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Procès Verbal - PV CM 30 janvier 2023
Conseil Municipal - Conseil Municipal 20 NOV 23 v2
Déliberation - Délibération n°30
Conseil Municipal - Conseil Municipal 30 janvier 23
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Levallois-Perret.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal 30 janvier 23)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Justice et droit,
• Installation d’un nouveau Conseiller
municipal
•Électiond’unAdjointauMaire
• Approbation du procès-verbal de la
séance du Conseil municipal du 7
décembre2023
1. Compterendudesdécisionsmunicipales
AFFAIRES FINANCIÈRES
2. Fixation du taux de taxe d'habitation
applicableauxlogementsnonaffectés
àl'habitationprincipalepour2023
3. Adoptiondelanouvellenomenclature
budgétaireetcomptableM57
4. Instauration de la nomenclature M57
-Adoptiondurèglementbudgétaireet
financierdelaVille
5. InstaurationdelanomenclatureM57-
Apurementducompte1069
6. Instauration de la nomenclature M57
- Fixation du mode de gestion des
amortissementsetimmobilisations
7. Garantie communale d'un prêt
contracté auprès de la Banque des
Territoires par LOGIREP dans le
cadre d'une opération d'acquisition-
améliorationdehuitlogementssitués
au25rueChaptalàLevallois
8. Garantie communale d'un prêt
contracté auprès de la Banque des
Territoires par LOGIREP dans le
cadre d'une opération d'acquisition-
amélioration de vingt-neuf logements
situés au 16 rue Edouard-Vaillant à
Levallois
9. Garantie communale d'un prêt
contracté auprès de la Banque des
Territoires par LOGIREP dans le
cadre d'une opération d'acquisition-
améliorationdehuitlogementssitués
au 53-55 rue Marius-Aufan et 35-37
rueAristide-BriandàLevallois
10. Garantie communale d'un prêt vert
contracté auprès de La Banque
Postale par LOGIREP dans le cadre
d'une opération de réhabilitation
thermique de trente-neuf logements
situésrueLouisBlancàLevallois
11. Garantie communale d'un prêt vert
contracté auprès de La Banque
Postale par LOGIREP dans le cadre
d'une opération de réhabilitation
thermique de neuf logements situés
ruedeBretagneàLevallois
12. Fixation des montants de la
participation des familles aux activités
périscolairesetextrascolaires
13. Don de deux autocars à titre
humanitaire à l'ONG « Guinée
Codéveloppement»
14. Renouvellement de la convention
pluriannuelle d'objectifs et
de moyens entre la Ville de
Levallois et l'Association Levallois
Communication
15. Renouvellement de la convention
pluriannuelle d'objectifs et de
moyens entre la Ville de Levallois et
l'AssociationLevalloisDécouvertes
AFFAIRES TECHNIQUES
16. Recours administratifs préalables
obligatoires(RAPO)formulésautitre
ducontrôledustationnementpayant
-Rapportannuel2022
17. Commission Communale pour
l'Accessibilité-Rapportannuel2022
18. DélégationdeServicePublicrelative
à la mise en œuvre, l'exploitation et
la commercialisation d'un réseau de
production et de transport de froid
surlavilledeLevallois-Avenantn°4
19. Renouvellement de la convention
d'occupationtemporairedudomaine
public fluvial pour l'établissement
d'unerampedemiseàl'eau
AFFAIRES D'URBANISME,
D'AMÉNAGEMENT ET FONCIÈRES
20. Désignation du représentant de la
Ville au sein des instances de la
SociétéPubliqueLocaleCITALLIA
21. Prise de participation de la SEMARELP
aucapitaldelaSNCLEVALLOISCITY-
PARK
AFFAIRES DE PERSONNEL
22. Ajustement du tableau des effectifs
AFFAIRES D'ORDRE GÉNÉRAL
23. Délégation du Conseil municipal
en vertu des articles L.2122-22
et L.2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales -
Délibérationmodificative
24. Désignation de membres aux
Commissions municipales -
Délibérationmodificative
25. DésignationdesdéléguésduConseil
municipal au Conseil d'administration
de la Société Anonyme d'Économie
Mixte d'Aménagement, de
Rénovation et d'Équipement de
Levallois(SEMARELP)-Délibération
modificative
26. DésignationdesdéléguésduConseil
municipal au sein de la Société
d'Économie Mixte Locale LEVAPARC
-Délibérationmodificative
27. Désignationd'undéléguéduConseil
municipal au Conseil d'administration
du Levallois Sporting Club (LSC) -
Délibérationmodificative
28. DésignationdesdéléguésduConseil
municipal à l'Association « Levallois
Communication » - Délibération
modificative
29. Élection d'un délégué au sein
du Conseil de territoire de
l'Établissement Public Territorial
ParisOuestLaDéfense(POLD)
30. Élection des délégués du Conseil
municipal à une Commission
Spécifique Permanente dans le
cadre des mises en concurrence -
Délibérationmodificative
31. Approbation de la convention de
partenariatentrelasociétéEVANCIA
(BABILOU) et la Ville de Levallois
pour la réservation de places en
établissements d'accueil de jeunes
enfants
32. Conventiondepartenariatrelativeau
déploiement du programme «Watty»
danslesécoles-Avenantn°1
33. Convention de partenariat relative au
déploiement du programme «Moby»
dans les écoles - Année scolaire
2023-2024
34. LocationdessallesduConservatoire
Maurice-Ravel, du Centre Culturel
l'EscaleetdelasalleNaldini
35. Convention de groupement de
commandes entre la ville et le
centre communal d'action sociale
de Levallois en vue de la passation
de marchés de missions de contrôle
technique dans le cadre de l'exécution
detravaux
La séance du Conseil municipal est
accessible en direct sur le site internet
et la page Facebook de la Ville
VILLE DE LEVALLOIS
CONSEIL MUNICIPAL SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE L'HÔTEL DE VILLE
LUNDI 30 JANVIER 2023 • 19H30
- ORDRE DU JOUR -