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Conseil Municipal - acte 00036178 D
Conseil Municipal - acte 00010160 D
Conseil Municipal - acte 00133669 D
Document publié le Mercredi 1 janvier 2081 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00133669 D)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Reçu en Préfecture le : 13/12/2023
ID Télétransmission : 033-213300635-20231212-133669-DE-
1-1
Date de mise en ligne : 15/12/2023
certifié exact,
Séance du mardi 12
décembre 2023
D-2023/374
Aujourd'hui 12 décembre 2023, à 14h08,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Pierre HURMIC - Maire
Suspension de séance de 17H50 à 18H10
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF MEUNIER, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Madame Pascale ROUX, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Léa ANDRE, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne FAHMY, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Aziz SKALLI, Madame Catherine FABRE, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT,
Madame Céline PAPIN présente sauf de 14h26 à 15h05
Monsieur Maxime GHESQUIERE présent à partir de 16h00, Madame Léa ANDRE présente jusqu'à18h15, Monsieur Stéphane PFEIFFER présent jusqu'à 18h40 .
Excusés :
Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Brigitte BLOCH, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Monsieur Maxime ROSSELIN, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Bernard- Louis BLANC, Convention annuelle entre la ville de Bordeaux et les
associations agissant en faveur de la vie associative et de
l'enfance. Adoption. Autorisation
Madame Sylvie SCHMITT, Adjointe au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La ville de Bordeaux, dans le cadre des différentes politiques et dispositifs contractuels dans lesquels elle est engagée, conduit, coordonne et soutient de nombreuses actions socio- éducatives en direction des enfants bordelais.
Les associations partenaires de la Ville, mènent, chacune dans son champ de compétence propre, des interventions à caractère social, éducatif, sportif, culturel et de loisirs.
A ce titre, elles contribuent aux côtés de la Ville à la mise en œuvre d’une volonté partagée de continuité éducative en direction des enfants et des jeunes bordelais sur tous les temps de vie.
Les actions soutenues par la Ville qui en découlent s’articulent autour des objectifs suivants :
- Favoriser l’épanouissement et la socialisation de l’enfant ;
- Rendre accessible à tous les enfants une offre de loisirs, dans des domaines variés ; - Contribuer à la découverte des ressources locales en matière d’offre de loisirs culturels, sportifs, scientifiques et autres ;
- Contribuer à la réussite éducative et scolaire de l’enfant ;
- Développer des projets cohérents pour les besoins de l’enfant en collaboration avec l’ensemble des acteurs éducatifs de l’école ;
- Adapter ces activités aux besoins des enfants et de leurs familles.
Pour l’année 2024, le montant prévisionnel de l’ensemble des actions menées par les associations dans le cadre du soutien de la Ville, s’élève à 18 793 657 euros.
Les crédits nécessaires sont prévus au budget 2024 - chapitre 65 - article 65748 - fonction 338.
Il est important de préciser qu’à compter du 1er janvier 2024, la Caisse d’Allocations Familiales de la Gironde fait évoluer ses modalités de soutien aux activités péri et extrascolaires. La Ville ne percevra plus 3 353 931 euros de recette de l’ancien Contrat Enfance Jeunesse, car ce montant sera directement versé aux associations au titre du « bonus territorial ». Cette modification répond aux attentes du contrat cadre liant la CAF et la Ville qu’est la Convention Territoriale Globale, et induit une baisse mécanique du montant des aides de la Ville aux associations partenaires.
Malgré cette baisse mécanique, la Ville maintient et renforce son accompagnement aux activités d’accueils de loisirs pour les enfants bordelais. En effet, par rapport au budget primitif 2023, l’ensemble des subventions Ville et bonus territorial CAF, ce dernier restant stable, représente une augmentation de 3 002 184 euros, soit 15,68 %. Mais déduction faite du bonus territorial, l’enveloppe globale des subventions pour l’année 2024 est donc en baisse de 351 747 euros par rapport au BP 2023.
