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Déliberation - 2025 04 05 Approbation du Budget Primitif 2025
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 04 05 Approbation du Budget Primitif 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Date de publication :
COMMUNE DE ST SYMPHORIEN SUR COISE
Place du Marché | EXTRAIT DU REGISTRE
69590 St Symphorien sur Coise DES DELIBERATIONS DU
Département du Rhône CONSEIL MUNICIPAL
: N°2025-04-05
Nombre de membres :
En exercice : 26
Présents : 19
Votants : 24
(dont 5 pouvoirs)
Objet : Approbation du Budget Primitif 2025
- L'an deux mille vingt-cinq,
Le 10 avril à 20h00
Le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, à Saint-Symphorien-sur-Coise, sous la
présidence de M, Jérôme BANINO, Maire.
Date de convocation : 27 mars 2025
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Jérôme GLEIZES est
nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres votants.
Présents :
BANINO Jérôme, MICHELOT Éric, MEZARD-MOSTFA Dominique, TOINET Guy, GRANGE Agnès,
SARTORETTI Michel, SIMON Anne-Claire, FERLAY Christiane, WITHERS Patrick, GRANGE Evelyne,
ZAMPICCHIATTI-CREPET Mariana, CAKIR-LOUSSE Corinne, GLEIZES Jérôme, FLAMENT Julien,
DALBEPIERRE Michael, PAÏSSE Matthieu, RATTON Maryline, VENET Denis, VERICEL Pauline.
Absents excusés :
VAUX Marie-Aimée pouvoir donné à GRANGE Agnès
ODIN Catherine pouvoir donné à WITHERS Patrick
AGGOUN Jean-Claude, pouvoir donné à DALBEPIERRE Michael
THEVENON Pierrick, pouvoir donné à FLAMENT Julien
MURIGNEUX Claudie, pouvoir donné à SARTORETTI Michel
Absents :
LAPLACE Sébastien
ROY Jean Sébastien
Le Conseil Municipal :
e Ayant entendu l'exposé de Monsieur le Maire
e Ayant entendu l'exposé de Monsieur Michelot, adjoint aux Finances
e Vule débat d'orientation Budgétaire (DOB} du 13 mars 2025
Accusé de réception en préfecture
069-216902387-20250410-DE250410CMA0405-DE
Date de télétransmission : 24/04/2025
Date de réception préfecture : 24/04/2025Date de publication :
Après en avoir délibéré :
à l'unanimité, 24 voix pour et 0 contre
1) APPROUVE le Budget Primitif 2025 tel que présenté. Il s'élève à la somme
de 5 314 076.32 €uros, pour les dépenses et les recettes de fonctionnement,
et 6 384 652.21 £uros pour les dépenses et les recettes d'investissement,
2) La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de
sa réception par le représentant de l'Etat
3) CHARGE Monsieur le Maire et le Receveur Municipal chacun pour ce qui le concerne
de la poursuite et de l'exécution de la présente délibération.
Et ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme,
Le secrétaire de séance Le Maire,
Accusé de réception en préfecture
069-216902387-20250410-DE250410CMA0405-DE
Date de télétransmission : 24/04/2025
Date de réception préfecture : 24/04/2025