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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2019 03 18 convocation
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2019 03 18 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Vieillesse,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD Le 13 Mars 2019
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 18 MARS 2019 À 20 H 30
SALLE DES FETES DE PLAISANCE
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
Ordre du jour:
Adoption procès-verbal du 18 février 2019.
1-Intégration des résultats des comptes du SIVOS au 31/12/2018
2-Adoption du compte de gestion 2018 du budget principal
3-Présentation et vote du compte administratif 2018 du budget principal
4-Affectation du résultat
5-Adoption du compte de gestion 2018 du budget annexe SPANC
6-Présentation et vote du compte administratif 2018 du budget annexe SPANC 7-Affectation du résultat
8-Adoption de la charte de gouvernance du PLUI actualisée suite à la modification du périmètre de la CCPSP au 01/01/2019 et clarification de la gouvernance et des modalités de concertation 9-Autorisation lancement marché à procédure adaptée pour les travaux de voirie et d'ouvrages d'art 2019 10-Autorisation lancement marché à procédure adaptée pour les travaux concernant le PDIPR 11-Prolongation de 2 ans à compter du 01/09/2019 de la convention OPAH-RR — Autorisation signature d'un avenant
12-Autorisation lancement marché à procédure adaptée pour le « suivi-animation » de l'OPAH-RR 13-Choix du prestataire pour le suivi des travaux de voirie et pré-études — Autorisation de signature 14-Autorisation signature convention de partenariat avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Nouvelle Aquitaine
15-Autorisation signature contrat d'entretien pour la nouvelle chaudière de l'école de Singleyrac 16-Autorisation signature convention de partenariat pour l'organisation de l'opération « été actif » 17-Détermination d'une résidence administrative supplémentaire à l'annexe du siège de la CCPSP 18-Désignation d’un nouveau délégué titulaire au sein du SYCOTEB suite au retrait de la commune de Flaugeac
19-Questions diverses