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Déliberation - DELIB 2020.G.02 election representants conseil organismes
Document publié le Jeudi 2 janvier 2020 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2020.G.02 election representants conseil organismes)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 03/08/2020
Reçu en préfecture le 03/08/2020
Affiché le s &
ID : 047-214701575-20200731-DELIB_2020 G_02-DE
2 N° 2020 G 02 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 30 iuillet 2020 à 15h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 27 Votants : 33
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le vendredi 24 juillet 2020
s'est réuni le jeudi 30 juillet 2020 à 15 heures 00, en présentiel au Parc des Expositions, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian, REY- LE
MEUR Noël, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, PASCAL Alain, Adjoints. FEYRIT Jean- Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, TARASCON Anne-Laure, CHASTAING Séverine, NOSMAS Karen, ROQUES Loréline, GUILBAUD Valérie, BENQUET Daniel, PORTMANN Pascal, CALZAVARA Martine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, Conseillers MUNICIPAUX.
Absents ou excusés : MARCHAND Emmanuelle, MILHAC Michel, FIGUES Fatima, FIGUEIRA
Muriel, FEYRIT Pierre, BALLEREAU Marie-Catherine
Pouvoirs :de MARCHAND Emmanuelle à NOSMAS Karen, de MILHAC Michel à HOCQUELET
Joël, Maire, de FIGUES Fatima à BORDERIE Sophie, de FIGUEIRA Muriel à CARUHEL Maud, de FEYRIT Pierre à FEYRIT Jean-Claude, de BALLEREAU Marie-Catherine à FRANCIS Stéphane.
G.02
Election des représentants du Conseil Municipal auprès des différents organismes
Suite au renouvellement général des Conseils Municipaux, il convient de procéder à la désignation des représentants du Conseil Municipal auprès de divers organismes.
Le Conseil Municipal a la possibilité de procéder à ces désignations sans vote à bulletin secret, comme l'y autorise l'article L.2121-21 disposant que le conseil municipal peut décider, à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations et présentations sauf dispositions législatives ou règlementaires prévoyant expressément ce mode de scrutin.
Ilest proposé de procéder à ces désignations au scrutin publicEnvoyé en préfecture le 03/08/2020
Reçu en préfecture le 03/08/2020
Affiché le see
Délibération 2020.G.02
ID : 047-214701575-20200731-DELIB_2020 G_02-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide à l'unanimité de procéder aux désignations des représentants du Conseil Municipal auprès des divers organismes au scrutin public,
Désigne les représentants du Conseil Municipal pour siéger dans les organismes
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SUIVANnts :
Comité Technique
Comité Hygiène, Sécurité et conditions de Travail
Commission Consultative du Personnel
Commission Consultative pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées
Commission Locale d'Evaluation des charges Transférées [C.L.E.C.T) (VGA) Un Coordinateur de la Réserve Communale de Sécurité Civile
Délégués à la Société d'Economie Mixte du Pays Marmandais
Conseil d'Etablissement du Conservatoire Municipal Maurice Ravel (7 titulaires) Comité Directeur de l'Office Municipal des Sports [6 titulaires)
. Syndicat des Copropriétaires de la Halle du Marché {1 titulaire) . Commission Consultative des Halles et Marchés (5 titulaires)
. Questions de Défense {1 titulaire, 1 suppléant)
. Comité d'Ethique - Marmande Tranquillité (4 titulaires, 4 suppléants + 3 membres désignés par le Maire
. Commission d'Admission à l'Aide Sociale (1 titulaire, 1 suppléant) . Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal de Marmande-Tonneins [1 titulaire)
. Conseil d'Etablissement de la Maison de Retraite {1 titulaire)
. Chambre d'Agriculture Lot-et-Garonne
18. Délégués du CNAS {1 titulaire)
Décide de procéder aux désignations des représentants du Conseil Municipal auprès des divers organismes sans vote à bulletin secret,
Désigne les représentants du Conseil Municipal auprès des organismes désignés tels que ci-dessous :Envoyé en préfecture le 03/08/2020
Reçu en préfecture le 03/08/2020
Affiché le see
Délibération 2020.G.02
