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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13 12 2019
Document publié le Vendredi 13 décembre 2019 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 13 12 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Tourisme,
Courcelles
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L'INSPIRATRICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion publique du Conseil municipal :
le vendredi 13 décembre 2019
à 18 heures 30,
Salle du Conseil municipal Jean Vallès
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour relatif à cette séance.
lourdes, le 06 décembre 2019
Le Maire,
Jo$ette BOURDEU
Vice-présidente du Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Vice-présidente de la Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
. VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES - FRANCE
Tél.: 33 (0)5 62 94 65 65 / Fax: 33 (0}5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr Courcelles —————
L'INSPIRATRICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ORDRE DU JOUR
Adoption des procès-verbaux des séances publiques précédentes
1 - ADMINISTRATION GENERALE
1 - Désignation d'un délégué de la Ville de Lourdes au sein du SIMAJE en remplacement de Mme BORDE
2 - Adhésion à l'association “Shrines of Europe - Association des Villes Sanctuaires d'Europe" 3 - Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Lourdes et la Caisse d'allocations familiales des Hautes-Pyrénées au titre du dispositif “Promeneurs du Net" 4 - Modifications de la carte de fidélité pour Le centre-ville
5 - Avis sur une dérogation au repos dominical des commerces de détail accordée par le Maire pour l'année 2020
6 - Dispositif Action Cœur de Ville - Convention EPARECA
7 - Approbation du plan d’actions 2019 lié aux conventions-cadre portant sur l'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville
8 - Approbation du Protocole d'engagements renforcés et réciproques pour la période 2019 - 2022 : avenant n°1 au Contrat de ville de Lourdes
9 - Avenant à la convention-cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville - Opération de revitalisation de territoire de la Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées
IL- FINANCES
10 - Modalités du transfert de la compétence eau potable par la Ville de Lourdes à la Communauté d'Agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées (CATLP) au 1er janvier 2020 11 - Modalités du transfert de la compétence Assainissement par la Ville de Lourdes à la Communauté d'Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées (CATLP) au 1er janvier 2020 12 - Conditions financières du transfert des compétences eau potable et assainissement à la Communauté d'Agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
13 - Projets pédagogiques au Château Fort-Musée Pyrénéen en 2019 : modification de la demande de subvention auprès de La DRAC
14 - Exposition temporaire au Château Fort-Musée Pyrénéen de Lourdes : « Ici commence le chemin des montagnes » - demande de subvention
15 - Etude de reprise de diagnostic sur le logis du gouverneur du Château Fort de Lourdes - demande de subvention
16 - Etudes préalables et honoraires pour la création du bâtiment des réserves externalisées du Château Fort-Musée Pyrénéen - demande de subvention 17 - Rénovation du terrain synthétique du Palais des Sports François Abadie 18 - Services Publics : Tarifs 2020
19 - Dépenses d'investissement 2020 : ouverture de crédits
20 - Centre Communal d'Action Sociale : avance sur subvention 2020 21 - Comité d'Entraide des employés de la Ville de Lourdes, du CCAS et du SIMAJE : acompte sur subvention 2020
22 - Avenant n°1 à la convention de délégation de la compétence d’organisation des transports scolaires entre La CATLP et La ville de Lourdes
IE - TRAVAUX / URBANISME VILLE DE LOURDES 2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE — 65100 LOURDES - FRANCE
Tél.: 33 (0)5 62 94 65 65 / Fax: 33 (0)5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr Cour clen —
L'INSPIRATRICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
23 - Mission de l'architecte sur la réduction de la vulnérabilité du bâti face aux inondations : participation financière de la Ville
24 - Boulodrome Avenue Victor Hugo : réalisation et exploitation d'une installation photovoltaïque par le SDE 65
25 - Rénovation de l'éclairage public : Avenant n°1 à la convention pour la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie du dispositif TEPCV/CEE
26 - Poursuite du programme de rénovation de l'éclairage public
IV - SPORTS
27 - Sports : affectation de l'aide au sport
28 - Associations sportives : avances sur subventions 2020
V -_ CULTURE / PATRIMOINE / TOURISME
29 - Subvention européenne du programme Leader pour le projet "Rendez-vous en famille” 2018-2019
30 - Comité de Direction de l'Office de Tourisme : modification
31 - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lourdes et l'Office de Tourisme 32 - Modifications du règlement intérieur de l'Office de Tourisme
33 - Convention de partenariat entre la Ville de Lourdes et l'association Pena Andalouse Guazamara pour le spectacle "Espana Mia” dans le cadre du Festival ibéro-andalou de Tarbes
34 - Association pour le Rayonnement Artistique de Lourdes (ARAL) : avance sur subvention 2020
35 - Modification des tarifs de la Boutique du Château Fort-Musée Pyrénéen
VI -_ AFFAIRES JURIDIQUES
36 - Demande de surclassement démographique de la Ville de Lourdes 37 - Déclassement d'une bande de terrain de 691 m2 du domaine public communal aux abords de la Voie verte des Gaves
38 - Cession à titre onéreux d'une bande de terrain de 691 m2 à détacher de la Voie verte des Gaves à la SCI VIGNEMALE
39 - Délibération modificative de la délibération n°3.2 du 29 mars 2019 relative au déclassement d'une bande de terrain du domaine public communal aux abords de la Voie verte des Gaves
40 - Délibération modificative de la délibération n°3.3 du 29 mars 2019 relative à la cession à titre onéreux d'une bande de terrain à détacher de la Voie verte des Gaves à M. et Mme LOZANO
41 - Protocole transactionnel entre la Ville de Lourdes et M. MANDRET 42 - Convention tripartite entre La Ville de Lourdes, la société LE LOUIS et M. FROGER pour la réalisation des travaux de dévoiement du réseau d’assainissement sur les parcelles cadastrées section CV n°216, 268, 359 - projet de résidence Seniors 43 - Modalités de paiement pour l'acquisition par voie de préemption de l'ensemble immobilier dit "La Tour du Moulin"
44 - Cession à titre onéreux de 3 parcelles sises rue Maupas et Quai Saint Jean à M. ALBENDIN
45 - Modification du protocole des Bancs de la Grotte
46 - Banc de la Grotte N° DeuLQ RGO RS AE do Loures — FRANCE Tél.: 33 (0}5 62 94 65 65 / Fax: 33 (05 62 46 10 36 - www.lourdes.fr Courcelles ————
L'INSPIRATRICE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
47 - Banc de la Grotte N° 20 - Location-gérance
48 - Banc de la Grotte N°53 - Location-gérance
49 - Banc de la Grotte N°58 - Location-gérance
VIL- PERSONNEL
50 - Création d'emplois d'agents recenseurs et nomination du Coordonnateur communal du recensement de la population, du Correspondant du Répertoire des immeubles localisés et de leurs adjoints
51 - Modification des dispositions du Contrat à durée déterminée d'un agent recruté sur la base de l'article 3-3.2 de La loi n°84-53 du 26/01/1984 modifiée
52 - Modifications du Tableau théorique des effectifs 2019 et création d'emplois contractuels
53 - Création d'une activité accessoire
54 - Création de deux emplois contractuels dans Le cadre des articles 3-2 et 3-3 1°) de la Loi n°84-53 du 26/01/1984
VIIL-_ DECISIONS DU MAIRE
55 - Décisions du Maire - Compte rendu
VILLE DE LOURDES
2, RUE DE L'HÔTEL DE VILLE - 65100 LOURDES - FRANCE
Tél.: 33 (0}5 62 94 65 65 / Fax: 33 (0j5 62 46 10 36 - www.lourdes.fr