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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 03 04 Approbation du budget primitif 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Date de publication :
COMMUNE DE
ST SYMPHORIEN SUR COISE EXTRAIT DU REGISTRE
Place du Marché DES DELIBERATIONS DU 69590 St Symphorien sur Coise CONSEIL MUNICIPAL
Département du Rhône
Nombre de membres : N°2026-03-04
En exercice : 26
Présents : 23
Votants : 25
(dont 2 pouvoirs)
Objet : Approbation du Budget Primitif 2026
L'an deux mille vingt-six,
Le 12 mars à 20h00
Le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à Saint-Symphorien-sur-Coise, sous la présidence de Monsieur Jérôme BANINO, Maire.
Date de la convocation : 27 fevrier 2026
Secrétaire de séance : Sébastien LAPLACE
élu en application de l'article L.2721-15
du Code Général des Collectivités Territoriales
Présents :
BANINO Jérôme, MICHELOT Eric, MEZARD-MOSTFA Dominique, GRANGE Agnès, TOINET Guy, SARTORETTI Michel SIMON Anne-Claire, FERLAY Christiane, VAUX Marie-Aimée, WITHERS Patrick, ODIN Catherine, GRANGE Evelyne ZAMPICCHIATTI-CREPET Mariana, LAPLACE Sébastien, CAKIR-LOUSSE Corinne, GLEIZES Jérôme, FLAMENT Julien DALBEPIERRE Michael, PAÏSSE Matthieu, RATTON Maryline, VENET Denis, VERICEL Pauline
Absents excusés :
AGGOUN Jean-Claude
MURIGNEUX Claudie, pouvoir donné à SARTORETTI Michel,
THEVENON Pierrick, pouvoir donné à WITHERS Patrick
Absent:
ROY Jean-Sébastien
Le conseil municipal
Ayant entendu l'exposé de Monsieur le Maire
Ayant entendu l'exposé de Monsieur Michelot, adjoint aux Finances
Vu le débat d'orientation Budgétaire (DOB) du 26 février 2026
Après en avoir délibéré,
À l'unanimité
Accusé de réception en préfecture
069-216902387-20260312-DE260312CMA0304-DE
Date de télétransmission : 18/03/2026
Date de réception préfecture : 18/03/2026 Date de publication :
1. APPROUVE le Budget Primitif 2026 tel que présenté. Il s'élève à La somme 5 991 615, 94 €uros, pour les dépenses et Les recettes de fonctionnement, et 3 888 105,01 €uros pour les dépenses et Les recettes d'investissement,
2. CHARGE Monsieur le Maire et Monsieur Le Receveur chacun pour ce qui le concerne de la
poursuite et de l'exécution de la présente délibération,
3. La présente délibération peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa
réception par Le représentant de l'Etat.
Ont signé au registre tous Les membres présents.
Fait et délibéré Les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme,
Le secrétaire de séance Le Maire
Accusé de réception en préfecture
069-216902387-20260312-DE260312CMA0304-DE
Date de télétransmission : 18/03/2026
Date de réception préfecture : 18/03/2026