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Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 02.03.12
Document publié le Vendredi 2 mars 2012 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.R. CONSEIL DU 02.03.12)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE SAUVAGNON
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 2 mars 2012
«ATELIERS DE L’EMPLOI »
Etaient présents : M. Jean-Pierre PEYS, Maire
Mmes ARRIBES, BAREILLE, CAPELA, LACROIX, LAPLACE-NOBLE, MARTIN, MORIZOT, PASCOUAU, PECOT, VIAUD.
MM. BALLYET, DUFOUR, LACOSTE, LATAPIE-BRIAN, PEYROULET B., PEYROULET J.M., PROVENCE, VASSILEFF.
Absents ayant donné procuration : M. YANNOVITCH (M. PEYROULET B.), Mme PETEL (Mme LACROIX), M. CAZENAVE (Mme CAPELA).
Mlle Perrine PECOT est nommée secrétaire de séance.
La séance est ouverte à 18 h par la lecture du compte rendu de la séance précédente.
Monsieur Jean-Pierre PEYS, Maire, soumet à l'approbation ce procès verbal. Accord à l'unanimité.
I - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 :
Monsieur le Premier Maire Adjoint présente le compte administratif 2011 et les points essentiels des sections de fonctionnement et d'investissement :
● Fonctionnement :
Dépenses : 1 908 016,61 €
Recettes : 2 627 710,73 €
Dont résultat reporté de 2010 : 241 606,73 €.
Solde d’exécution positif : + 719 694,12 €
● Investissement :
Dépenses : 1 919 169,94 €
Recettes : 1 372 641,61 €
Solde d'exécution négatif : - 546 528,33 €.
Monsieur le Maire quitte la séance et Monsieur PEYROULET, Premier Maire Adjoint, ouvre la discussion et fait procéder au vote du Compte Administratif 2011.
Approbation à l'unanimité.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’affecter une partie de l’excédent de la section de fonctionnement à la couverture du déficit de la section d’investissement. Les 173 165,79 € restant seront reportés au Budget Primitif 2012.
Le bilan de la politique foncière sur 2011 est adopté ainsi que les comptes de gestion. II - COMMUNICATION
° Un appel d’offre va être lancé pour la refonte du site internet de la Commune. ° La production d’électricité avec les panneaux photovoltaïques, installés sur le toit du dépôt communal, devra débuter deuxième quinzaine de Mars.
° Les ateliers de l’emploi se poursuivent. L’occasion donnée à des chercheurs d’emploi de travailler leur curriculum vitae, de les exercer à l’entretien d’embauche…, de leur redonner confiance et motivation.
III - ANIMATION
° 200 convives seront réunies autour d’un repas confectionné par l’équipe municipale le samedi 10
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o mars.
° S.H.B.B.S. : la société d’horticulture organise sa 4ème journée rencontre « Passion Jardin » le dimanche 18 mars de 9 h 30 à 18 h 30 : 60 exposants, des conférences et des animations. ° Cabaret : Vendredi 23 mars avec « La Mastication des Morts »
° Carnaval et vide grenier du Réveil Sauvagnonnais : 24 et 25 mars ° Loto FCPE : 31 mars
° SIECTOM : à compter du 1er mars débute l’opération « Trions encore plus nos emballages en plastique » afin de faire progresser le recyclage des emballages ménagers.
IV - EDUCATION
° Les postes de RASED seront supprimés à compter de la rentrée 2012. Un courrier a été transmis à l’Inspection Académique pour dénoncer cette suppression. Une pétition est en cours.
V – URBANISME
° P.L.U. : L’enquête publique a été clôturée le 2 mars. Le Commissaire Enquêteur doit désormais rendre son rapport.
° L’enquête publique sur le périmètre et le mode d’aménagement foncier agricole et forestier consécutif à la création du Hauban se déroulera du 12 mars au 13 avril 2012.
V – DIVERS
° O.N.F. : une motion contre la nouvelle taxe à l’hectare de forêt a été votée. ° Un avenant au marché de la supérette a été voté.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 40.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 30 mars 2012 à 18 h.
Fait à SAUVAGNON, le 13 mars 2012
Le Maire,
Jean-Pierre PEYS