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Convocation - Convocation CM DU 6 03 2018
Document publié le Mardi 6 mars 2018 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM DU 6 03 2018)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
Commune de Charantonnay
1260 Avenue du Dauphiné - 38790 Charantonnay
04 74 59 01 42 — 04 74 59 13 96 - www.charantonnay.fr
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Une session ordinaire du conseil municipal aura lieu en Mairie le
Mardi 06 Mars 2018 à 19h30 en salle du conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l'expression de mes
sentiments distingués.
À Charantonnay, le 01 mars 2017
Information de M Le Maire sur l’utilisation de ses délégations de signature
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Modification de la convention de mise à disposition des locaux avec l’association Familles RÜrales pour la course de caisses à savon
FINANCES
Approbation du compte de gestion du budget communal (M14) pour 2017 Approbation du compte administratif du budget communal (M14) pour 2017 Affectation des résultats du budget communal (M14) pour 2018
Taux des taxes d'habitation et des taxes foncières (dites taxes ménages) pour 2018 Vote du budget 2018 pour la commune (M14)
Subventions et participations communales au titre du budget primitif 2018 Approbation du compte de gestion du budget assainissement (M49) pour 2017
Approbation du compte administratif de l'assainissement pour 2017 Vote du budget primitif 2018 pour l'assainissement (M49)
BATIMENTS }/ VOIRIE
Autorisation de signature d’une convention technique avec le Syndicat des eaux du Brachet pour la mesure débit/pression des bouches et poteaux d'incendie communaux
Questions diverses
Tour de table et expression libre