Ces montants par action se répartissent ainsi :
Montant total
des
subventions
ville par action
(en euros)
A titre indicatif
montant prévisionnel
du bonus territorial
de la CAF (en euros)
A titre indicatif cumul
subventions ville et
bonus territorial CAF
(en euros)
Fonctionnement Général des
Associations 5 763 479 -
Centres d’Accueil de Loisirs 11 479 538 1 937 543 13 417 081 Accueils Péri Scolaires 776 044 1 039 445 1 815 489
PAM (Pause du Midi) 3-5 ans 274 316 143 584 417 900
PAM (Pause du Midi) 6-11 ans 236 416 233 359 469 775
Pôles Spécifiques 6/11 ans 263 864 0 263 864
Vous trouverez en annexe les détails des affectations par association ainsi que les montants prévisionnels au titre du bonus territorial de la CAF.
En 2024, c’est le développement de 236 places les mercredis, près de 120 places par période de vacances et 184 places les soirs après l’école qui ont été prises en compte dans l’octroi des subventions aux associations. L’évolution constatée des besoins des familles ces dernières années et la prévision d’ouverture du groupe scolaire Brazza en septembre 2024 impactent également le budget des accueils de loisirs à la hausse au titre des « subventions à affecter ».
Mais la Ville soutient également les partenaires associatifs des impacts de l’inflation qui se traduisent par des hausses de salaires règlementaires des personnels des filières de l’animation, du sport ou du lien social.
Elle renforce aussi son soutien financier aux associations du fait, notamment, d’une augmentation des frais de restauration et d’une diminution des recettes famille 2024 due à la mise en œuvre d’une nouvelle tarification plus équitable depuis septembre 2023. Cette nouvelle tarification, calculée sur le revenu fiscal de référence des familles, permettra à la majorité des foyers de bénéficier d’une baisse de tarifs.
En ce qui concerne l’accueil des enfants à besoins spécifiques, et au regard de l’évolution des besoins d’année en année, le budget dédié sur cette thématique est en progression de 53 % (+88 030 euros) afin d’accueillir les enfants en situation de handicap dans les meilleures conditions.
Pour le budget de fonctionnement général des associations, une augmentation de 182 118 euros, soit + 10,48 % est proposée. En effet, une réévaluation de cette enveloppe (subventions de fonctionnement des 8 Maisons de Quartiers et de l’Association Petite Enfance, Enfance et famille - APEEF) est nécessaire au regard de l’évolution significative des dépenses de fonctionnement supportées par les associations depuis 2022. La hausse des charges de personnel consécutive aux augmentations réglementaires 2023 d’une part, et l’inflation sur les coûts de l’alimentation, de l’énergie et la maintenance des locaux, d’autre part, vont impacter fortement les budgets de certaines associations avec des déficits prévisionnels 2023 annoncés. Par conséquent, pour les structures concernées, une réévaluation de la subvention de fonctionnement 2024 et/ou l’attribution de subventions exceptionnelles pourront être proposées en cours d’année.
Au titre de l’exercice 2024, il est donc nécessaire de conclure des conventions de partenariat. Dans ces conventions, la ville de Bordeaux et les associations s’accordent sur les objectifs généraux précités et les moyens financiers alloués par la Ville.
