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Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 22.01.16
Document publié le Vendredi 22 janvier 2016 par la commune de Sauvagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.R CONSEIL DU 22.01.16)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Investissement et développement économique,
Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 janvier 2016
N° 1
Présents : Mmes et MM. BAREILLE, BERGÉ, CAPDEVIOLLE, CAYRON, CHAPOTHIN, DUFOUR, LAPLACE-NOBLE,
LABORDE, LEGRAND, LENOIR, LOUSTAU, MARTIN, NOIR, PETIT, PEYROULET B., PEYROULET J.M., SENTAURENS,
VIRLOGEUX.
Absents ayant donné procuration : M. PEYS (M. PEYROULET B.), Mme CAPELA (M. LEGRAND).
Absents excusés : MM. PARGADE, RUBIO, Mme LACROIX.
Secrétaire de séance : Mlle CAPDEVIOLLE.
La séance est ouverte à 18 h par la lecture du compte rendu de la séance précédente.
Monsieur Bernard PEYROULET, 1er Maire adjoint, soumet à l'approbation ce procès verbal. Accord à
l'unanimité.
Sauvagnon compte au 1er janvier 2016 : 3 210 habitants.
I – PATRIMOINE :
° Le point sur les travaux de l’ADAP est détaillé pour 2016 : la bibliothèque, la salle Morin, la salle de
sports et le cabinet d’architecte seront mis aux normes pour un montant prévisionnel de 39 624 € sur
les 280 000 € à financer sur 9 ans.
° Projet Lechaud : une étude de faisabilité va être lancée.
° Projet rénovation Mairie : le plan définitif est adopté en séance. Les contrats des différents
intervenants sont validés. Les dossiers de demande de subvention peuvent être donc transmis en
Préfecture, Conseil Départemental…
II – CULTURE - ANIMATION :
° La prochaine cession de Cabaret aura lieu le 12 février avec « Cendrillon ».
° Le 4ème Régiment d’Hélicoptères des Forces Spéciales a sollicité la commune pour utiliser la salle de
sports et le dojo.
° Le 30 janvier aura lieu le traditionnel repas de l’association des chasseurs.
III – SOCIAL :
° Une rencontre s’est tenue avec les membres de l’épicerie sociale « Coup de pouce » qui vient en aide
à quelques Sauvagnonnais et pour laquelle la collectivité verse une subvention.
° L’ADAPEI fêtera cet été ses 40 ans d’existence.
° Le prochain conseil des sages est fixé au 10 février.
IV – EDUCATION :
° Classe Occitan : la rentrée scolaire 2016 devrait voir l’ouverture d’une classe bilangue en
élémentaire et une en maternelle : ½ temps français et ½ temps occitan.
° PPMS : les plans particuliers de mise en sûreté doivent être activés avec des exercices de
confinement dans les écoles suite aux attentats de Paris. Il s’agit donc de sensibiliser au risque
auprès des enfants et des agents. De plus, il faudra procéder à l’achat de mallettes utiles lors des
alertes (comportant corne de brume, radio, trousse 1er secours…). V – VOIRIE - RESEAUX :
° La commune sollicite une subvention auprès de l’Agence de l’Eau afin d’acquérir de nouveaux
matériels pour atteindre l’objectif du « zéro phyto » à partir de 2016.
° Forêt : les garants de la coupe de bois sont désignés.
° ERDF : une convention de servitude pour l’alimentation de la Société Frigéral est adoptée.
VI – ASSAINISSEMENT :
° La participation aux frais d’extension du réseau du Lotissement Lou Cassou est actée.
VII – DIVERS :
° Foncier : diverses ventes de parcelles sont validées, l’achat de 3 ha 50 du stade aux écoles est
confirmé.
° Finances : l’autorisation au Maire est donnée pour mandater les dépenses d’investissement dans la
limite du ¼ des dépenses 2015 avant l’adoption du BP 2016.
° PLU : La requête de M. Laffont en annulation du Plan Local d’Urbanisme a été rejetée. Le délai
d’appel court jusqu’au 29 février 2016.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Vendredi 4 mars 2015 à 18 h.
Fait à SAUVAGNON, le 26 janvier 2016
Pour le Maire,
Bernard PEYROULET – 1er Maire Adjoint