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Compte-Rendu - CR du 23 mai 2022
Déliberation - Delib N° 13
Déliberation - Delib N. 13
Conseil Municipal - Conseil Municipal 13 avril 23
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Levallois-Perret.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal 13 avril 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Justice et droit,
• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil
municipal du 15 mars 2023
1. Compte rendu des décisions municipales
AFFAIRES FINANCIÈRES
2. Compte de gestion de l'exercice 2022
3. Compte administratif de l'exercice 2022
4. Affectation du résultat 2022
5. Attribution de subventions de fonctionnement aux
établissements d'enseignement privé sous contrat
d'association des communes extérieures - Année
scolaire 2022/2023
6. Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'école Sainte-Marie de Levallois - Année scolaire
2023/2024
7. Attribution d'une subvention de fonctionnement
à l'école nouvelle Émilie Brandt - Année scolaire
2023/2024
8. Attribution d'une subvention de fonctionnement à
l'école Aide & Éducation - Année scolaire 2023/2024
9. Renouvellement de la Convention pluriannuelle
d'objectifs et de moyens entre la Ville de Levallois et
l'association Levallois Culture
10. Demande de subvention au titre du fonds
d'accélération de la transition écologique dans les
territoires ou "Fonds vert"
AFFAIRES TECHNIQUES
11. Renouvellement de la convention avec le Lycée
Léonard de Vinci de Levallois pour l'entretien de ses
espaces verts
12. Convention de groupement de commande entre la
Ville et le CCAS en vue de la passation de marché
de travaux de désamiantage et de démolition
de bâtiments et autorisation de lancement de la
procédure et de signature des marchés
13. Mise à disposition, exploitation et maintenance des
mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
de la ville de Levallois - Autorisation de signature du
contrat de concession
AFFAIRES D'URBANISME, D'AMÉNAGEMENT
ET FONCIÈRES
14. Déclassement d'un volume à usage d'espaces verts
issu des parcelles cadastrées section Q n° 90, 91,
210, 214, 332 et 336, sises 22 à 48 rue Deguingand,
43 à 49 rue d'Alsace et 33 à 41 Victor-Hugo
15. Cession d'un volume à usage d'espaces verts issu
des parcelles cadastrées section Q n° 90, 91, 210,
214, 332 et 336, sises 22 à 48 rue Deguingand, 43 à
49 rue d'Alsace et 33 à 41 Victor-Hugo au profit de la
S.A. d'H.L.M. LOGIREP
AFFAIRES DE PERSONNEL
16. Tableau des effectifs au 1 er janvier 2023
17. Ajustement du Tableau des effectifs
18. Revalorisation de la participation de la Ville au
financement des contrats "santé" labellisés pour
les agents de catégorie C et les auxiliaires de
puériculture
AFFAIRES D'ORDRE GÉNÉRAL
19. Tournages sur le territoire de Levallois - Actualisation
des tarifs, de la Charte et de la convention-type
20. Fixation des tarifs d'inscription au cursus danse et
théâtre du Conservatoire Maurice-Ravel à compter
du 1er septembre 2023
La séance du Conseil municipal est accessible en direct sur le site
internet et la page Facebook de la Ville
VILLE DE LEVALLOIS
CONSEIL MUNICIPAL SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE L'HÔTEL DE VILLE
JEUDI 13 AVRIL 2023 • 19H
- ORDRE DU JOUR -