Pour information, le tableau en annexe dresse l’estimation des aides en nature qui pourraient être accordées au titre de l’année 2024 sur la base des montants arrêtés lors du Compte administratif 2022. C’est pourquoi, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- Approuver la répartition des subventions allouées aux associations partenaires de la Ville ; - Signer les conventions afférentes avec chaque association subventionnée ; - Décider le versement des sommes au profit des associations.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 12 décembre 2023
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Sylvie SCHMITT ASSOCIATIONS Subventions en euros
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) 3 834 083,00
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF 269 800,00
AVANT GARDE ET JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA BORDEAUX CAUDERAN 113 741,00
LE TAUZIN 162 549,00
LES COQS ROUGES 76 754,00
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 373 507,00
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 114 000,00
UNION SAINT JEAN (USJ) 150 523,00
UNION SAINT-BRUNO 244 104,00
UNION SPORTIVE LES CHARTRONS 232 300,00
Subventions à affecter 192 118,00
Total 5 763 479,00
ASSOCIATIONS Subventions en euros
A titre indicatif
montant
prévisionnel du
bonus territorial de
la CAF en euros
A titre indicatif
cumul subventions
Ville et bonus
territorial CAF en
euros
AMICALE LAIQUE DES ECOLES DAVID JOHNSTON - LAGRANGE - ALBERT BARRAUD - NAUJAC 8 558,00 23 621,00 32 179,00
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF 149 309,00 76 634,00 225 943,00
ASTROLABE 4 142,00 5 594,00 9 736,00
AVANT GARDE ET JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA BORDEAUX CAUDERAN 49 424,00 80 628,00 130 052,00
CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL BORDEAUX NORD 349,00 10 932,00 11 281,00
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) 314 364,00 278 483,00 592 847,00
FOYER FRATERNEL 3 160,00 16 611,00 19 771,00
GP INTENCITE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU GRAND PARC 9 251,00 4 518,00 13 769,00
LE TAUZIN 13 020,00 41 039,00 54 059,00
LES COQS ROUGES 1 560,00 30 653,00 32 213,00
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 10 335,00 40 976,00 51 311,00
O SOL DE PORTUGAL 10 252,00 9 798,00 20 050,00
O'PTIMOMES LOISIRS 11 185,00 60 138,00 71 323,00
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 29 835,00 72 239,00 102 074,00
UNION SAINT JEAN (USJ) 3 776,00 98 933,00 102 709,00
UNION SAINT-BRUNO 32 016,00 93 162,00 125 178,00
UNION SPORTIVE LES CHARTRONS 50 708,00 95 486,00 146 194,00
Subventions à affecter (fonctionnement en cours d'année) 34 800,00 0,00 34 800,00
Subventions à affecter (accueils d'enfants à besoins spécifiques) 40 000,00 0,00 40 000,00
Total 776 044,00 1 039 445,00 1 815 489,00
ANNEXE DES MONTANTS PAR ASSOCIATION ET PAR ACTIVITE
Accueils Périscolaires 2024
Programme Structures d’animation et de proximité
Fonctionnement général des associations 2024 ASSOCIATIONS Subventions en euros
A titre indicatif
montant
prévisionnel du
bonus territorial de
la CAF en euros
A titre indicatif
cumul subventions
ville et bonus
territorial CAF en
euros
AMICALE LAIQUE DES ECOLES DAVID JOHNSTON - LAGRANGE - ALBERT BARRAUD - NAUJAC 305 130,00 112 866,00 417 996,00
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF 1 315 547,00 140 827,00 1 456 374,00
ASSOCIATION POUR UNE EDUCATION BUISSONNIERE (- APEB) 29 388,00 16 724,00 46 112,00
