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Déliberation - D 2026.G.12 representants TE 47
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2026.G.12 representants TE 47)
Thèmes du document : Institutions publiques, Guerre en Ukraine, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 22/05/2026
Reçu en préfecture le 22/05/2026
Publié le 22/05/2026 S L Gr
ID : 047-214701575-20260518-DEL_2026_ G_12-DE
Marmande TERRE CE: G À R O N NE
me N° 2026 G 12 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 18 mai 2026 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents: 25 Votanis: 33
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 12 mai 2026 s'est
réuni le lundi 18 mai 2026 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CARUHEL Maud, PASCAL Alain, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, BORDERIE Philippe, NOSMAS Karen, BLANCHARD Stéphane, GUERE-GRIMES Joëlle, Adjoints. BROUTET Véronique, MARTINO Stéphane, LALANNE Christine, BLANC Naïhalie, EL AMRANI Nadia, BAYLE Romain, MAROT Emilie, FEYRIT Pierre, FAISANDIER Luc, CASAGRANDE Serge, BELACEL André, BIANCHI Stéphane, FAURE Sonia, BONNET Christelle, ROTACH Christelle, DEHAUT Bruno, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : CHASTAING Séverine, CERUTI Michel, BORDERIE Sophie, GASSER Anne-
Laure, CHAUFFOURNIER Pierre-Yves, JONES Jason, CLARE Nathalie, PERALI Valérie,
Pouvoirs : de CHASTAING Séverine à PASCAL Alain, de CERUTI Michel à QUERE-GRIMES Joëlle,
de BORDERIE Sophie à HOCQUELET Joël, Maire, de GASSER Anne-Laure à FEYRIT Pierre, de
CHAUFFOURNIER Pierre-Yves à VERDIER Françoise, de JONES Jason à CARDOI Pairick, de
CLARE Nathalie à FAURE Sonia, de PERALI Valérie à ROTACH Christelle
G.12
Désignation Représentants Comité Syndicat de Territoire d'Energie 47
Par délibération n°2026. E.05 en date du 7 avril 2026, des représentants au Comité Syndical de Territoire d'Energie 47 ont été désignés :
Un titulaire : Alain PASCAL et un suppléant : Michel CERUTI
Considérant que le nombre de représentants à ce Comité doit être de deux titulaires et de deux suppléants, il y a lieu de procéder à la désignation d'un nouveau titulaire et d'un nouveau suppléant. Envoyé en préfecture le 22/05/2026
Délibération 2026.G.12 Reçu en préfecture le 22/05/2026
Publié le 22/05/2026 S L Gr
ID : 047-214701575-20260518-DEL_2026_ G_12-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide de désigner comme représentants au Comité Syndicat de Territoire d'Energie 47:
2 Titulaires : 2 suppléants :
- Alain PASCAL - Michel CERUTI
- Véronique BROUTET - Séverine CHASTAING
Votants : 33 - Abstentions : 00 - Exprimés : 33
Contre : 00 - Pour: 33 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 18 mai 2026
Le Secrétaire de séance Le Maire de Marmande
Alain PASCAL Joël HOCQUELET