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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Arrêté - 6 BP DM1 2026 signatures slow)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
VILLE DE TARBES - BUDGET PRINCIPAL - DM (projet de budget) - 2026
V — ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice :
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés :
VOTES :
Pour :
Contre :
Abstentions :
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A ,le
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3).
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A ,le
{1} Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ./., de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de ..., du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif. |