ASSOCIATION SPORTIVE CHARLES MARTIN 32 475,00 15 436,00 47 911,00
ASTROLABE 78 261,00 13 120,00 91 381,00
AVANT GARDE ET JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA BORDEAUX CAUDERAN 504 614,00 105 428,00 610 042,00
CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL BORDEAUX NORD 256 252,00 41 454,00 297 706,00
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) 3 450 823,00 491 468,00 3 942 291,00
FOYER FRATERNEL 241 386,00 36 004,00 277 390,00
GIRONDINS DE BORDEAUX BASTIDE HANDBALL CLUB 19 692,00 9 589,00 29 281,00
GP INTENCITE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU GRAND PARC 234 441,00 38 952,00 273 393,00
LE TAUZIN 315 286,00 63 461,00 378 747,00
LES COQS ROUGES 145 555,00 41 417,00 186 972,00
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 283 635,00 149 357,00 432 992,00
O'PTIMOMES LOISIRS 610 962,00 101 842,00 712 804,00
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 725 717,00 115 845,00 841 562,00
STADE BORDELAIS 96 540,00 13 121,00 109 661,00
UNION SAINT JEAN (USJ) 665 422,00 114 347,00 779 769,00
UNION SAINT-BRUNO 785 802,00 167 356,00 953 158,00
UNION SPORTIVE LES CHARTRONS 931 972,00 148 929,00 1 080 901,00
Subventions à affecter (fonctionnement en cours d'année) 270 638,00 0,00 270 638,00
Subventions à affecter (accueils d'enfants à besoins spécifiques) 180 000,00 0,00 180 000,00
Total 11 479 538,00 1 937 543,00 13 417 081,00
Programme Accueils éducatifs et de Loisirs
Centres de Loisirs 2024 ASSOCIATIONS Subventions en euros
A titre indicatif
montant
prévisionnel du
bonus territorial de
la CAF en euros
A titre indicatif
cumul subventions
ville et bonus
territorial CAF en
euros
AMICALE LAIQUE DE BORDEAUX CENTRE 2 500,00 0,00 2 500,00
AMICALE LAIQUE DES ECOLES DAVID JOHNSTON - LAGRANGE - ALBERT BARRAUD - NAUJAC 1 800,00 0,00 1 800,00
ASSOCIATION DES ECLAIREUSES ET ECLAIREURS DE FRANCE - STRUCTURE LOCALE D'ACTIVITES BORDEAUX MICHEL MONTAIGNE 544,00 0,00 544,00
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF 37 474,00 0,00 37 474,00
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT L'INSERTION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES HANDICAPEES - ADIAPH 10 000,00 0,00 10 000,00
ASSOCIATION SPORTIVE CHARLES MARTIN 7 000,00 0,00 7 000,00
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) 52 954,00 0,00 52 954,00
FOYER FRATERNEL 10 000,00 0,00 10 000,00
GIRONDINS DE BORDEAUX BASTIDE HANDBALL CLUB 4 925,00 0,00 4 925,00
INTERLUDE 10 000,00 0,00 10 000,00
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 5 315,00 0,00 5 315,00
O'PTIMOMES LOISIRS 7 062,00 0,00 7 062,00
STADE BORDELAIS 1 996,00 0,00 1 996,00
UNION SAINT-BRUNO 28 867,00 0,00 28 867,00
UNION SPORTIVE LES CHARTRONS 48 598,00 0,00 48 598,00
Subventions à affecter (fonctionnement en cours d'année) 29 829,00 0,00 29 829,00
Subventions à affecter (accueils d'enfants à besoins spécifiques) 5 000,00 0,00 5 000,00
Total 263 864,00 0,00 263 864,00
ASSOCIATIONS Subventions en euros
A titre indicatif
montant
prévisionnel du
bonus territorial de
la CAF en euros
A titre indicatif
cumul subventions
ville et bonus
territorial CAF en
euros
AMICALE LAIQUE DES ECOLES DAVID JOHNSTON - LAGRANGE - ALBERT BARRAUD - NAUJAC 7 937,00 5 879,00 13 816,00
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF 35 865,00 19 371,00 55 236,00
AVANT GARDE ET JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA BORDEAUX CAUDERAN 16 681,00 5 865,00 22 546,00
CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL BORDEAUX NORD 6 359,00 1 510,00 7 869,00
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) 69 153,00 42 746,00 111 899,00
FOYER FRATERNEL 3 403,00 2 595,00 5 998,00
GP INTENCITE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU GRAND PARC 1 880,00 2 662,00 4 542,00
LE TAUZIN 3 849,00 2 397,00 6 246,00
LES COQS ROUGES 8 256,00 3 753,00 12 009,00
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 11 486,00 8 998,00 20 484,00
O'PTIMOMES LOISIRS 29 444,00 6 518,00 35 962,00
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 18 406,00 9 012,00 27 418,00
UNION SAINT JEAN (USJ) 7 503,00 10 126,00 17 629,00
UNION SAINT-BRUNO 17 462,00 11 074,00 28 536,00
UNION SPORTIVE LES CHARTRONS 21 428,00 11 078,00 32 506,00
Subventions à affecter (fonctionnement en cours d'année) 5 204,00 0,00 5 204,00
Subventions à affecter (accueils d'enfants à besoins spécifiques) 10 000,00 0,00 10 000,00
Total 274 316,00 143 584,00 417 900,00
Pôles Spécifiques 6/11 ans 2024
PAM 3-5 ans 2024 ASSOCIATIONS Subventions en euros
A titre indicatif
montant
prévisionnel du
bonus territorial de
la CAF en euros
A titre indicatif
cumul subventions
ville et bonus
territorial CAF en
euros
AMICALE LAIQUE DES ECOLES DAVID JOHNSTON - LAGRANGE - ALBERT BARRAUD - NAUJAC 3 110,00 12 928,00 16 038,00
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF 8 385,00 4 981,00 13 366,00
AVANT GARDE ET JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA BORDEAUX CAUDERAN 16 588,00 13 117,00 29 705,00
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) 90 828,00 104 016,00 194 844,00
LE TAUZIN 6 039,00 7 771,00 13 810,00
LES COQS ROUGES 4 095,00 2 530,00 6 625,00
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 6 032,00 11 846,00 17 878,00
O SOL DE PORTUGAL 7 308,00 2 164,00 9 472,00
O'PTIMOMES LOISIRS 13 412,00 8 108,00 21 520,00
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 22 992,00 11 038,00 34 030,00
UNION SAINT JEAN (USJ) 7 298,00 13 225,00 20 523,00
UNION SAINT-BRUNO 10 705,00 16 829,00 27 534,00
UNION SPORTIVE LES CHARTRONS 24 624,00 24 806,00 49 430,00
Subventions à affecter (fonctionnement en cours d'année) 5 000,00 0,00 5 000,00
Subventions à affecter (accueils d'enfants à besoins spécifiques) 10 000,00 0,00 10 000,00
Total 236 416,00 233 359,00 469 775,00
PAM 6-11 ans 2024 ASSOCIATIONS
ESTIMATION DES AIDES
EN NATURE 2024 SUR LA
BASE DES MONTANTS
2022 (en euros)
AMICALE LAIQUE DE BORDEAUX CENTRE 21 474,00
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF 87 504,00
ASSOCIATION POUR UNE EDUCATION BUISSONNIERE (- APEB) 3 654,00
ASSOCIATION SPORTIVE CHARLES MARTIN 5 761,00
ASTROLABE 11 971,00
AVANT GARDE ET JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA BORDEAUX CAUDERAN 267 700,50
CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL BORDEAUX NORD 29 296,00
CENTRES D'ANIMATION DE BORDEAUX (CULTIVONS LE PARTAGE) 853 118,00
FOYER FRATERNEL 17 160,00
GIRONDINS DE BORDEAUX BASTIDE HANDBALL CLUB 114 912,50
GP INTENCITE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU GRAND PARC 4 520,00
INTERLUDE 83 217,00
LE TAUZIN 134 612,00
LES COQS ROUGES 194 038,76
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 496 368,00
O SOL DE PORTUGAL 4 960,00
O'PTIMOMES LOISIRS 3 071,00
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 252 676,50
STADE BORDELAIS 586 044,50
UNION SAINT JEAN (USJ) 122 060,75
UNION SAINT-BRUNO 824 493,48
UNION SPORTIVE LES CHARTRONS 342 878,50
ANNEXE : Valorisation des aides en nature