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Déliberation - deliberation 2024 093
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Méaugon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
2024 - 093 DÉPARTEMENT DES CÔTES D’ARMOR COMMUNE DE LA MÉAUGON L’an deux mil vingt-quatre, le dix décembre à dix-huit heures trente minutes, les membres du conseil municipal de la Commune de LA MÉAUGON légalement convoqués se sont réunis en séance ordinaire, salle de la mairie sous la présidence de Jean-Marc LABBÉ, Maire. Etaient présents: Jean-Marc LABBÉ, Lydie CARDUNER, Johnny RÉAU, Fernande LE GALL, Alain PENCOLÉ, Michel LESSARD, Nelly PLANTEC, Félicie PICHOT, Aurore de KERPEZDRON, David CHARPENTIER, Véronique PIERRE. Étaient absents : Serge QUETTIER (donne pouvoir à Fernande Alain PENCOLÉ), Céline CHAOU (donne pouvoir à Fernande LE GALL), Maéla LAAROUSSI-LAURENT (donne pouvoir à Aurore de KERPEZDRON). Secrétaire de séance : Nelly PLANTEC. OBJET : TARIFS ALSH POUR 2025 Après délibération et à l’unanimité, le Conseil Municipal, - FIXE les tarifs de l’ALSH pour l’année 2025, comme suit : Journée Mercredi - Tarifs complète (demi-journée) Rene OF avec repas avec repas Journée Demi-journée 0à599€ 7,60 € 4,95 € 12,90 € 7,15 € 600 à 799 € 9,70 € 6,60 € 14,75 € 9,60 € 800 à 999 € 12,10 € 8,40 € 17,50 € 11,90 € 1 000 à 1 409 € 14,50 € 10,15 € 20,00 € 14,15 € > à 1 409€ 15,80 € 11,50 € 22,80 € 16,50 € Personnel communal 15,80 € 11,50 € 22,80 € 16,50 € Communes extérieures 21,90 € 14,80 € 31,50 € 22,00 € Pénalité de retard 5 € / quart d’heure * * Ja pénalité de retard est appliquée dès la première minute de retard et jusqu’à 15 minutes. Une nouvelle pénalité s’appliquera par quart d’heure supplémentaire Il est précisé que le tarif journée ou demi-journée s’applique aux enfants qui sont présents au moins deux jours dans le mois. Dans le cas contraire, c’est le tarif occasionnel qui s’applique. Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits, Pour copie conforme, Le Secrétaire de séance, Le Maire, | Nelly PLANTEC. Jean-Marc LABBE. En lit Transmis en Préfecture, le 13 décèmbre 2024. ET Le Maire,