ID : 047-214701575-20200731-DELIB_2020 G_02-DE
1 — COMITE TECHNIQUE
D —
3—
A-
Titulaires (6) Suppléants
e Joël HOCQUELET e SEVERINE CHASTAING e Charles CILLIERES e PATRICK CARDOIT
Muriel FIGUEIRA
Anne-Laure TARASCON
Jean-Claude FEYRIT
Martine CALZAVARA
MICHEL MILHAC
DIDIER DUBRANA
FRANÇOISE VERDIER
DANIEL BENQUET
COMITE HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
Titulaires (6) e Suppléants (6)
e Joël HOCQUELET e SEVERINE CHASTAING
e Charles CILLIERES e MURIEL FIGUEIRA
e Didier DUBRANA e EMMANUELLE MARCHAND
e Anne-Laure TARASCON e ALAIN LE BRIS
e Alain PASCAL e BERNARD BOULITEAU
e Daniel BENQUET e MARTINE CALZAVARA
COMMISSION CONSULTATIVE DU PERSONNEL
Titulaires {é) e Suppléants
e Joël HOCQUELET e MURIEL FIGUEIRA
e Charles CILLIERES e SEVERINE CHASTAING
e Fatima FIGUES e FRANCOISE VERDIER
e Anne-Laure TARASCON e KAREN NOSMAS
e Loréline ROQUES e VALERIE GUILBAUD
e Pascal PORTMANN e VALERIE PERALI
COMMISSION CONSULTATIVE POUR L’'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES
Titulaires (8) (6 majorité + 2 opposition)
e Loréline ROQUES
Bernard BOULITEAU
Alain PASCAL
Pierre FEYRIT
Jean-Claude FEYRIT
Karen NOSMAS
Martine CALZAVARA
Valérie PERALIEnvoyé en préfecture le 03/08/2020
Reçu en préfecture le 03/08/2020
Affiché le see
Délibération 2020.G.01
ID : 047-214701575-20200731-DELIB_2020 G_02-DE
5 - COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (C.L.E.C.T) (VGA)
e Titulaire (1) e Suppléant(l)
e Françoise VERDIER e Karen NOSMAS
6 — UN COORDINATEUR DE LA RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE
e Titulaire (1)
e Jean-Claude BOURBON
7 — DELEGUES A LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU PAYS MARMANDAIS
&Titulaires (9) 7
e Joël HOCQUELET
Charles CILLIERES
Françoise VERDIER
Alain PASCAL
Dominique MARTIN
Michel MILHAC
Stéphane BLANCHARD
Stéphane FRANCIS
Valérie PERALI
8- CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE ET DE DANSE M. RAVEL (Président et vice-président sont membres de droit)
e Titulaires (7) (6 majorité + 1 opposition)
e Joël HOCQUELET, Président
Emmanuelle MARCHAND, Vice-Président
Dominique MARTIN
Michel MILHAC
Anne-Laure TARASCON
Pierre FEYRIT
Daniel BENQUET
9 - COMITE DIRECTEUR DE L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS
(é membres du conseil municipal dont l'adjoint aux sports)
e Titulaires (6) (5 majorité + 1 opposition)
Charles CILLIERES
Jean-Claude FEYRIT
Loréline ROQUES
Pierre FEYRIT
Bernard BOULITEAU
Valérie PERALIEnvoyé en préfecture le 03/08/2020
Reçu en préfecture le 03/08/2020
Affiché le see
Délibération 2020.G.02
ID : 047-214701575-20200731-DELIB_2020 G_02-DE
10 - SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA HALLE DU MARCHE
e Titulaire (1)
e Didier DUBRANA
11 - COMMISSION CONSULTATIVE DES HALLES ET DES MARCHES
5 TITULAIRES (4 MAJORITE + 1 OPPOSITION)
e Dominique MARTIN
e Stéphane BLANCHARD
e Michel MILHAC
e Muriel FIGUEIRA
e Stéphane FRANCIS
12 — QUESTIONS DE DEFENSE
e Titulaire (1) e Suppléant{l)
e Jean-Claude BOURBON e Christian SORIN
13 — MEMBRES DU COMITE D’ETHIQUE — MARMANDE TRANQUILLITE
(4 titulaires, 4 suppléants + 3 membres désignés par le Maire)
e Titulaires (4) e Suppléants (4)
Christian SORIN ALAIN PASCAL
e Jean Claude BOURBON e DIDIER DUBRANA
e Michel MILHAC e FRANÇOISE VERDIER
e Daniel BENQUET e MARTINE CALZAVARA
14 - COMMISSION D'ADMISSION A L'AIDE SOCIALE
1 TITULAIRE 1 SUPPLEANT
Noëlll REY-LE MEUR Valérie GUILBAUD
15. CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MARMANDE-TONNEINS (1 TITULAIRE)
Joël HOCQUELET
16. CONSEIL D'ETABLISSEMENT DE LA MAISON DE RETRAITE
Noël REY- LE MEUR
17. Chambre d'Agriculture Lot-et-Garonne
Anne-Laure TARASCONReçu en préfecture le 03/08/2020
Envoyé en préfecture le 03/08/2020
ID : 047-214701575-20200731-DELIB_ 2020 G_O02-DE
Aïfiché le
Délibération 2020.G.01
19. Déléqués du CNAS (1)
Fatima FIGUES
Votants : 33 - Abstention :00 - Exprimés : 33 - Contre : 00 - Pour: 33 -
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 31 juillet 2020
aire de Marmande ,
ël HOCQUELET SN
| | L / L.,
À L Ï /
/
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le.02.188 [2220 et de sa transmission au contrôle de légalité le Q2./.08../2024.
Le Maire de Marmande
Joël HOEQ ELET