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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 09 06 2023
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Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 09 06 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MUR
DE
SOLOGNE
SEANCE
ORDINAIRE
9 JUIN
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le 9 juin
à
18h30,
les Membres
du
Conseil
Municipal
de
Mur
de
Sologne,
dûment
convoqués
individuellement
et par
écrit,
le 31
mai
2023,
se sont
réunis
en
session
ordinaire,
à
la
salle
de
PAire
de
Loisirs,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
VILLANUEVA,
Maire
de
la Commune Étaient
présents
: M.
VILLANUEVA
Yves,
M.
COUTAN
Jean-Luc,
Mme
FROMET
Marie-Astrid,
M.
BAGARRE
Pierre-Yves,
Mme
CESSAC
Sylvie,
M.
CHAMBINAUD
Daniel,
Mme
DO
NASCIMENTO
Edwige,
M.
LELONG
Teddy,
Mme
WAGNER
Stéphanie,
M.
GAUTHIER
Jean-
Pascal,
Mme
LEPINE
Stéphanie,
M.
FERRE
Jérôme,
Mme
MAUPOU
Chantal,
Mme
SIMON
Ludivine, Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
valablement
délibérer
en
application
de
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
excusés
et ont
donné
pouvoir
:
Mme
CHAUVEAU
Vanessa
à M.
BAGARRE
Pierre-Yves,
M.
MOIRAS
Dominique
à M.
M.
VILLANUEVA
Yves,
Mme
PAREY
Catherine
à M.
COUTAN
Jean-Luc,
Etaient
excusés
:
M.
POULAS
Arnaud,
M.
GUITTIER
Philippe,
Secrétaire
de
Séance
: M.
COUTAN
Jean-Luc
DELIBERATION
N°2023/054:
DEFINITION
DES
MONTANTS
DES
SUBVENTIONS
ATTRIBUEES
AUX
ASSOCIATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
MUR
DE
SOLOGNE,
AINSI
QUE
DES
ADHESIONS
OU
DONS
A
DES
ASSOCIATIONS
EXTERNES
Approuvée
par
2 abstentions
et
15
voix
pour
DELIBERATION
N°2023/055:
CIRCUIT
DE
RANDONNEE
PEDESTRE
-
PDESI
-
AVENANT
N°2
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
N°2023/056
: TARIFS
DE
LA
CANTINE
SCOLAIRE
À
COMPTER
DU
1
ER
SEPTEMBRE
2023
Approuvée
à l’unanimité
DELIBERATION
_N°2023/057
:_
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
ET
DE
LEURS
SUPPLEANTS
POUR
LES
ELECTIONS
SENATORIALES
2023
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Jean-Luc
COUTAN