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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 045 Election des representants au sein du SEBB tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 045 Election des representants au sein du SEBB tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 06/05/2026
L 4 Reçu en préfecture le 06/05/2026
GRAND Publié le S'LO
ID : 041-244100798-20260504-041_045_2026-DE
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 04 mai 20
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
24 avril 2026 Séance du 04 mai 2026
Nombre de conseillers en exercice : Sa : L'an deux mil vingt six
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 04 mai à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Jean-Luc DAUTREMEPUIS, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 35
Suppléants votants : O
Pouvoirs : 1
Total votants : 36
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Corinne GAUGET, Michel PERROIT (Bracieux), André JOLY (Chambord), Luc MARCHAND (Crouy-sur-
Cosson), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Martine BAYET-LEVA, Benjamin DEBUIGNE, Virginie
BAHU-NOGRETTE (Huisseau-sur-Cosson), Emilie LEGOUT, Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Christine GENDRE (Maslives),
Philippe DUBOIS, Laetitia RIBRIOUX, Jean-Marc CHABOUD, Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord), Gérard CHAUVEAU,
Fabienne GENDRIER (Montlivault), Patrick MARION (Neuvy), Laurent ALLANIC, Virginie MASSON, Julien MARCILHAC (Saint-
Claude-de-Diray), Dominique LABEDAN, Sophie DE MARIA (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel LAURENT, Christine SOUCHET, Jean-
François BOISARD, Anne TOUTAIN, Christian LALLERON, Marion PELLÉ, Philippe LE TOUX (Saint-Laurent-Nouan), Jean-Michel
TURPIN (Thoury), Patrice DUCHET, Véronique DE SPARRE (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Zohra LEFORESTIER a donné pouvoir à Jean-Marc CHABOUD (Mont-près-Chambord).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : Dominique BRETON (Chambord), Denis LEPINE (Fontaines-en-Sologne),
Martine HENRY (Neuvy), Pierre DETIENNE (Thoury).
Membres Titulaires absents ou excusés : -
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Madame Christine GENDRE a été désignée secrétaire de séance.
[ Délibération 041-045-2026
Objet : Election des représentants au sein du Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB)
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 5711-1 et suivants, L. 5211-7 et suivants et L.2122-
7;
Considérant les statuts du Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB) ;
Considérant que, en application de ces dispositions, la Communauté de communes du Grand Chambord dispose de 6 délégués titulaires et 6 délégués suppléants ;
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél :02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 465381 www.grandchambord.fr Envoyé en préfecture le 06/05/2026
Reçu en préfecture le PEUR L 9
Publié le
ID : 041-244100798-20260504-041_045_2026-DE
Considérant que le choix du Conseil communautaire peut porter sur l’un de ses membres ou sur tout conseiller municipal d'une
commune membre de la Communauté;
Les candidats intéressés suivants se sont fait connaître :
MANN COMMUNE NME ON IICOMMUNE ne TAN
MONTLIVAULT
LA FERTÉ SAINT CYR
LA FERTÉ SAINT CYR
MONT-PRÈS-CHAMBORD
EU
MAUNY Pascal
BRUNEAU Dimitri
DALAIGRE Christophe
LEGENDRE Philippe
BRACIEUX
CROUY SUR COSSON
HUISSEAU SUR COSSON
MONT-PRÈS-CHAMBORD
MICHOUX Damien
PITIOT Stéphane
DEBUIGNE Benjamin
TULON Pascal
DESPREZ Rudy NEUVY PLA Jacinto BAUZY
MORAND Jean-Michel |SAINT CLAUDE DE DIRAY | MARCILHAC Julien SAINT CLAUDE DE DIRAY
DETIENNE Pierre THOURY BARBOTTE Christine THOURY
DUCHET Patrice TOUR EN SOLOGNE
Considérant que le nombre de candidats est supérieur au nombre de délégués à désigner;
Considérant les opérations de votes ;
Considérant les résultats du dépouillement ;
Le Conseil communautaire :
> DÉCIDE de proclamer les délégués suivants comme représentant de la Communauté de communes du Grand Chambord au sein du Syndicat d'Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB) :
AIR ET:
MICHOUX Damien
PITIOT Stéphane
DEBUIGNE Benjamin
TULON Pascal
DESPREZ Rudy
DETIENNE Pierre
La secrétaire de 5,
BRACIEUX
CROUY SUR COSSON
HUISSEAU SUR COSSON
MONT-PRÈS-CHAMBORD
NEUVY
THOURY
MAUNY Pascal
BRUNEAU Dimitri
DALAIGRE Christophe
LEGENDRE Philippe
PLA Jacinto
MARCILHAC Julien
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Extrait certifié conforme.
Christine GEMDRE
MONTLIVAULT
LA FERTÉ SAINT CYR
LA FERTÉ SAINT CYR
MONT-PRÈS-CHAMBORD
BAUZY
SAINT CLAUDE DE DIRAY