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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2017 12 18 convocation
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2017 12 18 convocation)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Famille,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD | Le 8 décembre 2017
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire Objet : C On réuni c :
urs et Chers Coiiègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 18 DECEMBRE 2017 à 20 H 30
Salle du Foyer Rural de SINGLEYRAC
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérome BETAILLE
Ordre du jour :
Adoption procès-verbaux des 16/10/17 et 20/11/17
20h30-21h00 : Intervention de Mme REVRANCHE directrice de la maison de l'emploi Sud Bergeracois
1-Décision modificative
2-Autorisation signature contrat de location EPIDROT
3-Autorisation signature contrat CNP assurance statutaire du personnel 4-Autorisation signature contrat aidé
5-Approbation règlement intérieur
6-Transport scolaire, reversement ticket unique 2017-2018
7-Autorisation signature contrat de maitrise d'œuvre pour les travaux à l'école de Singleyrac 8-Adoption du Schéma Dépai
9-Questions diverses
4 des Services au Public ité des Services au Public
Ordures ménagères