Déliberation - DELIB 2020.G.02 election representants conseil organismes

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Déliberation - DELIB 2020.G.02 election representants conseil organismes Document publié le Jeudi 2 janvier 2020 par la commune de Marmande. Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2020.G.02 election representants conseil organismes)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques, Envoyé en préfecture le 03/08/2020

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2 N° 2020 G 02 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Jeudi 30 iuillet 2020 à 15h00

Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 27 Votants : 33

Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le vendredi 24 juillet 2020

s'est réuni le jeudi 30 juillet 2020 à 15 heures 00, en présentiel au Parc des Expositions, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.

Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian, REY- LE

MEUR Noël, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, PASCAL Alain, Adjoints. FEYRIT Jean- Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, TARASCON Anne-Laure, CHASTAING Séverine, NOSMAS Karen, ROQUES Loréline, GUILBAUD Valérie, BENQUET Daniel, PORTMANN Pascal, CALZAVARA Martine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, Conseillers MUNICIPAUX.

Absents ou excusés : MARCHAND Emmanuelle, MILHAC Michel, FIGUES Fatima, FIGUEIRA

Muriel, FEYRIT Pierre, BALLEREAU Marie-Catherine

Pouvoirs :de MARCHAND Emmanuelle à NOSMAS Karen, de MILHAC Michel à HOCQUELET

Joël, Maire, de FIGUES Fatima à BORDERIE Sophie, de FIGUEIRA Muriel à CARUHEL Maud, de FEYRIT Pierre à FEYRIT Jean-Claude, de BALLEREAU Marie-Catherine à FRANCIS Stéphane.

G.02

Election des représentants du Conseil Municipal auprès des différents organismes

Suite au renouvellement général des Conseils Municipaux, il convient de procéder à la désignation des représentants du Conseil Municipal auprès de divers organismes.

Le Conseil Municipal a la possibilité de procéder à ces désignations sans vote à bulletin secret, comme l'y autorise l'article L.2121-21 disposant que le conseil municipal peut décider, à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations et présentations sauf dispositions législatives ou règlementaires prévoyant expressément ce mode de scrutin.

Ilest proposé de procéder à ces désignations au scrutin publicEnvoyé en préfecture le 03/08/2020

Reçu en préfecture le 03/08/2020

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Délibération 2020.G.02

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Le Conseil Municipal

après en avoir délibéré :

Décide à l'unanimité de procéder aux désignations des représentants du Conseil Municipal auprès des divers organismes au scrutin public,

Désigne les représentants du Conseil Municipal pour siéger dans les organismes

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SUIVANnts :

Comité Technique

Comité Hygiène, Sécurité et conditions de Travail

Commission Consultative du Personnel

Commission Consultative pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées

Commission Locale d'Evaluation des charges Transférées [C.L.E.C.T) (VGA) Un Coordinateur de la Réserve Communale de Sécurité Civile

Délégués à la Société d'Economie Mixte du Pays Marmandais

Conseil d'Etablissement du Conservatoire Municipal Maurice Ravel (7 titulaires) Comité Directeur de l'Office Municipal des Sports [6 titulaires)

. Syndicat des Copropriétaires de la Halle du Marché {1 titulaire) . Commission Consultative des Halles et Marchés (5 titulaires)

. Questions de Défense {1 titulaire, 1 suppléant)

. Comité d'Ethique - Marmande Tranquillité (4 titulaires, 4 suppléants + 3 membres désignés par le Maire

. Commission d'Admission à l'Aide Sociale (1 titulaire, 1 suppléant) . Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal de Marmande-Tonneins [1 titulaire)

. Conseil d'Etablissement de la Maison de Retraite {1 titulaire)

. Chambre d'Agriculture Lot-et-Garonne

18. Délégués du CNAS {1 titulaire)

Décide de procéder aux désignations des représentants du Conseil Municipal auprès des divers organismes sans vote à bulletin secret,

Désigne les représentants du Conseil Municipal auprès des organismes désignés tels que ci-dessous :Envoyé en préfecture le 03/08/2020

Reçu en préfecture le 03/08/2020

Affiché le see

Délibération 2020.G.02

ID : 047-214701575-20200731-DELIB_2020 G_02-DE

1 — COMITE TECHNIQUE

D —

3—

A-

Titulaires (6) Suppléants

e Joël HOCQUELET e SEVERINE CHASTAING e Charles CILLIERES e PATRICK CARDOIT

Muriel FIGUEIRA

Anne-Laure TARASCON

Jean-Claude FEYRIT

Martine CALZAVARA

MICHEL MILHAC

DIDIER DUBRANA

FRANÇOISE VERDIER

DANIEL BENQUET

COMITE HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL

Titulaires (6) e Suppléants (6)

e Joël HOCQUELET e SEVERINE CHASTAING

e Charles CILLIERES e MURIEL FIGUEIRA

e Didier DUBRANA e EMMANUELLE MARCHAND

e Anne-Laure TARASCON e ALAIN LE BRIS

e Alain PASCAL e BERNARD BOULITEAU

e Daniel BENQUET e MARTINE CALZAVARA

COMMISSION CONSULTATIVE DU PERSONNEL

Titulaires {é) e Suppléants

e Joël HOCQUELET e MURIEL FIGUEIRA

e Charles CILLIERES e SEVERINE CHASTAING

e Fatima FIGUES e FRANCOISE VERDIER

e Anne-Laure TARASCON e KAREN NOSMAS

e Loréline ROQUES e VALERIE GUILBAUD

e Pascal PORTMANN e VALERIE PERALI

COMMISSION CONSULTATIVE POUR L’'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES

Titulaires (8) (6 majorité + 2 opposition)

e Loréline ROQUES

Bernard BOULITEAU

Alain PASCAL

Pierre FEYRIT

Jean-Claude FEYRIT

Karen NOSMAS

Martine CALZAVARA

Valérie PERALIEnvoyé en préfecture le 03/08/2020

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Délibération 2020.G.01

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5 - COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (C.L.E.C.T) (VGA)

e Titulaire (1) e Suppléant(l)

e Françoise VERDIER e Karen NOSMAS

6 — UN COORDINATEUR DE LA RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE

e Titulaire (1)

e Jean-Claude BOURBON

7 — DELEGUES A LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU PAYS MARMANDAIS

&Titulaires (9) 7

e Joël HOCQUELET

Charles CILLIERES

Françoise VERDIER

Alain PASCAL

Dominique MARTIN

Michel MILHAC

Stéphane BLANCHARD

Stéphane FRANCIS

Valérie PERALI

8- CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE M. RAVEL (Président et vice-président sont membres de droit)

e Titulaires (7) (6 majorité + 1 opposition)

e Joël HOCQUELET, Président

Emmanuelle MARCHAND, Vice-Président

Dominique MARTIN

Michel MILHAC

Anne-Laure TARASCON

Pierre FEYRIT

Daniel BENQUET

9 - COMITE DIRECTEUR DE L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

(é membres du conseil municipal dont l'adjoint aux sports)

e Titulaires (6) (5 majorité + 1 opposition)

Charles CILLIERES

Jean-Claude FEYRIT

Loréline ROQUES

Pierre FEYRIT

Bernard BOULITEAU

Valérie PERALIEnvoyé en préfecture le 03/08/2020

Reçu en préfecture le 03/08/2020

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Délibération 2020.G.02

ID : 047-214701575-20200731-DELIB_2020 G_02-DE

10 - SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA HALLE DU MARCHE

e Titulaire (1)

e Didier DUBRANA

11 - COMMISSION CONSULTATIVE DES HALLES ET DES MARCHES

5 TITULAIRES (4 MAJORITE + 1 OPPOSITION)

e Dominique MARTIN

e Stéphane BLANCHARD

e Michel MILHAC

e Muriel FIGUEIRA

e Stéphane FRANCIS

12 — QUESTIONS DE DEFENSE

e Titulaire (1) e Suppléant{l)

e Jean-Claude BOURBON e Christian SORIN

13 — MEMBRES DU COMITE D’ETHIQUE — MARMANDE TRANQUILLITE

(4 titulaires, 4 suppléants + 3 membres désignés par le Maire)

e Titulaires (4) e Suppléants (4)

Christian SORIN ALAIN PASCAL

e Jean Claude BOURBON e DIDIER DUBRANA

e Michel MILHAC e FRANÇOISE VERDIER

e Daniel BENQUET e MARTINE CALZAVARA

14 - COMMISSION D'ADMISSION A L'AIDE SOCIALE

1 TITULAIRE 1 SUPPLEANT

Noëlll REY-LE MEUR Valérie GUILBAUD

15. CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MARMANDE-TONNEINS (1 TITULAIRE)

Joël HOCQUELET

16. CONSEIL D'ETABLISSEMENT DE LA MAISON DE RETRAITE

Noël REY- LE MEUR

17. Chambre d'Agriculture Lot-et-Garonne

Anne-Laure TARASCONReçu en préfecture le 03/08/2020

Envoyé en préfecture le 03/08/2020

ID : 047-214701575-20200731-DELIB_ 2020 G_O02-DE

Aïfiché le

Délibération 2020.G.01

19. Déléqués du CNAS (1)

Fatima FIGUES

Votants : 33 - Abstention :00 - Exprimés : 33 - Contre : 00 - Pour: 33 -

Dossier adopté à l'unanimité

Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.

Ont signé au registre les membres présents.

Pour extrait certifié conforme,

Marmande le 31 juillet 2020

aire de Marmande ,

ël HOCQUELET SN

| | L / L.,

À L Ï /

/

Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le.02.188 [2220 et de sa transmission au contrôle de légalité le Q2./.08../2024.

Le Maire de Marmande

Joël HOEQ ELET