVERIE
DE
LA
CANTINE
SCOLAIRE
Approuvée
par
2 abstentions
et
14
voix
pour
DELIBERATION
N°2023/052
: PROGRAMME
2023
— FIN
DES
TRAVAUX
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
SUR
LE
CHEMIN
PIETONNIER
DE
LA
ROUTE
DE
VEILLEINS
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/053
: PROGRAMME
2023
—
MISE
EN
PLACE
D'UN
SYSTEME
DE
PILOTAGE
DE
L’ECLAIRAGE
PUBLIC
Approuvée
à l’unanimité
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Vanessa
CHAUVEAU
Yves
VILLANUEVA