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Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 04 05 Approbation du budjet primitif 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
: P D Re ar eee . ! . A “ - — -DE240411GEVISDEE Date de publication : JDE Aù Qo?k Date de télétransmission : 14/04/2024 . : Date de réception préfecture : 13/04/2024
COMMUNE DE ST SYMPHORIEN SUR COISE
Place di Marché EXTRAIT DU REGISTRE
69590 St Symphorlen sur Colse DES DELIBERATIONS DU
Département du Rhône CONSEIL MUNICIPAL
N°2024-04-05
Nombre de membres :
En exercice : 27
Présents : 18
Votants : 26
{dont 8 pouvoirs)
Objet : Approbation du budget primitif 2024
L'an deux rnille vingt-quatre,
Le 11 avril, à 20h00
Le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en sessian ordinaire, à Saint-Symphorien-sur-Colse, sous la présidence de M. Jérôme BANINO, Mare,
Rate de convocation : 29 mars 2024
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, PAISSE Matthieu est nommée sécrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres votants.
Présents:
BANINO Jérôme, MICHELOT Éric, MEZARD-MOSTFA Dominique, GRANGE Agnès, SIMON
Anne-Claire, FERLAY Christiane, VAUX Marle-Almée, WITHERS Patrick, ODIN Catherine,
ZAMPICCHIATTI-CREPET Mariana, LAPLACE Sébastien, CAKIR-LOUSSE Corinne, GLEIZES Jérôme,
FLAMENT Julien, PAISSE Matthieu, RATTON Maryline, THEVENON Pierrick, VERICEL Pauline
Absents excusés :
TOINET Guy, pouvoir donné à BANINO Jérôme
SARTORETTI Michel, pouvoir donné à GLEIZES jérôme
GRANGE Evelyne pouvoir donné à GRANGE Agnès
FEUNTUN Christel, pouvoir donné à ÇCAKIR-LOUSSE Corinne
DALBÉPIERRE Michael, pouvoir donné à SIMON Anne-Claire
AGGOUN Jean-Claude, pouvoir donné à MICHELOT Éric
VENET Denis, pouvoir. donné à ODIN Catherine
MURIGNEUX Claudie, pouvair donné à ELAMENT Julien
Absents :
ROY Jean Sébastien Accusé de réception en préfecture
Date de publication : À Q À ie VAS LL 069-216902387-20240411-DE240411GED4@SDEE Date de télétransmission : 18/04/2024
Date de réception préfecture : 13/04/2024
Le Conseil Municipal :
e Ayant entendu l'exposé de Monsieur le Maire
e Ayant entendu l'exposé de Monsieur Michelot, adjoint aux Finances
e Vu le débat d'orientation Budgétaire (DOB) du 07 mars 2024
Après en avoir délibéré :
à l'unanimité 26 voix pour et 0 contre
1) APPROUVE le Budget Primitif 2024 tel que présenté.
Il s'élève à la somme de 7 293 129,13 Euros, pour les dépenses et les recettes de
fonctionnement,
et 6 944 597,41 Euros pour les dépenses et les recettes d'investissement,
2) La présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa
réception par le représentant de l'Etat
3) CHARGE Monsieur le Maire et le Receveur chacun pour ce qui le concerne de la
poursuite et de l'exécution de la présente délibération.
Et ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme,
La/Le secrétaire de séance Le Maire,