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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 26 09 24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
République Française REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le : Jeudi 26 septembre 2024 à 20 heures 45 en salle du Conseil Municipal ÉELELECLELCE ESC ESS La séance sera diffusée sur Internet en direct Pour suivre le conseil municipal en direct : rendez-vous le jeudi 26 septembre 2024 à 20h45 sur la page d’accueil du site internet de la ville https://marolles-en-hurepoix..fr/ puis cliquez sur : « Conseil municipal du 26 septembre : suivre le direct » ORDRE DU JOUR 1. Budget Principal : Décision Modificative N°2-2024. 2. Budget Principal : subvention au profit de la coopérative scolaire de l’école maternelle Roger Vivier. 3. Subventions aux associations : Attribution d’une avance remboursable à l’école de Musique de Marolles-en-Hurepoix. 4. Personnel communal : modification du tableau des effectifs. 5. Incorporation dans le domaine communal des espaces publics du « Clos du Montmidi ». 6. Accord quant au transfert de gestion et de jouissance des parcelles AK numéro 11, 175 et 177 (ex terrains Berkeley). 7. Avis relatif au Plan Local d'Urbanisme de Saint-Vrain. 10. 11. 12. 13. Information relative au Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols. Autorisation de signer une déclaration d’urbanisme relative au remplacement des huisseries de la gendarmerie. Motion pour la création d’une législation autour de la consommation du protoxyde d’azote. Autorisation du Conseil Municipal relative à une modification de délimitation du chemin rural n°10 (près de l’emprise Panhard). Compte-rendu des actes effectués par le maire par délégation du Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. Questions diverses. Marolles-en-Hurepoix, le 20 septembre 2024 Georges JOUBERT, &